Heloise.Victoire
Nombre de messages : 452 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/07/2013
| Sujet: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Sam 16 Nov 2013 - 12:29 | |
| Date : 15 au 16 novembre 1461 Accusé : Messire Sysko Victime : Dame Silvie Lieu d'agression : ? - Citation :
- Expéditeur : Silvie
Date d'envoi : 16/11/1461 - 07:55:54 Titre : :) Bonjour :) Je voudrais acusser Amaldrik et Sysko de raquette.
http://tinypic.com/view.php?pic=20i9noy&s=5#.UocVpcSGqI8 Merci :) Courrier envoyé pour plus de precision sur le lieu. - Citation :
- Le bonjour à vous.
Tout d'abord j'espère que vous remettrez bien de cette malheureuse rencontre.
Ensuite si votre etat le permet pourriez vous m'en dire plus sur ce brigandage? Le lieu precis (entre quel et quel village ou noeud), ce que vous aviez sur vous aussi ca sera important pour le requisitoire.
Que le Très Haut vous garde
Heloise Victoire de Troy d'Orsenac Procureur du Lyonnais Dauphiné. | |
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Heloise.Victoire
Nombre de messages : 452 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/07/2013
| Sujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Sam 16 Nov 2013 - 12:38 | |
| P reparation acte d'accusation. - Citation :
- En ce jour du ..... de novembre 1461,
Nous,Heloise Victoire de Troy d'Osenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Marsaly à l’encontre de Messire Sysko
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans le nuit du 15 au 16 novembre 1461 Dame Silvie sur le lieu dit de ..... entre ..... et ....., lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de ..... écus, ainsi que ....., comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage IV.3.a Brigandage classique « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Mar 10 Déc 2013 - 18:09 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Mar 10 Déc 2013 - 23:54 | |
| Merci Ma belle Grasce! C'ets un plasair de voir virvolter vostre silhouette icilieux! |
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| Sujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] | |
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