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 Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]

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2 participants
AuteurMessage
Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


Nombre de messages : 452
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 03/07/2013

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MessageSujet: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]   Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 12:29

Date : 15 au 16 novembre 1461
Accusé : Messire Sysko
Victime : Dame Silvie
Lieu d'agression : ?

Citation :
Expéditeur : Silvie
Date d'envoi : 16/11/1461 - 07:55:54
Titre : :)
Bonjour :)
Je voudrais acusser Amaldrik et Sysko de raquette.

http://tinypic.com/view.php?pic=20i9noy&s=5#.UocVpcSGqI8
Merci :)
Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] 20i9noy

Courrier envoyé pour plus de precision sur le lieu.

Citation :
Le bonjour à vous.

Tout d'abord j'espère que vous remettrez bien de cette malheureuse rencontre.

Ensuite si votre etat le permet pourriez vous m'en dire plus sur ce brigandage? Le lieu precis (entre quel et quel  village ou noeud), ce que vous aviez sur vous aussi ca sera important pour le requisitoire.

Que le Très Haut vous garde

Heloise Victoire de Troy d'Orsenac
Procureur du Lyonnais Dauphiné.
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


Nombre de messages : 452
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 03/07/2013

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MessageSujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]   Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 12:38

Preparation acte d'accusation.

Citation :
En ce jour du ..... de novembre 1461,

Nous,Heloise Victoire de Troy d'Osenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Marsaly à l’encontre de Messire Sysko

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans le nuit du 15 au 16 novembre 1461 Dame Silvie sur le lieu dit de ..... entre ..... et ....., lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de ..... écus, ainsi que ....., comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] 20i9noy

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]   Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Icon_minitimeMar 10 Déc 2013 - 18:09

Je classe sans suite.
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MessageSujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]   Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Icon_minitimeMar 10 Déc 2013 - 23:54

Merci Ma belle Grasce!
C'ets un plasair de voir virvolter vostre silhouette icilieux!
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MessageSujet: Re: Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]   Bourgogne// Brigandage Sysko[Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger] Icon_minitime

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