[MONT /*****/ TAOP] Brigandage : Athena [non lieu]

Date : Nuit du 28 au 29 novembre 1461
Accusé : Athena
Victime : Kioa

Faits : Dans la nuit du 28 au 29 Novembre 1461 , Dame Kioa a été attaquée et brigandée entre Valence et Montelimar. Son agresseur lui a volé tout ce qu'elle avait , soit environs 80 ecus.

Preuve du delit :

Citation :

29/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Athena

Somme volée : 80 ecus environ

Depot de plainte :

Bounette a écrit:

Expéditeur : Kioa
      Date d'envoi : 29/11/1461 - 21:45:20
      Titre : bonsoir,
      je viens a vous pour un renseignement
      je me suis fais racketter en chemin et j'aurais voulu connaitre les demarches a suivre pour porter plainte
      pouvez vous me renseigner ?

      cordialement

      Kioa

Reponse de Bounette.

Citation :

Bonsoir

Vous me voyez navré pour vous

Plusieurs questions à vous posez dans un premier temps à quel endroit vous vous êtes faites brigander?
Etiez vous seule ?
Y avait un agresseur ou plusieurs ?
Avez vous vu un agresseur ?
ou vous trouvez vous en ce moment ?
et aviez vous des biens et marchandises sur vous ?

Commencer à contacter le maire de l'endroit ou vous êtes pour qu'il vous aide avec au moins un morceau de pain pour vous remettre de vos émotions .

Dans un deuxième temps faite nous parvenir les réponses le plus rapidement aux questions précédentes pour lancer un procès au plus vite.

je vous souhaite bon courage .

Bounette de Marcieu

Citation :

Expéditeur : Kioa
Date d'envoi : 30/11/1461 - 01:12:07
Titre : Re: Re: bonsoir,
Bonsoir,

Tout d'abord, je vous remercie pour la rapidité de votre réponse, c'est appréciable de voir des gens compétents qui s'intéresse au brigander, voilà les réponses à vos questions,

Endroit ou vous vous êtes faites brigander? Entre valence et Montélimar

Étiez vous seule ? Oui

Y avait un agresseur ou plusieurs ? Un seul

Avez vous vu un agresseur ? Oui
29/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Athena .

Ou vous trouvez vous en ce moment ? A Montélimar

Aviez vous des biens et marchandises sur vous ? Environ 80 écus

voilà pour vos informations, dans l'attente de vos nouvelles, je vous adresse mes meilleurs salutation,

Cordialement

Acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du 30 novembre 1461,

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Marsaly à l’encontre de Athena .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 28 au 29 novembre 1461 entre Valence et Montelimar ,  lieu sous juridiction Dauphinoise une jeune voyageuse, Dame Kioa lui derobant le peu d'argent qu'elle avait sur elle.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre suite a la demande de precision de notre prevot :

Expéditeur : Kioa
Date d'envoi : 30/11/1461 - 01:12:07
Citation:
Titre : Re: Re: bonsoir,
Bonsoir,

Tout d'abord, je vous remercie pour la rapidité de votre réponse, c'est appréciable de voir des gens compétents qui s'intéresse au brigander, voilà les réponses à vos questions,

Endroit ou vous vous êtes faites brigander? Entre valence et Montélimar

Étiez vous seule ? Oui

Y avait un agresseur ou plusieurs ? Un seul

Avez vous vu un agresseur ? Oui
29/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Athena .

Ou vous trouvez vous en ce moment ? A Montélimar

Aviez vous des biens et marchandises sur vous ? Environ 80 écus

voilà pour vos informations, dans l'attente de vos nouvelles, je vous adresse mes meilleurs salutation,

Cordialement

Kioa

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoignage de l'accusation : Huna

Citation :

*Huna assistait la procureur du Lyonnais-Dauphiné et, mesme si elle ne disait mot, escoutait les témoignages lors du procès en cours.
Assise sur son banc, face aux intervenants qui se présenteraient tour à tour, des hommes ou femmes de loi aux différents témoins, Huna observait scrupuleusement la scène qui se déroulait sous ses yeux.
L'acte d'accusation fut présenté et vint le temps de parole accordé au témoin de l'accusation, Kioa.

Kioa se présenta à la barre et salua le juge.
Puis, un moment d'hésitation. L'émotion, sans doute.
Il est vrai que se retrouver avec plusieurs paires d'yeux rivés sur soi, attendant que la victime s'exprime dans ce tribunal, cela pouvait déstabiliser plus d'une personne!
Mais tous patientèrent, ne disant mot, et la suite ne tarda pas à arriver.
Ce fragment d'instant avait eu l'air d'estre bénéfique car cette fois, plus une once d'hésitation. Finalement, voici ce que tous virent et entendirent de la part de la victime : *

*le jeune femme se présenta à la barre*

Bien le bonjour votre honneur.

Dans la nuit du 28 au 28 novembre, je me suis déplacer de Uzès à Montélimar dans l'intention de visité le comté du Lyonnais dauphiné. J'avais sur moi environ 80 écus. c'est la deuxièmes fois en moins d'un mois que je me fait racketté sur les routes et cette fois si je n'ai pas envie de laisser cette acte impuni. cette homme m'a en effet attaquer cette nuit la et m'a battu avant de me laisser pour morte au bord de la route, heureusement il n'a pas fait plus..je ne devais sans doute pas être à son gout, tant mieux voici la preuve de mon rackette :

29/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Athena .

Je sais que je ne récupérerai pas mes sous...mais si ce genre d'individu pouvait au moins payer pour leur crime, justice serai rendu.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Kioa retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*

On passe la plaidoirie de la défense!
J'vous le dis! Ca va remuer ici! On attend plus! Je veux une justice expéditive! Marre des procès en longueur! Et hop le marteau s'écrase.

On passe au réquisitoire!

Requisitoire :

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Athena a racketté Dame Kioa, Que selon la loi, cette dame Athena s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes. Attendu qu'elle a été formellement reconnue.

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons la condamnation de Dame Athena a 3 jours de prison et 60 ecus d'amende.  

Que justice soit rendue!

Note pour elle même.

Hors délai.... Jugement à rendre avec relaxe pour faute de procédure.

pff!

Le jugement a été rendu

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Nouveau juge, nouveau temps*

Au vu de la date de ce procès, et du jour de notre verdict, ainsi,

En ce jour du vingt et un mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Lyonnais Dauphiné, prononçons le non-lieu pour ce procès.