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 [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]

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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeDim 1 Déc 2013 - 15:30

Date : Nuit du 27 au 28 novembre 1461
Accusé : Lyaneil
Victime : Marsaly
Brigandage.


Faits : Dans la nuit du 27 au 2 Novembre 1461 , un groupe composé de Izzy_stradlin de Katsumy de Korlanda de Ombelle et de Lyaneil ont brigandé Dame Marsaly, sur nos routes entre Lyon et Vienne. Lui derobant non seulement son argent, mais la blessant.

Preuve du delit :
Citation :
[LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] 579462brigandage.
Depot de plainte :

Citation :

Bonjour Dame Procureur

Dans la nuit du 27 au 28 novembre 1461 j'ai été lâchement agréssées par 5 personnes sur la route entre Lyon et Vienne. Je me suis défendue autant que j'ai pu mais malheureusement je ne faisais pas le poids face à 5 personnes armées

Il y avait un homme portant gilet et bottes marron, braies blanches, cape rouge et une sorte de capuchon brun sur la teste, cet homme était armé d'une épée et portait bouclier
La deuxième personne était une femme drôlement vêtue … enfin vêtue est un grand mot, elle ne portait que bas, bottes et bustier jaune ainsi qu'un horrible casque de la mesme teinte, celle avait hache et bouclier
La troisième personne était encore moins vêtue que la seconde, cheveux blond foncé, avec épée et bouclier.
La quatrième, blondasse, portant bottes rouges et une hache
La cinquième, femme portant braies, cape et bottes marron, bas blanc, chemise bleue turquoise et casque turquoise laissant apparaitre une chevelure blond foncé ou chatain clair .. elle était armée d'une épée et d'un bouclier

Je transportais avec moi environ 200 écus, une superbe tenue “swordman” que je comptais offrir à mon fils de 5 ans, une dizaine de pain et du lait.

Je souhaite porter plainte contre ces 5 personnes et qu'elles soient sévèrement punies pour leurs méfaits.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Faict à Valence, le 29 novembre 1461


Dernière édition par Heloise.Victoire le Lun 10 Fév 2014 - 14:12, édité 3 fois
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeDim 1 Déc 2013 - 15:36

Acte d'accusation.

Citation :
En ce jour du 1er decembre 1461,

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité d'un juge qui est nommé pour cette affaire particulière à l’encontre de Dame Lyaneil, ainsi que de quatre autres complices dont les procès vont suivre.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans la nuit du 27 au 28 novembre 1461 entre Lyon  et Vienne,  lieu sous juridiction Dauphinoise Dame Marsaly, Juge du Lyonnais.

Vous l'avez depouillé de ses biens , et blessé.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Bonjour Dame Procureur

Dans la nuit du 27 au 28 novembre 1461 j'ai été lâchement agréssées par 5 personnes sur la route entre Lyon et Vienne. Je me suis défendue autant que j'ai pu mais malheureusement je ne faisais pas le poids face à 5 personnes armées

Il y avait un homme portant gilet et bottes marron, braies blanches, cape rouge et une sorte de capuchon brun sur la teste, cet homme était armé d'une épée et portait bouclier
La deuxième personne était une femme drôlement vêtue … enfin vêtue est un grand mot, elle ne portait que bas, bottes et bustier jaune ainsi qu'un horrible casque de la mesme teinte, celle avait hache et bouclier
La troisième personne était encore moins vêtue que la seconde, cheveux blond foncé, avec épée et bouclier.
La quatrième, blondasse, portant bottes rouges et une hache
La cinquième, femme portant braies, cape et bottes marron, bas blanc, chemise bleue turquoise et casque turquoise laissant apparaitre une chevelure blond foncé ou chatain clair .. elle était armée d'une épée et d'un bouclier

Je transportais avec moi environ 200 écus, une superbe tenue “swordman” que je comptais offrir à mon fils de 5 ans, une dizaine de pain et du lait.

Je souhaite porter plainte contre ces 5 personnes et qu'elles soient sévèrement punies pour leurs méfaits.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Faict à Valence, le 29 novembre 1461

La victime a reconnu ses agresseurs comme etant le groupe sevissant sur nos routes;

[LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] 579462brigandage

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeDim 2 Fév 2014 - 17:48

On passe la première plaidoirie! Crotte elle a qu'à bouger l'accusée! Marteau
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeLun 10 Fév 2014 - 14:11

Requisitoire :

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Lyaneil a racketté Dame Marsaly, Que selon la loi, elle s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public sur notre bonne terre du Lyonnais Dauphiné.

Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes. Attendu qu'elle a été formellement reconnue.

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons la condamnation de Dame Lyaneil a 6 jours de prison et 70 ecus d'amende.   Peine qui sera a effectuée après celle de son procès pour trahison. Nous n'aimons pas les brigands et encore moins récidivistes.

Que justice soit rendue!
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeMer 26 Mar 2014 - 1:30

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
*De bon matin, marteau en main, le verdict allait être prononcée par la juge.*

A vu du manque de preuve pour ce procès, et de la date de ce procès, ainsi,

En ce jour du vingt deux mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons le non-lieu pour ce procès.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitimeMer 26 Mar 2014 - 1:30

à classer.
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MessageSujet: Re: [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ]   [LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil (victime marsaly) [ à classer ] Icon_minitime

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