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 Impôts Décembre-Janvier

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Le montant global d'imposition sera de 19 800 écus
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Arwel

Arwel


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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 19:34

Imposer un recensement tous les sept jours n'est pas viable : tout d'abord le Coutumier impose qu'une discussion soit ouverte depuis trois jours pour qu'un vote puisse être lancé et ensuite, c'est deux ou trois jours pour la durée du vote, sauf si la majorité est atteinte. Vous voulez vraiment prendre le risque de vous retrouver toutes les semaines dans la situation dans laquelle vous vous êtes trouvées là ?

De plus, les maires ne peuvent changer le montant des prélèvements que tous les quinze jours, alors à quoi servirait-il de faire un recensement par semaine ? A la rigueur, si vous tenez vraiment à vous compliquer la tâche inutilement, imposez qu'un recensement soit effectué tous les quinze jours.

Ce que j'aimerais bien qu'on m'explique, c'est à quoi cela servirait ? Depuis que ce système a été établi, ça n'a jamais encouragé les maires à développer le nombre de champs dans leurs villes, pour la simple et bonne raison que dans leur esprit, plus une ville a de champs ou d'échoppes, plus elle paie d'impôts, et qu'ils n'ont toujours pas intégré que normalement, ce n'est pas la mairie qui paie ces impôts mais que ce sont les habitants par l'intermédiaire du percepteur que le maire envoie. Si vous leur faites un recensement tous les quinze jours, ça les encouragera un peu plus encore dans cette perspective et on continuera de voir les possessions baisser en Lyonnais-Dauphiné sans qu'aucun maire bouge le petit doigt.

L'impôt variable, c'est ce que l'on pratiquait avant d'imposer un montant fixe. Plusieurs fois, nous nous sommes retrouvés dans la situation actuelle parce que les discussions étaient à n'en plus finir sur le budget de l'ost, sur le budget de la Prévôté et j'en passe... Donc, à chaque fois, on se faisait enguirlander par les maires parce qu'on mettait un mois à sortir la ventilation et le recensement et qu'ils devaient collecter les sommes demandées en un mois, ce qui faisait des montants astronomiques...

Dans un premier temps, on a imposé une répartition en trois tiers, mais on était toujours juste au niveau des dates... Ensuite, au vu des difficultés des villes, on a décidé de quatre quarts mais comme les râleries continuaient à cause du dépassement des dates, un montant fixe a été voté. A l'époque, le montant moyen des impôts était de 30/35000 écus par mandat, d'où le montant décidé.

Le souci, c'est que les pôles économiques qui se sont succédé n'ont pas tenu compte de ce montant mais ont voulu continuer à calculer la ventilation et ne prélever que le montant mis en évidence par cette ventilation, ce qui, la plupart du temps, n'a jamais permis de régler le souci du délai pour le premier prélèvement et encore, lorsqu'on a fixé un montant fixe, avais-je proposé à l'époque de passer de 7 jours à 15 jours après l'élection du Duc pour le premier versement.

Donc, comme je l'ai déjà dit, si vous voulez que cette loi fonctionne en l'état, il faut adapter le nouveau montant fixe à la réalité, c'est-à-dire entre 20 et 25000 écus, donc pourquoi pas les 21000 écus proposés par je ne sais plus qui, désolée, et cesser de vouloir faire une ventilation avant la publication des impôts.

Pour que ça fonctionne, il faudra simplement que le pôle économique prenne la somme imposée, la répartisse entre les villes selon le recensement effectué dès la première semaine... Une fois cela fait, une ventilation pourra être effectuée et publiée... ce que je modifierais dans cette loi, c'est l'obligation de publier la ventilation en même temps que le recensement : à chaque fois, c'est la ventilation qui pose souci. Exiger qu'elle soit publiée dans le premier mois pourrait peut-être être envisageable.
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 21:05

Oui, cela me semble bien ainsi. C'est ce qui me parait le plus simple également. Un montant fixe entre 20000 et 25000.

Un recensement fait la première semaine est envisageable ou pas ? Ou plutôt un recensement tous les 15 jours ?
Qu'en penses les autres ?


Regarde les conseillères présentes et en compte 6, elle compris... C'est pas gagné en fait.
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Tork

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 22:04

Le point soulevé par Arwel est passé inaperçu mais est un constat fort à propos.
Les impôts sont calculé sur le nombre de possessions.
Ce qui incite stupidement certains à ne pas se plier en quatre pour équiper leurs habitants.

C'est dommage par ce que plus de champs, plus de possessions, c'est aussi plus de production.
Dans un contexte où tous les duchés importent a tour de bras ca serait un atout majeur.

Peut on imaginer un recensement des villageois? Avec ou sans possession terrienne.
De diviser l'impôt total par le nombre d'habitant actifs.
Charge ensuite aux maires de répartir le montant de la façon qu'ils désirent.

Ce serait une motivation intéressante pour augmenter le parc immobilier de chaque ville...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 0:05

Ce que propose Tork est intéressant, il serait peut-être judicieux, en effet de ne plus conditionner les impôts aux possessions terriennes...
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 0:18

Il est certain que cela obligerait les maires à se bouger pour que leur citoyens aient des terres... Mais je ne pense pas qu'ils apprécieraient beaucoup... Ensuite, peut-être que je me trompe.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 0:56

Non, je ne pense pas que vous vous trompiez, ça les obligerait à devoir réfléchir leur manière d'imposer mais en même temps, depuis le temps qu'ils nous disent qu'ils veulent plus de liberté pour les impôts, ça serait un bon moyen de leur en donner...

Deux solutions possibles :

- soit on conserve le système actuel en le mettant au goût du jour
- soit on modifie tout en profondeur.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 1:50

Imposer un recensement toutes les semaines, c'est non. Le Bailli et le CaC vont forcément délaisser quelque chose à côté pour pouvoir s'occuper de cette tâche qui prend un temps conséquent. Rien que pour les impôts c'est de l'ordre du 6h entre le recensement et les calculs.

La solution la plus appropriée dans ce qui est indiqué pour le moment me semble tout de même être celle proposée par Tork. Elle règle à elle seule la question du montant pour l'imposition et limitera -tout du moins je l'espère- la baisse du nombre de possession dans les villages. La perte en quatre mois est d'environ 137 possessions, ce qui est un nombre assez conséquent.
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bellabs

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeDim 5 Jan 2014 - 14:18

Ayant été maire je voulais simplement dire que posséder des terres ne dépend pas du maire. Et que comptabiliser les actifs ne sont pas une bonne chose pour les maires. Ce qu'il faudrait et cela est indépendamment de nous c'est que les maires puissent imposer également ceux qui n'ont pas de terre (mais bon là ca touche le fonctionnement de celcius). Quand j'ai été maire j'ai écris à plusieurs villageois n'ayant aucune possession pour qu'ils en acquiert au moins une (pénurie de céréales) chacun m'ont expliqué qu'ils avaient des raisons valables à ne point prendre de champs ou d'élevage. Si ce n'était qu'une question d'envie je vous soutiendrais à 100 pour cent mais visiblement il y a certains villageois qui n'en prennent pas volontiers car ils ne veulent pas en fonction de leur carrière ou que sais je encore.

De ce fait je pense que cela mettrais simplement les maires en difficultés. Je propose alors autre chose pour aller dans votre direction c'est que nous rajoutions une ligne dans notre coutumier pour dire que désormais même ceux qui n'ont pas de possessions devront eux aussi payer des impôts et que ce serait une obligation. De fait le maire pourra écrire à ceux n'ayant pas de possession quelle somme ils doivent à la ville et eux pourront faire un don.

Je pense même que cela pourrait entraîner une envie de prendre des possessions car les champs et élevages rapportent un peu plus et facilite le paiement des impôts. Je ne sais pas ce que vous en penser...
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bellabs

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeDim 5 Jan 2014 - 14:24

Et j'ai oublié d'ajouter que le recensement pouvait alors se faire qu'une fois tout les quinze jours. Je n'en ai en effet jamais fait donc je parle dans le vide.
Et je pense aussi pour que nous nous retrouvions plus dans la situation actuelle qu'un montant fixe du premier quart devrait être réfléchit. Ainsi ca laisse le temps aux conseillers du pôle économique de s'organiser entre eux et ca permettrait aux maires de gérer au mieux le prélèvement des impôts.

Ensuite malgré les explications d'Arwel qui sont certes très pertinentes je pense qu'un montant fixe n'est pas nécessaire. A partir du moment ou le premier quart est fixe, puis que les conseillers réfléchissent à combien va s'élever le montant total des impôts durant les deux mois et qu'ensuite ils répartissent sur les autres quarts en fonctions du recensement (et non des possessions) je pense qu'alors se serait bien plus cohérent. Mais je n'ai peut être pas assez de recul pour approuver le système d'un montant fixe.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeMer 8 Jan 2014 - 15:28

Les personnes qui n'ont aucun bien imposable, c'est peut être pour une raison particulière, par exemple, s'ils sont constamment en voyage, ou en retraite, ça les encombre plus qu'autre chose, enfin je suppose, qu'ils sont très peu au final..Sinon le meilleur moyen pour toucher tout le monde, cela reste les taxes sur les marchandises, à mon avis...

Je suis plus pour la première solution proposée par Arwel, pour ma part, un impôt fixe.


(désolée je fais short)
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeMer 8 Jan 2014 - 16:31

Pareil pour moi, l'impôt fixe reste le mieux selon moi. Juste le montant qu'il faut modifier car 35000 écus c'est trop et cela n'est jamais respecté.
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Constance..

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 10:17

Bon, on fait quoi ? on vote ? Votre Grasce on fait quoi ? On tourne un peu en rond là, faudrait prendre une décision, que cette affaire soit clôturée.
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Endymion

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 22:37

Idem, je pencherais plutôt pour un impôt fixe revu à la baisse.

Pour la solution d'imposer ceux qui n'ont pas de possession et que les maires contactent les concernés pour qu'ils fassent un don pour les payer, je suis plus que sceptique. Parce que ça concernera beaucoup de monde je pense et que beaucoup risquent de refuser de payer, et dans ce cas-là il y aurait des procès à la chaîne.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitimeVen 10 Jan 2014 - 18:02

Damwer m'avait annoncé qu'elle souhaitait ajouter quelque chose, raison pour laquelle je lui ai laissé un peu de temps pour le faire et permettre ainsi à ceux qui n'avait pas encore donné leur avis sur ce sujet. Un vote sera lancé dans la soirée avec deux propositions, la première pour ceux qui souhaitent une imposition de 25 000 écus maxi et la seconde pour ceux qui ne souhaitent pas qu'il soit indiqué de montant fixe dans le coutumier.
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MessageSujet: Re: Impôts Décembre-Janvier   Impôts Décembre-Janvier - Page 5 Icon_minitime

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