Impôts Décembre-Janvier

Merci beaucoup.

Vous avez pensé à l'ouverture de la mine d'argile et si oui aux frais d'entretien que ça engendrerait.

Pour ma part les calculs me semblent justes, pour la mine d'argile est-il seulement prévu de l'ouvrir ? Et si oui est-ce intéressant pour le duché et les lyonnais et dauphinois ?

L'entretien des mines étant calculé sur les deux mois précédents, que la mine d'argile soit ouverte ou non durant ce mandat ne change en rien les chiffres de ces impôts.
On comptabilise toutes les retraites, plus seulement celle de plus d'un mois?
A part ce détail pour le recensement qui ne change en rien le montant de l'imposition, ça me va.

Moi aussi et bien fait de prévoir une marge vu que la garnison de la Durance vient de se réveiller

Citation :: Soient 155 jds et 9 écus pour la garnison de la Durance,.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Pas d'objection pour ce montant d'imposition. Le vote pour le montant sera lancé demain soir, ce qui laisse le temps aux autres conseillers de s'exprimer sur celui-ci.

D'accord, merci.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Comme annoncé hier soir, je mets au vote le montant d'imposition.

Edit: A voté

a voté aussi

A voté.

J'ai voté.

a voté

j'ai voté

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

De même, j'ai également voté !!!

Nombre de messages : 452 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 03/07/2013

A voté

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Le montant des impôts est validé.
Dam pourrais tu s'il te plaît t'occuper de la répartition des impôts que Bellabs puisse préparer l'annonce ensuite? Je te remercies par avance.

Oui sans problème mais euh... demain Embarassed

614 possessions pour le Duché soit un impôt de 32,24 écus/possession.

Soit la répartition suivante:
Lyon: 105 possessions -> 3385,20 écus
Vienne: 108 possessions -> 3481,92 écus
Valence: 123 possessions -> 3965,52 écus
Montélimar: 52 possessions -> 1676,48 écus
Dié: 73 possessions -> 2353,52 écus
Briançon: 73 possessions -> 2353,52 écus
Embrun: 80 possessions -> 2579,20 écus

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Merci Dam.

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Je sais que je n'ai plus à intervenir.

Mais faire voter une mesure qui est contraire à une loi c'est normal?
Parce que le coutumier dit que les impôts sont fixés à 35000 écus.
Et que les mairies doivent verser un quart 15 jours après l’élection du duc.

On a ni plus ni moins raté les 2 premiers quarts et on a un montant avantageux et certainement plus juste pour les mairies, mais on est hors la loi...

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

Vous pouvez toujours intervenir du moment que cela reste courtois.

Vous êtes dans le vrai, dans le coutumier il est bien notifié 35000 écus. Mais franchement vous ne croyez pas qu'en ces fêtes de Noël, les mairies, donc les habitants seront heureux d'avoir moins d'impôts de prélevés ?
Vous tenez vraiment à leur prélever 35000 écus ? Vous ne croyez pas que 19850 écus de prélevé c'est moins que 35000 écus pour eux ? Si c'est le cas, vous n'allez pas vous faire des amis parmi les habitants de nostre duché.

Ainsi donc, je propose de ratifier cet article, de faire un amendement afin de préciser que ces 35000 écus soient une somme maximale.

Si la somme est moindre que 35'000 c'est tant mieux pour les poches des habitants. Ce sera aux Maires de prélever moins pour les derniers versements personne ne va râler. Si la somme n'aura pas suffit en fin de mandat, c'est au conseil d'assumer dans ce cas. Le coutumier permettant de modifier la somme d'ailleurs je ne crois pas que nous sommes en faute. D'ailleurs les 2 derniers mandats on a prélevé moins aussi.

Edit pour répondre à Constance : je ne pense pas quîl faille cela, le coutumier de toute façon permet d'aller au-dela des 35'000. Il faut pouvoir garder une marge de manœuvre en plus ou en moins à mon avis.

Nombre de messages : 553 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 23/08/2013

Je sais bien Dame Led, mais cela éviterait d'être aussi pointilleux alors que c'est mieux pour les habitants. Je suis toute à fait ravie pour eux, cela leur permettra de passer de bonnes festes.

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