Constance..
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 |  Sujet: VA//TAOP/Brigandage-Flop ( à classer)  Ven 3 Jan 2014 - 20:15 | |
| Date: le 1er janvier 1462
Accusé: Flop
Victime: Matom, Laly, Zol75
Officier en charge: Constance..
La fiche: - Citation :
 Les faits: Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusée a agressé et volé les victimes dénommées ci-dessus . Preuves du délit :http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.pngLa loi - Citation :
- IV.3.a Brigandage classique
Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. Aucun courrier de médiation envoyé | |
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bounette
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| | Sujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Flop ( à classer) Sam 26 Juil 2014 - 19:16 | |
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