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 TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]

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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


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MessageSujet: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 22:22

Date: le 1er janvier 1462
Accusé: Maltuz
Victime: Matom, Laly, Zol75
Officier en charge: Constance..

La fiche:

Citation :
TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Fiche_11

Les faits:

Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusé a agressé et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Aucun courrier de médiation envoyé
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeSam 4 Jan 2014 - 0:36

Citation :
En ce jour du troisième jour du mois de janvier 1462,

Nous, Svetlna Pelevinne, Procureur intérimaire du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l’autorité du Juge, Monseigneur Endymion, à l’encontre de Sieur Maltuz, ainsi que de trois autres complices dont les procès vont suivre.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans la nuit du 31 décembre 1461 au 1er janvier 1462 entre Montélimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise un groupe composé de Matom, Laly, Zol75.

Lesdits accusés ont dérobés, lors de cette agression les biens des victimes, à savoir une pelle, des vêtements, un mandat pour Valence contenant des stères de bois.
Néanmoins nous tenons à souligner l'effort des accusés ici présents, pour avoir dédommager en partie la mairie de Valence, à qui appartenait le bois transporté. Toutefois, les autres biens n'ont pas été rendus aux victimes.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeDim 5 Jan 2014 - 18:12

Je vous transmets  des preuves arrivées encore par la suite.


Constance.. a écrit:


Citation :
  Expéditeur : Daisy. du Plant de Chanvre
   Date d'envoi : 04/01/1462 - 23:26:38
   Titre : hrp ..screen

   Désolé..j ai eue un oublie..voici les preuves de la pelote de laine et les preuves de mon achat de bous aux 4 italiens qui ont borgandés Laly..zlo et matom


   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=126093pelotedelaine.png

   -------------------------------------------------------------------------

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=126832bois.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=698200bois1.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=922734bois2.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=635044bois3.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=122357bois4.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=798707bois5.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=508347bois6.png
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 1:11

En attente de la 1ère plaidoirie mais les accusés sont partis.
Que fait-on?
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 19:31

Leur ecrire de preference et si cela ne va pas  a l'encontre de nos regles, le temoignage sera lu devant la cour, si vous desirez j'ecris dès que j'ai mis quelques procès en route
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 19:33

Il faut leur écrire en anglais ou en italien, ils ne comprennent pas le français!
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 19:40

Ahem .. I'm very nulle in english .. et très rouillée en Italien. Si quelqu'un connait une personne capable de traduire cela. (ou passer par google translate mais ca va etre approximatif )
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 20:01

Je veux bien tenter!
J'ai réussi à me faire comprendre d'eux pour récupérer mon bois volé! Donc ça devrait aller.

Il me faut juste le texte à traduire.
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Endymion

Endymion


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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 23:51

Il m'a envoyer un pigeon, en anglois donc. Mais je ne comprends pas bien sa dernière phrase : "I ask you if you want can we at home"...
Il me demande si je veux qu'ils rentrent chez eux ?

Citation :
   Titre : Tribunale??

   Sorry ser.

   Mittente : Tribunale
   Data d'invio : 04/01/1462 - 01:09:23
   Titre : Avis de plainte déposée à vot
   Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
   Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

   Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

   Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.



   I m general Maltuz and the "robbery" insult me and my friend along the Street. Now I and my soldier must go in my home in Italy and you will no see us! I ask you if you want can we at home.
   Waiting your letter regards.

   Generale Maltuz della Legione Italica.
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeMar 7 Jan 2014 - 4:45

Il demande si vous l'autorisez à rentrer chez lui Monsieur le juge.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeDim 2 Fév 2014 - 17:01

Ça fait deux jours, s'ils sont partis en plus, je passe la première plaidoirie de la défense! Tour suivant! Frappe du marteau.

Réquisitoire de l'accusation!

Ils reviendront pas donc on va pas attendre plus longtemps! Les faits c'était il y a un mois d'la zut!



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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeLun 10 Fév 2014 - 13:22

Requisitoire:

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Maltuz et ses complices a racketté un groupe composé de Matom, Laly, Zol75, Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes. Attendu que cependant lui et ses complices ont rendu quelques marchandises mais sans rendre le reste.

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons la condamnation de Sieur Maltuz a 4 jours de prison et 50 ecus d'amendes.   Malgré la "bonne volonté" dont ils semblaient faire preuve, ils ont commis un delit sur notre sol. Cette sentence sera reclamée pour le groupe entier.

Que justice soit rendue!
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 0:38

Citation :
Je suis encore une fois bien d'accord avec le Procureur dans son dernier réquisitoire. Je n'aurai rien à y redire quand au rappel des faits et du déroulé du procès.

Ainsi, moi, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge de ce Duché, je vous reconnais, vous Maltuz, coupable de brigandage!

Je vous condamne à 3 jours de prisons et 10 écus d'amende.

Justice est rendue!
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MessageSujet: Re: TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable]   TOP - Maltuz - Brigandage - 3.1.62 [Coupable] Icon_minitime

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