LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: MO - Trouble à l'Ordre Public - Brigandage - Lidia - 4.1.62 transmis Dim 5 Jan 2014 - 18:48 | |
| Date: le 4 janvier 1462 Accusé: Lidia Victime: Archon Officier en charge: LedZeppelin La fiche:Les faits: Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusée a agressé et volé la victimes dénommée ci-dessus . Preuves du délit :https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2014/01/1388877064-lidia.pngLa loi - Citation :
- IV.3.a Brigandage classique
Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. | |
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