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 [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite]

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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


Nombre de messages : 452
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 03/07/2013

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MessageSujet: [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite]   [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 20:15

Citation :
Nous Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais Dauphiné, faisons savoir qu'en vertu des traités de cooperations judiciaires nous unissant à nos voisins Savoyard et Bourguignon, nous mettons en procès Sieur Luc_la_Misere pour trouble a l'ordre public pour brigandage, Voici les pièces posées au procès.


Citation :
Citation :
DEPOT DE PLAINTE
Date : 19 décembre 1461

Plainte des Sieurs Laurent.di.leostilla et Guillebert + Duché de Savoie

Contre Kayte, Luc_la_misere et Musartine .

Pour : Brigandage

Preuve :

Citation :

19/12/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine .


19/12/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Vols constatés pour les cas de brigandages :

Pour Laurent : 175 écus, 1 charrette, 4 sacs de maïs, 1 tonneau
Pour Guillebert : 1 charrette, des écus, de la nourriture
Pour le Duché de Savoie : un mandat avec 160 quintaux de pierre et 877,60 écus.

Exposé des faits :

Marchand Ambulant pour le compte du duché, Laurent est parti à Mâcon pour vendre du blé (76 sacs) contre l'achat de pierre. La transaction terminée, il a pris la route pour Bourg, assez tardivement. Sur le chemin, accompagné de Guillebert, tirant leurs charrettes débordant de pierre, ils se sont fait agressé par trois personnes fortement armées. Ils les ont abattu sans aucune retenue, profitant du fait qu'ils étaient pris par leurs charrettes. Ils leur ont tout pris et ils sont blessés.

Citation :
19/12/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.


Témoins : Guillebert, peut-être un certain Fidji vu sur le chemin entre Bourg et Mâcon

Rappelons que le requisitoire sera posé par mon homologue Bourguignon ,
Rappelons que durant ce temps, Sieur Luc_la_Misere sera laissé en liberté.
Rappelons que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite]   [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite] Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 20:25

(Ce perso n'habite pas dans le comté )
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MessageSujet: Re: [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite]   [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite] Icon_minitimeLun 13 Jan 2014 - 20:01

Les faicts se sont-ils passés en LD?
Si ce n'est pas le cas, ce n'est pas au LD de s'en occuper mais au comté/duché où se sont déroulés les faicts.
Si les accusés se trouvent en LD et que le comté/duché nous demande une CJ alors dans ce cas, ce sera au LD de retranscrire l'acte, le réquisitoire et le jugement du comté/duché demandeur.
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MessageSujet: Re: [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite]   [CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage luc_la_misère [sans suite] Icon_minitime

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