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 [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN

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2 participants
AuteurMessage
nonikw

nonikw


Nombre de messages : 560
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN   [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN Icon_minitimeMer 22 Fév 2006 - 22:10

VILLE: Vienne, lieutenant Hein
PREVENU: FRANKSAN

Transmis par le lieutenant Hein:


Inculpé :

FRANKSAN

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Tréguier

Niveau : 0
Points de réputation : 7
Argent : 13

Faits :

Resident Etranger present sur le territoire depuis le 20 Fevrier n'ayant pas satisfait aux obligations de la coutume malgré une relance du sergent alynerion.

Textes :

Article 46 : Entrée sur le territoire
A l'entrée sur le territoire, toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargotte Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Article 47 : Présence sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de se présenter par courrier à la mairie de la ville visitée. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public
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coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN   [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN Icon_minitimeLun 27 Fév 2006 - 16:33

oups ca date cette affaire Confused (sal... de topic pas allumé grr).
Bon si il est toujours là je lance l'affaire
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coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN   [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN Icon_minitimeLun 27 Fév 2006 - 16:38

ha ca me dits que ce personnage n'existe pas Confused
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MessageSujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN   [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN Icon_minitime

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[trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN
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