Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : où commander le coffret ...
Voir le deal
64.99 €

 

 Parce qu'il faut bien commencer

Aller en bas 
+7
dame-isabeau
brianna_crystaline
Heloise.Victoire
Arnault d'Azayes
helsinki
Lanfeust86
Svetlna
11 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 21:53

Ce qu'il faut changer aussi c'est la mise en accusation!
Quoique le maire ait fait avant, il faut 2 missives d'un agent de la Prévôté avant de mettre en procès!!!!! C'est honteux! Le maire il fait 30 messages mais l'agent il doit quand même fait les 2 missives alors après ça prend trop de temps. Les metttre en procès c'est une galère j'vous jure!
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 21:56

Pourquoi deux ? Une ça suffit, si le mec répond pas à la première, il répondra pas à la deuxième.
Revenir en haut Aller en bas
brianna_crystaline

brianna_crystaline


Nombre de messages : 1859
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/06/2012

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:13

Je viens de réfléchir, mais je pense que ça sera refuser, si par exemple moi en tant que villageoise, est ce que je peux payer les impôts de Mac en faisant un don?
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:22

Ben oui, le truc c'est qu'au final le duché doit avoir la somme demandé.
SI tu veux payer pour tous tes villageois ça te regarde.  Mr.Red 
Revenir en haut Aller en bas
brianna_crystaline

brianna_crystaline


Nombre de messages : 1859
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/06/2012

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:27

Au moins pour les soldats, si je paie, logiquement, la somme demandé elle est remboursé, c'est comme si je payé doublement mes impôts.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:31

Je pense qu'on devrait aller partie justice et refaire les lois sur les impôts. Point par point pour pas tout mélanger!
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:32

Oui c'est ça.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:37

Pis celui qui veut discuter sur un point il ouvre une salle pis voilà!
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:44

Je pense qu'il faudrait d'abord en discuter avec les maires.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2014 - 22:58

Pas pour les lois pour les fraudeurs! Avec la Prévôté plutôt je pense! J'avais lancé le débat en Prévôté... Personne ne s'y est intéressé par contre....
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 12:38

Je voudrai rebondir là dessus..


helsinki a écrit:
Ils font le prélévement qu 'ils veulent si il est  inférieur au montant de l'imposition mais ne peuvent imposer  plus.
Depuis des années  les demandes d'exonération  sont validées par le conseil ducal.
Il y a deux mois quand  j'ai demandé une  exonération d'impôts  à la mairie d'Embrun  car  absent et   ayant   en charge  une armée   on m'a dit de demander au  conseil ducal. demande que je n'ai jamais faite.

pardon, mais je trouve que cette loi  qui concerne les soldats est ridicule et je n'en comprends pas la raison.
Alors un maire peut exonérer n'importe qui,  et le soldat qui, lui, bien souvent patiente pour avoir ses soldes est soumis à des formalités pour ce faire alors qu'il  serait en mission!

A l'inverse, moi j'aurai proposé plutôt autre chose: c'est que le supérieur du soldat fasse un certificat de mission que le concerné envoie au maire avec sa demande d’exonération (les maires ne sont pas sensés savoir qui est soldat ou pas) avec l'obligation d'y répondre favorablement. point.

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi le CD aurait un droit de veto sur les exonérations, à partir du moment où une mairie lui verse les impôts demandés,pour moi, il n'a pas à intervenir plus avant.
Revenir en haut Aller en bas
brianna_crystaline

brianna_crystaline


Nombre de messages : 1859
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/06/2012

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 14:32

Justement, il parlait de cet article pour qu'on la modifie, et pour faire quelques choses aux soldats. On parlait justement de Maccornel, qui est en mission et qui doit "payer les impôts". En ce moment, je lui ai écrit, il voulait m'en parler.
Mais je rejoins totalement Dame Isabeau, les soldats ont déjà du mal à avoir leur soldes, ils sont très patient, même beaucoup. Donc leur rajouté des impôts ça serait injuste pour eux.
Faut la modifier cet article, j'insiste beaucoup dessus.
Revenir en haut Aller en bas
Seraphina_v

Seraphina_v


Nombre de messages : 2140
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 07/04/2012

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 15:36

Il est vrai que le cas des soldats en mission loin de chez eux est particulier.

Je trouverai en effet logique d'appliquer ce que préconise Dame Isabeau : un certificat de Mission envoyé au maire soit par l'interressé, soit par son supérieur et auquel il devra etre répondu favorablement par le bourgmestre.
Reste que la somme due pas les villages n'en sera pas modifiée pour autant et qu'il sera à la charge des édiles de répartir le manque à gagner d'une façon ou d'une autre.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 16:12

Il n'y a pas de manque à gagner Séraphina, il restera toujours redevable de ses impôts, les frais de majoration ne rentrent pas en compte ni dans le calcul ducal ni dans celui de l'imposition communale.
Juste que la mairie devra faire l'avance du montant de son impôt, c'est tout, mais elle sera remboursée à son retour.

Sinon, j'ai refait le texte de loi en ce sens à la justice, ce sera plus le lieu pour en débattre
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 16:18

Dans ce cas vous utilisez mal les termes.
Ce n'est pas une exonération d'impôt mais un dèlai depandé avec exonération des pénalités, ce n'est pas du tout la même chose.
Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 20:49

Je parlais bien d'exonération. Imaginez  un soldat avec une  échoppe et aucun  champ, il  doit  payer   un impôt sur une existence d'échoppe  mais d'échoppe  qui ne  tourne  pas.
Quant  aux problèmes du prélèvement  d'impôts  pour les échoppes et les champs, un maire  peut   recevoir l'impôt sur  toutes les possessions  et redonner par don   l'impôt de l'échoppe. Ce qui serait parfaitement normal  Puisque l'échoppe ne tourne pas.
j'ai trois soldats qui  sont  sur les routes depuis deux mois  Mac, plectrude ,Ndj.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 23:53

Ca c'est une faveur qui peut leur être accorder mais je ne pense pas que cela doive figurer dans le Coutumier. C'est pas facile de légiférer parce qu'à partir de combien de temps on estime que ils doivent être exonéré? Là faut faire au cas par cas je pense.
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 7:44

Oui le problème vient de l'estimation de la durée comme le dit Light.
On va pas exonérer quelqu'un qui part deux semaines par exemple.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 9:54

En effet, on parlait des pénalités et je suis restée là dessus, pas percutée, mais  si c'est exonération, c'est pas la même chose.
Là, je suis beaucoup plus mitigée pour le coup, car d'accord, l'échoppe ne tourne pas, mais si exception faite pour eux, celle des gardes de la prévôté non plus,
les civils qui protègent leur ville non plus, pareil pour les MA, et on peut l'étendre aux chercheurs universitaires qui œuvrent pour la communauté, on en finit plus.
Il y en a combien qui payent des impôts alors qu'ils n'exploitent pas leur échoppe pour x ou x raison tout aussi valable? je dirai au moins 30% de la population.
Etre soldat est un choix et cela fait partie des inconvénients, ils sont rétribués pour cela même si en retard, même si pas à la hauteur de ce qu'ils auraient gagné en travaillant.
mais  on peut pas se permettre de prendre cela en considération, quand ils sont en mission pour de longues périodes comme cela,je ne pense pas qu'ils soient tous les jours sans travailler non plus.
Après, que le duché tienne à en tenir compte, c'est une chose, à ce moment là que les caisses de l'ost leur rembourse mais que ce ne soit pas à la charge des mairies,
autant je suis d'accord pour les pénalités autant là, comme dit Light, il n'y a pas lieu de légiférer pour cela, je trouve cela un peu injuste.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 18:10

Si un chef d'armée fait tout un mandat hors de sa ville sans pouvoir exploiter ses champs, là, oui on peut l'exonérer. Mais je pense que ça doit se faire au cas par cas pour ça.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 18:13

Lanfeust86 a écrit:
J'ai fait une liste de choses à voir mais je vais commencer déjà par les impôts.
Nous avons déjà commencé à travailler sur le budget et le nombre de parcelles avec Seraphina.

Je compte ouvrir une table ronde en légature pour discuter avec les maires du système actuel et de la loi fiscale.
Avons nous déjà des pistes sur ce qui allait ou pas à ce sujet ?

Pardon, tu as mon autorisation Lanfeust bien sûr. On peut en parler entre nous, conseillers, aussi avant. Ou alors en parallèle, comme tu le sens.

Pour les mauvais payeurs, Led avait ouvert une discussion avec les maires, je peux vous retrouver ça.
Concernant les exonérations pour les soldats, même si ça n’apparaît pas dans le coutumier, cela se fait. Vois pas l'utilité de l'ajouter dans nos lois.
Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 20:29

non je parle   pas  de deux semaines,   par exemple  mac plectrude, ndj  sont loin de chez eux depuis  deux mois , et  même si on apris de l'argent sur soi, un moment on en a plus ..;
Les exonérations des soldats sont déjà dans nos lois Svet !
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Fév 2014 - 15:53

Ah, bah pas saisi, pourquoi vous en parler alors.
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 13:23

Table ronde ouverte avec les maires regroupant bailli, CAC, maires et bien sûr duchesse.

Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 18:24

Il y a à manger et à boire là bas?  Mr.Red 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Parce qu'il faut bien commencer   Parce qu'il faut bien commencer - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Parce qu'il faut bien commencer
Revenir en haut 
Page 2 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» Parce qu'il faut savoir Remercier !
» Parce qu'il le vaut bien
» Parce que la réforme le vaut bien
» Bah vi faut bien y passer...
» Quand on s'ennuie, faut bien s'occuper.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Archives du Conseil Ducal (vrac) :: Lignes politiques - Bilans-
Sauter vers: