[BRIA//****// Revolte] Peny. [à classer]

Acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du 5 Fevrier 1462

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac,  Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lightwarrior à l’encontre de Dame Peny

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir prit la mairie de Briançon dans la nuit du 4 au 5 fevrier 1462
En voici la preuve !!

05/02/1462 Révolte à Briançon ! Peny prend le pouvoir

Révolte à Briançon ! Peny prend le pouvoir.

De part l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Pèny s avança a la barre ne comprenant pas pourquoi elle était la


Bonjour a tous

Je ne vois pas pourquoi je suis ici et accusé de trahison . Cette fameuse nuit je rentrais avec quelques amis d une soirée agréable en taverne .

La mairie était encore éclairé et je me suis approché . Et si l ont doit m accuser de quelques chose c est d être trop curieuse .

Quand je me suis approché du bureau ce que j ai vu m a stupéfaite ! La mairesse étais attablé avec ses miliciens et tous etaient ivre mort !!

Je suis entré pour tenter de raisonner la Mairesse qui dit ne rien avoir vue venir ! Forcément , dans l état ou ils étaient tous !!!!!

Elle m a littéralement sauté dessus et supplier de ne rien dire , me jetant les clés des coffres pour tenter d acheter mon silence .

Elle m a dit de prendre ce que je voulais !

Qu auriez vous fait a ma place ? Elle éait ivre morte et c est pour cela qu elle prétend n avoir pu rien faire !


*** Imitant une mine dépité Pèny alla se rassoir ***

Citation :

La défense a appelé Voncarstein à la barre

Voici son témoignage :
votre honneur je suis Vlaad Voncarstein maitre de la Compagnie Blanche et compagnon de la prévenue

Cette accusation est vraiment une preuve de mauvaise foi de l'ex maire de la ville

laisser une mairie aussi petite soit elle sans surveillance avec une garde incomplète et la porte ouverte oui là nous avons réellement un acte de haute trahison

vous devriez remercier la prévenue d'avoir agis avec discernement alors que nous somme étranger au duché

vous constaterez en reprenant les clés de la mairie que contrairement a ce qu'a prétendu l'ex maire riens n'a été saccagé

nous avons juste prélever de justes honoraires pour le service rendu et laissé assez d'écus pour ne pas défavoriser les petites gens dont nous somme proche des égarements alcooliques de leur maire

merci de m'avoir permis de m'exprimer sur cette délicate affaire

Citation :

L'accusation a appelé Nastalya à la barre

Voici son témoignage :
Nastalya arriva au Tribunal très énervée.

Messire le Juge,
Ma Dame le Procureur,
Mesdames, Messires,

Je souhaite porter plainte contre une personne malveillante, contre une personne qui ne respecte pas le travail d'autrui et qui se croit tout permis ! Cette nuit, j'ai été expulsée de la mairie par Dame Peny, je n'ai malheureusement pas vu ses complices, ceux ci m'ayant assommée et mise dehors comme une malpropre !

05/02/1462 04:09 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

Ils ont bien évidemment saccagé la mairie et je suppose qu'ils vont se permettre également de voler tous les biens et les liquidités de la mairie ! Je tiens à vous préciser, au cas où, que Briançon est un tout petit village, avec très peu de villageois, et qu'à cause de çà, les bénéfices pour la mairie sont très difficiles et je dois jongler souvent avec de faibles liquidités.. sans parler des impôts que nous avons toujours du mal à payer. Mais soit ! J'avais réussi à tout payer presque en temps et en heure, je venais à peine de réussir à relever un peu le budget de la mairie et bien sûr son stock de marchandises quand cette personne est venue tout saccager !

Ma maréchal de garde cette nuit, Dame Chriskaalixia n'a rien pu faire non plus, et je connais pas les noms des miliciens qui étaient de garde mais on peut dire évidemment qu'ils n'ont pas suffi non plus. Dame Chriskaalixia n'a rien vu venir non plus et nous voilà donc dans cette situation des plus déplaisantes !

Je souhaite que Justice soit rendue, que la mairie puisse se relever de cette attaque inacceptable ! Que l'accusée soit punie et rende ce qu'elle a volé !

Nastalya essaya de se calmer un peu et s'éloigna de quelques pas sur le côté pour laisser la suite du procès se dérouler.

Faut faire le Réquisitoire Héloise :)

[Mais en fait, je pense qu'il faudrait attendre l'avancée du RP^^]

Tu crois que je peux faire citer l'Inconnu pour enfoncer le clou ? (oki oki j'attend :))

chiffrage du butin:

mandats
300 cracken
400 Lilou
1200 Voncarstein
1900 écus

Récap des marchandises vérifiées (apparaissant dans les mandats et événements mairies mais plus que cela selon la mairesse poisson, viande bois etc..)

Estimation approximative du préjudice:

Citation :

22 Fruits 222
7 Morceaux de viande 124
10 Sacs de blé 124
24 Sacs de farine 336
3 Haches (6) 1200
28 Fruits 280
57 Sacs de maïs 188
3 Kilos de minerai de fer 60
7 stéres de bois 31
1 essence curative 120
5 pains 30
1 couteau 16,50

Total denrées 2850 écus

TOTAL PREJUDICE 4750 écus arrondi à 5000 minimum au vu des non vérifiables

Citation :

*Il était grand  temps que justice soit rendue dans cette affaire, et la procureur Isabeau de Hauterives s’y était attelé  car rien ne lui était plus insupportable que de priver toute une ville de son soutien municipal, car  pillages après pillages, les municipalités  s’appauvrissaient  et ne pouvaient plus ni subvenir aux besoins de ses habitants ni les aider à évoluer en rachetant leurs productions, ainsi, peu à peu, ce fléau contribuait à la désertion des villes, les habitants appauvris espérant trouver ailleurs un  endroit plus calme où ils pourraient élever  leurs enfants  en toute sérénité,  sans appréhension pour l’avenir.
C’est donc sa tête des mauvais jours que l’on pouvait voir  quand elle prit  place dans la tribune et attaqua derechef non sans  adresser un petit signe de tête discret vers la mairesse anéantie,  qui avait vu  tous ses efforts réduits à néant.
La procureur lui faisant ainsi sentir qu’elle était derrière elle, on l’avait surnommée une fois, le cerbère de la justice, c’est vrai qu’elle n’abandonnait jamais  une affaire , et  aujourd’hui  elle  espérait que sa verbe soit entendue, que ce crime odieux soit puni à  valeur des actes commis.
,Petit toussotement pour s’éclaircir la voix et dans le silence le plus absolu elle fit résonner sa voix accusatrice*.


Votre honneur, vous n’aurez pas à juger ici d’un délit mineur quelquefois commis par étourderie,.
NON, il s’agit ici d’un  des plus ignobles forfaits que l’on puisse imaginer.
En tête de liste, je citerai le meurtre bien évidemment mais ensuite ..
Que ce soit un pillage de mairie ou de castel, n’est-ce pas une petite mort à retardement pour des centaines de personnes ? Un meurtre prémédité  pour une petite ville montagnarde, charmante au demeurant , mais qui peine  encore plus, au vu de son éloignement, à  équilibrer son budget ?
Nous le savons tous, la conjoncture économique actuelle est difficile  et justement ces  forfaits  sont d’autant plus répréhensibles.
Cette affaire a beaucoup traîné en longueur, les malfrats, connus et reconnus,   ayant usé de tous les stratagèmes  possibles  pour éviter les poursuites implacables de l’armée,  feignant  d’accepter les accords proposés  et s’empressant  à contrario de quitter le duché afin d’échapper aux poursuites du ministère  de la justice.

INTOLERABLE INNACCEPTABLE  ET DOUBLEMENT REPRESSIF

Je vous laisse juger  des éléments que la procure a pu recueillir  en partie auprès de la mairesse destituée, et d’investigations dans les comptes communaux
3 mandats  attribués à des brigands notoires respectivement  de 300, 400, 1200 écus pour un total de 1900 écus
Mandats fournis également en marchandises, à cela, on ajoute les transactions  faites par l’accusée dont on ne compte plus de fait les infractions, révolte, pillage, délivrance illicite de mandats, levée illégale d’impôts, fuite du territoire.

Le total du préjudice s’élevant  à un minimum de 5000 écus qui aurait pu permettre à nombre d’habitants d’avoir une vie meilleure, alors NON, la procure ne peut laisser passer cela et pour  cet outrage à l’honneur de notre duché, pour rendre justice à la ville de Briançon, en notre âme et conscience, nous  demandons, en accord avec les lois qui nous régissent , un bannissement de  3 mois des  terres  du Lyonnais Dauphiné, de plus, nous demandons une incarcération de 10 jours dans nos geôles et une amende  de 300 écus.
Que justice soit faite !

NB (pareil elle est chez elle et la charte prévoit que l’on soit sur qu’elle puisse payer , ors elle a à coup sur cette  somme, j'en suis convaincue)

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

*Sûrement la dernière affaire qu'elle jugerait pour son mandat. Et sûrement pas la plus agréable. Elle détestait purement et simplement ce genre d'acte faible et lâche. Et elle aimait encore moins les mensonges. Elle resta assise, fatiguée par son accouchement récent et elle haussa alors la voix.*

Accusée Peny , levez vous ! Sachez, que je déteste le mensonge. Et vous devriez apprendre à avouer vos actes si vous en êtes si fière.

Je suis donc prête à rendre mon verdict.

En ce jour du premier avril mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Peny pour son procès de trahison. Nous la condamnons ainsi à verser la somme de cent quatre vingt (180) écus au Duché du Lyonnais Dauphiné. De plus, vous passerez dix (10) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 180 écus.