Modification de l'article 4 de la charte de l'Amirauté

C'était juste ça les modifs ?

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné appartenant à des Lyonnais-Dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Pour ma part oui

edit:

avec reflexion je pense honettement que il faudrait aussi modifié de façon a ce que un bateau ayant un pavillon dauphinois soit en meme temps exonerer de taxes car jusqu'a maintenant cela fait faire double travail au cd dans le sens ou il vote pour le pavillon et ensuite vote pour l'annulation des taxes

a la base deja tout dauphinois fabriquant sont navire en ld serra exonnerer de taxes mais cela induit que de toutes façon le cd lui a donner le pavillon puisque c'est le cd qui autorise la construction

en etant logique si un navire est construit ailleur que dans son propre duché par un dauphinois c'est pas par gout du risque qu'il va transporter au risque de tout se faire piquer ecus ou materiel
mais uniquement par l'impossibilité et donc a 90% du temps a demander avant le pavillon au cd ainsi que l'exoneration qui va avec

donc je pense que pour ma part supprimerait la partie qui met a 1.5 ecus de taxes pour des proprietaire dauphinis ayant construit ailleurs

au pire des cas si une personne veux un navire que le cd lui refuse le pavillon donc aussi le faite de le laisser a demmeur sur un quai et que la personne decide quand meme de l'acheter et le posé sur un quai
ben il paye comme les autres la taxes a 3 ecus
puisque pas de pavillon il deviens comme tout navir etranger

pour les mauvaise langue qui penserait que mes idées sont dirigé par mon futur achat je tiens a precisé que de toutes façon tout mes navires present ou a venir sont conciderer comme navir royaux donc exonerer de fait par la charte donc en aucun cas ce que je viens de dire ne m'avantagerait plus

mais forcer de constater que les discution qu'il y a deja eu pour cela ont durée des semaine entiere pour le pavillon et ont recommencer encore des semaine pour savoir si taxes ou pas

donc le plus simple serrait de dire pavillon pas de taxes pas pavillon taxes comme n'importe qui ( ce qui soit disant passant serrait aussi plus simple pour le bailli qui dans le cas de pavillon sans exoneration doit supprimer uniquement une taxes sur deux donc si c'est comme avec une mairie doit etre un sacré casse tete )

On va moins accorder le pavillon dauphinois alors si ça signifie directos l'exonération de taxes

combien ont été accordé en 3- 4 ans de navigation ?

3 ...... thib ,samthebeast, et ken qui n'as pas encore sont bateau led serra le 4eme

j'espere vraiment que le duché est pas creve la faim pour 4 fois 1.5 ecus

Invité

Simple précisions mais je ne pense pas qu'il soit très judicieux de reposer toute son argumentation sur les chiffres précédents. 4 en 4 ans ça fait peu mais si vous prenez les 3 dernières demandes vous avez grosso modo 3 en 6 mois. On passe donc de 1 par an à 1 tous les 2 mois.

Ce doit être la logique du fait que l'acceptation de pavillon est devenue facile tout comme l'exonération acceptée avec des contrepartie plutôt floue (Mettre à disposition son bateau quand il est disponible).

C'est un point à ne pas oublier selon moi dans la mesure où le pavillon n'est pas limité dans le temps mais que le nombre de places lui est limité.

un pavillon peu etre donner et retiré egalement

donc meme dans ce cas la si un bateau par exemple ou son capitaine a un pavillon le cd demande a ce capitaine d'aller ici ou la et refuse

il serrait bon de sanctionner de suite et pas au bout de 4 ou 5 demande

si pavillon egale exoneration de taxes que la contrepartie est je prete mon bateau

ben a la premiere demande refusé hop plus de pavillon et paye tes taxes

Invité

Bien sur mais au nom de quoi on le retire ? Si les places sont prises et qu'on n'a pas besoin que le capitaine nous prête le bateau ? C'est à ce sujet que je m'inquiétais du nombre de places limités

De même que la condition n'est pas " je prête quand le duché en a besoin" mais bien "je prête quand mon navire est disponible" C'est cela qui m'a toujours gêné auparavant c'est que c'est l'avis du Capitaine qui prime. C'est peut-être moi qui ait une mauvaise conception de la chose mais cela au final montre bien que jusqu'ici les conditions exigées sont très floues.

ben ecoute ce duché a toujours été trop laxiste

ont as eu un capitaine ducale qui a clairement refusé d eprendre le bateau ducal pour une transaction ducal et c'est mon bateau qui est partis se fracaser sur un port naturel pour le cd

et personne n'as rien dit a ce capitaine ducal sa seule motivation etait j'ai pas envie de le faire

aucune sanction et pour finir ont a vu le resultat

si un bateau a un pavillon dauphinois qu'il ne paie pas de taxes que le bateau est a quai avec son capitaine dans le duché c'est pas une demande c'est limite l'ordre au capitaine que le cd doit donner de prendre son bateau

si il refuse c'est sanction directement

si tu offre un privilege contre service la premeire fois que le service n'est pas rendu fini le privilege

apres peu toujours dire oui mais si le bateau est pas la ?

ben si l'est pas la il prend pas de place et de toutes façon ne paie pas de taxes avec ou sans pavillon
donc cela ne change pas grand chose

Invité

Faire ce que tu dis peut revenir à rompre l'accord tacite.C'est un peu malhonnête à mon sens. Tu veux sanctionner quoi ? il n'y aura rien à sanctionner puisque dès le début on a accepté un compromis en notre défaveur.

Au final le laxisme du duché il est présent pour chaque demande d'exonération et de pavillon en acceptant des conditions floues. Mais je fais une déviation du sujet là. Je vous laisse vous recentrer sur le réel débat.

Bon je sais pas trop comment changer ça là. Si vous avez des propositions écrites, je veux bien...

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné appartenant à des Lyonnais-Dauphinois à la place de ça, je mets les navires battants pavillon dauphinois sinon ?
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

voila moi je supprime la ligne des 1.5 ecus pour les bateau dauphinois

je met ta modif avec pavillon dauphinois et ne touche pas la derniere ce qui laisse au duché le droit d'exoneré un bateau qui viendrait pour un contrat ou de l'aide militaire ou autre

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possedant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
~~- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.~~

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné ~~appartenant à des Lyonnais-Dauphinois~~ à la place de ça, je mets les navires battants pavillon dauphinois sinon ?
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Il faut aussi préciser un truc du genre: "En cas de non respect de l'accord passer entre le conseil ducal et les particuliers, celui-ci sera nul et enlèvera tous les avantages apportés".
Il faudra aussi penser à faire des contrats écrits avec les conditions, à faire signer par les dites personnes, afin d'avoir une trace.

Au conseil de Lyon, je fais des prêts, pour cela, je note le montant la personne à qui c'est attribué, la date à laquelle ils doivent avoir remboursés ect...de façon à pouvoir faire jouer un procès, là ce ne serait pas pour un procès, mais juste pour pouvoir clôre un contrat éventuellement.
Histoire de ne pas se retrouver confronté au problème qu'à soulevé Dédé.

Entierement d'accord avec la Vicomtesse

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Je ne vois pas trop où ajouter la remarque de Plume. Pas dans cet article là en tout cas ? Faudrait retrouver l'article qui parle de demander le pavillon.

Ben si, faut le mettre dans le 4.2, puisque ça concerne les taxes.
Quelque chose comme ça...

Citation :: 4.2 Cas particuliers:
La taxe pourra être négociée, voir annulée dans le cas ou un accord écrit préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné aura été conclu.
En cas de non respect de cet accord, tous les avantages apportés seront annulés sans délai.

pour moi ca veu rien dire et cela ne concerne en rien aux pavillon dauphinois c'est meme ecris

pour foi il faut simplement que le duché fasse une sorte de contrat avec le capitaine ou la sur ce papier il est ecris les conditions

par ce que a rjouter des bout de prase un peu partout dans la charte ont n'y comprend plus rien

C'est vrai que si chaque mot n'est pas écrit par vous ça ne vous convient pas.
Rajouter 10 mots ne va pas rendre la charte incompréhensible, je suis désolée, mais pour moi ça me parait nécessaire de préciser les closes de l'accord et la possibilité de rétractation du conseil, sinon les capitaines vont prendre cette exonération pour acquise.

Il y a un truc qui me gêne dans votre proposition Plume :

Plume a écrit:: 4.2 Cas particuliers:
La taxe pourra être négociée, voir annulée dans le cas ou un accord écrit préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné aura été conclu.
En cas de non respect de cet accord, tous les avantages apportés seront annulés sans délai.

Là ce passage parle de navire ne battant pas pavillon du LD, petit souci.

*ecoute*

he oui c'est tout a fait comprehensible de dire qu'ont va retiré le pavillon a un capitaine qui ne l'as pas

et ca c'est clair que c'est pas moi qui l'ai ecrit

pour ma part je vous laisse je n'interviendrait plus tant que dame plume serra la pour encore venir cracher sont venin pour defendre ses betises

bonne discution a vous

Je n'ai fait que citer votre message votre Grasce, alors si c'est illogique dans ma proposition, ça l'es aussi dans la votre.
A partir du moment ou un accord est passé entre le Duché et un capitaine, le navire du dit capitaine acquiert le pavillon dauphinois non?
Et au pire si ça gêne, suffit de retirer l'histoire du pavillon, enfin après vous faites bien comme vous voulez, mais je vois pas ou vous voulez mettre ça ailleurs que là.

Svetlna a écrit:

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Je ne vois pas trop où ajouter la remarque de Plume. Pas dans cet article là en tout cas ? Faudrait retrouver l'article qui parle de demander le pavillon.

Ben en fait l'article traite de cas rares, d'après ce que j'ai compris. Donc normalement non, d'après cet article (on y a pas touché), ils peuvent être exonérés de taxes, sans pour autant avoir le pavillon dauphinois. Pour ça que je trouvais que ça collait pas dans cet article là Plume.

Des remarques à suggérer ?

Pas de remarques à faire.

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

Vous avez bien parlé d'un accord avec les capitaines des navires appartenant à un dauphinois, mais n'ayant pas été construit dans le duché, afin de leur permettre d'avoir le pavillon du LD et donc l'exonération ?

Je pense que Dame Plume parlait de cet accord de mise à disposition du navire au bénéfice du Duché et que son non respect pourrait décider l'annulation de l'avantage de cette exonération de taxe avec retrait du pavillon Dauphinois.

Sinon pour moi pas de soucis qand à cet article !

cela n'as rien a voir

d'un coté ont as le pavillon dauphinois

de l'autre le texte avec les taxes

les taxes dans le cas present c'est supprimé les 1.5 ecus de taxes pour les bateau ayant le pavillon , cela peut etre n'importe qui dauphinois ou non bateau construit en ld ou pas

apres il y a le pavillon dauphinois ou la ont ne parle plus de taxes c'est un cesame qui ouvre a avantage rien de plus

c'est le duché qui decide ou non de le donner a un capitaine quelqu'il soit et meme a la rigueur comme dit plus haut quelques soit son origine territorial

apres le duché peu emetre differentes condition a l'obtention de ce pavillon , pret du bateau voyage par le capitaine pour le duché , protection formulé par le duché avec un contrat signé entre le duché et ce capitaine

pour moi c'est dans le contrat proprement dit que les condition doivent etre posé et les consequences du non respect de ces condition qui peu etre le retrait du pavillon supprimant ainsi le pavillon

la seule chose dite c'est cela

Citation :: 3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

et le faite que le duché pour des contrat specifique annule les taxes a un etrangé peu revenir a donner un pavillon temporaire a un bateau etranger donc

donc je ne pense pas utile de changer quoi que se soit mise a part la suppresion de la ligne de taxes de 1.5 ecus

dire si tu respecte pas le contrat il y a plus de contrat ca parrait un peu culcul que se soit dit de n'importe quel façon

le contrat c'est le duché qui l'ecrit qui le signe et fait signé et etabli les condition et ca n'as rien a voir avec la charte

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