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 DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre)

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2 participants
AuteurMessage
Seraphina_v

Seraphina_v


Nombre de messages : 2140
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 07/04/2012

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MessageSujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre)   DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre) Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 10:03

Citation :
Accusé:Shanda
Victime: Eulalie.
Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die

La fiche:
Citation :
DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre) Shanda10

Les faits:
dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Faits

vision

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre) Tamoig10

Voici ce qu'y a été dérobé:
Citation :
inventaire départ

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Seraphina ,Lieutenant de Die
Faict à Dié le 23 février 1462

*******

Buongiorno,

Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.

Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale.
Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.

Seraphina, Tenente di Die
Faict a Dié il 23 febbraio 1462
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre)   DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre) Icon_minitimeSam 26 Juil 2014 - 19:30

si le dossier n'a pas été transmis à classer
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