Seraphina_v
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Localisation IG : Die
Date d'inscription : 07/04/2012
 |  Sujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre)  Dim 23 Fév 2014 - 10:03 | |
| - Citation :
Accusé:Shanda
Victime: Eulalie.
Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die
La fiche:
- Citation :
Les faits:
dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.
Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Faits
vision
La loi:
- Citation :
- IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
Voici le message reçu de la victime:
- Citation :
Voici ce qu'y a été dérobé:
- Citation :
- inventaire départ
Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
- Citation :
-
- Citation :
- Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Seraphina ,Lieutenant de Die
Faict à Dié le 23 février 1462
*******
Buongiorno,
Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.
Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale.
Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.
Seraphina, Tenente di Die
Faict a Dié il 23 febbraio 1462 | |
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bounette
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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
| | Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( à transmettre) Sam 26 Juil 2014 - 19:30 | |
| si le dossier n'a pas été transmis à classer | |
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