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 DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]

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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
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MessageSujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 13:47

Citation :
Accusé:Nerea
Victime: Eulalie.
Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die

La fiche:
Citation :
DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] <font color=DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Nerea_10" />

Les faits:
dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Faits

vision

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Tamoig10

Voici ce qu'y a été dérobé:
Citation :
inventaire départ

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Seraphina ,Lieutenant de Die
Faict à Dié le 23 février 1462

*******

Buongiorno,

Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.

Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale.
Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.

Seraphina, Tenente di Die
Faict a Dié il 23 febbraio 1462
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 14:40

Citation :
En ce jour du 3 mars 1462

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard à l’encontre de Dame Nerea

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé du 19 au 20 février 1462, Dame Eulalie. entre Die et Valence., lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de  319 écus, ainsi que 10 pains, 20mais et 7 viandes, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=466661Image2.png

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=420670Image1.png


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 18:28

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Nulla da dichiarare!

La victime n'a pas été citée à comparaître !
courrier envoyé pour recevoir son témoignage avant le réquisitoire
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 19:16

témoignage transmis par la victime

Citation :
"Je me rendais de Dié à Vienne, afin de participer aux travaux d'agrandissement du Port. Prenant la route la plus directe, je me suis donc dirigée vers Valence. J'ai accompagnée de Damewiseong, qui pourra sans problème je pense appuyer mon témoignage. Tout ce passait pour le mieux, lorsque que cette dame, tout habillée de rouge et de noir, nous est tombée dessus par surprise et nous a dépouillé de tous nos bien."
Le cas échéant, je peux refournir une copie de mon inventaire à mon départ de Dié. Je ne me fais pas de grandes illusions quant au remboursement de ce qui a été volé, mais j'espère au moins qu'elle aura une peine à la mesure des blessures morales infligées, surtout pour ma compagne de voyage qui a été rudement choquée par cette attaque. Que cela serve de leçon aux autres brigands sévissant dans notre Duché.

Seraphina_v appelé à la barre
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 12:20

L'accusation a appelé Seraphina_v à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Seraphina arrive avec une copie du dossier sous le bras.*
Mes dames et messers de la cour, votre honneur,

Damoiselle Eulalie, habitante de Die était aprtie en voyage pour Valence afin de postuler aux offres faites pour agrandir le port de Vienne.
Le soir même de son départ, elle s'est faite détroussée. Le lendemanin elle eme faisait part de sa mésaventure en compagnie de DameWiseong. Sur ma demande elle a fourni une description de son agresseur ainsi que la liste des biens dérobés.
Vous trouverez tout cela dans le dossier monter par mes soins en tant que Lieutenant de la prévosté de Die.

Damoiselle Eulalie, était, encore à cette époque, membre de L'ost du Lyonnais Dauphiné. J'ai toute confiance en ses dires et en son témoignage.
Elle est personne de parole et d'honneur.

Il semble que l'accusée ne soit pas originaire de nos contrés mais qu'elle se soit installée à Die il y a peu avec une amie, comme elle originaire des républiques italiennes.

Merci à vous de m'avoir écoutée.

*Les salue et se met en retrait.*
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeDim 23 Mar 2014 - 11:14

Citation :
Nouvelle affaire à boucler pour la procureur qui reprenait les dossiers en suspend.

Votre honneur, l'accusée ici présente n'ayant, de ses dires, rien à déclarer, je serai brêve

Nous avons à faire ici à une personne qui pensait sans doute que son statut d'étrangère la mettrait à l'abri de toute poursuite en bafouant ainsi nos lois et notre hospitalité
par le plus ignoble des délits, celui de brigandage.

Je laisse apprécier également à la cour, la ruse employée par cette femme, consistant à changer de domiciliation, emménageant tantôt en Germanie, tantôt au royaume de France au gré de ses forfaits, pour tenter d'échapper à la justice.
C'est sans compter sur notre justice intraitable que les frontières ne peuvent faire plier.

Veuille cette cour prendre connaissance du témoignage à charge recueilli par courrier auprès de la plaignante.
citation
*Je me rendais de Dié à Vienne, afin de participer aux travaux d'agrandissement du Port. Prenant la route la plus directe, je me suis donc dirigée vers Valence. J'ai accompagnée de Damewiseong, qui pourra sans problème je pense appuyer mon témoignage. Tout ce passait pour le mieux, lorsque que cette dame, tout habillée de rouge et de noir, nous est tombée dessus par surprise et nous a dépouillé de tous nos bien."
Le cas échéant, je peux refournir une copie de mon inventaire à mon départ de Dié. Je ne me fais pas de grandes illusions quant au remboursement de ce qui a été volé, mais j'espère au moins qu'elle aura une peine à la mesure des blessures morales infligées, surtout pour ma compagne de voyage qui a été rudement choquée par cette attaque. Que cela serve de leçon aux autres brigands sévissant dans notre Duché*
Fin de citation

Comme vous pouvez le constater, le préjudice financier et moral causés par cet acte délictueux est important, aussi, je demanderai la plus grande sévérité à l'encontre de la prévenue.

Attendu les témoignages non contestables de l'accusation
Attendu le silence éloquent de la défense
Attendu les preuves validées sus nommées

Nous, dame Isabeau de Hauterives, réclamons la  peine maximale de 10 jours de prison et une amende de 200 écus à l'encontre de la dame Nerea

Que justice soit faite


NB: elle a les moyens de payer cette somme, vu qu'elle est de nouveau installée chez elle.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeMer 26 Mar 2014 - 1:25

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
*Nouveau procès, la Malemort vint s'installer avec son marteau sur son siège et d'une voix haute, elle lanca*

En ce jour du vingt six mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Nerea pour son procès de trouble à l'ordre public. Nous vous condamnons ainsi à verser la somme de onze (11) écus au Duché du Lyonnais Dauphiné. De plus, nous vous condamnons à huit (8) jours de prison à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et � une amende de 11 écus.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitimeMer 26 Mar 2014 - 1:25

à classer.
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MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea [à classer] Icon_minitime

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