bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( Bounette, à voir) sans suite Dim 23 Fév 2014 - 13:58 | |
| - Citation :
Accusé:Shanda Victime: Eulalie. Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die La fiche: - Citation :
Les faits: dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.
Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Faits
vision
La loi: - Citation :
- IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. Voici le message reçu de la victime: - Citation :
Voici ce qu'y a été dérobé: - Citation :
- inventaire départ
Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé: - Citation :
-
- Citation :
- Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Seraphina ,Lieutenant de Die Faict à Dié le 23 février 1462
*******
Buongiorno,
Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.
Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale. Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.
Seraphina, Tenente di Die Faict a Dié il 23 febbraio 1462 | |
|
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: dossier à revoir Ven 21 Mar 2014 - 13:28 | |
| Accusée Shanda ou Nera ?
A voir si pas erreur avec deux dossiers. Merci de revoir ce dossier aussi pour insérer les copies de preuves
Shanda à Briançon Nera à Livourne
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( Bounette, à voir) sans suite Ven 21 Mar 2014 - 20:10 | |
| le dossier à été rectifié dans le bureau sans que l'on me prévienne j'aurais du me vérifié aussi - Citation :
Accusé:Nerea Victime: Eulalie. Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die La fiche: - Citation :
- " />
Les faits: dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.
Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Faits
vision
La loi: - Citation :
- IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. Voici le message reçu de la victime: - Citation :
Voici ce qu'y a été dérobé: - Citation :
- inventaire départ
Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé: - Citation :
-
- Citation :
- Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Seraphina ,Lieutenant de Die Faict à Dié le 23 février 1462
*******
Buongiorno,
Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.
Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale. Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.
Seraphina, Tenente di Die Faict a Dié il 23 febbraio 1462 | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( Bounette, à voir) sans suite Ven 21 Mar 2014 - 20:33 | |
| Finalement ce dossier est en,double car le procès est déjà en cours au tribunal, et j'ai récupéré le témoignage de la victime qui n'avait pas été appelée, on peut donc supprimer celui ci | |
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| Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Shanda ( Bounette, à voir) sans suite | |
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