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 Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?

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Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?
Tout à fait pour l'exonération
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Contre l'exonération, t'es folle ou quoi ?
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Sans opinion
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Total des votes : 8
 
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Svetlna

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MessageSujet: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 16:46

Mis au vote, a voté.
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Lanfeust86

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 17:16

A voté
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bounette

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 17:34

à voté
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helsinki

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 18:11

A voté
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Lulue

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeDim 23 Fév 2014 - 20:00

Vient voter en se faisant toute petite, genre "personne ne me vois"...
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brianna_crystaline

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeLun 24 Fév 2014 - 1:07

Brioche vota en pinçant Lulue, pour la réveiller et lui dire on t'as vu !

Brioche a voté !
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Seraphina_v

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 14:41

a voté
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeMer 26 Fév 2014 - 1:45

Désolé de voter que maintenant mais j'ai voté!
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 0:14

J'avoue que j'étais en train de me demander tout à l'heure, si elle comptait revenir, n'ayant plus eu de nouvelles depuis un bon moment.

LedZeppelin a écrit:
Citation :
A Sa Grâce la Duchesse Svetlna Pelevinne
Au Conseil Ducal de Lyonnais Dauphiné

Après quelques jours d'arrêt dans mon ancienne ville de Marseille, je suis enfin sur le chemin du retour. Je vais rentrer demain dans les eaux dauphinoises et souhaite m'arrêter à Valence pour amener une Dame en Arles et ensuite sans m'arrêter je remonte donc sur Lyon. Je serais disponible si vous avez besoin de moi.

Je tenais à vous remercier de l'octroi du pavillon dauphinois me permettant de laisser le navire au port. Cela m'a beaucoup touché, je craignais devoir soit aller chercher une autre place dans un autre Duché, soit saborder le navire ce dont je n'avais pas moralement le droit de le faire.

Salutations et respect !

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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 0:48

Pardon , mais on vote sur quel critère?
Je ne vois ici aucune obligation d'engagement de mise à disposition au duché du bateau comme il a été enfin concédé après un temps infini en débat et bien d'encre coulée à un autre vassal.
Par souci d'égalité, je ne voterai ni positivement ni négativement tant que ceci ne sera pas clairement défini, ce que je demande à sa grâsce , d'autant, envers un nouveau capitaine qui s'est opposé dans le même contexte, à la demande d'un autre, sans garantie draconnienne évoquée alors.
Que ce soit Led ou un autre, ma réponse serait la même, nullement dirigée personnellement, car en d'autres temps, j'aurai approuvé et applaudi cette initiative que j'estime être une avancée pour la navigation mais j'estime qu'en aucun cas,que ce soit un conseil ou un autre, on ne peut bafouer et remettre en doute tantôt le serment d'allégeance d'un vassal et de le blesser profondément comme il a été fait et de l'autre, donner sa bénédiction à un autre vassal sur ces quelques mots: "je mets à disposition"
C'est une question d'honneur et je pense que c'est bien ici et sur ce sujet précis que je peux l'évoquer.

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tazspike

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 5:03

j'en ai discuter avec la duchesse hier apres midi

pour moi le duché a fait une erreur a l'attribution du pavillon  non seulement celui ci mais pour tout les pavillon donner

mais pour le coup cela n'est pas dramatique

je pense que le duché devrait faire un contrat type pour l'obtention  du pavillon qui exonererait  d'office des taxes avec plusieurs condition


deja l'aide rendu au duché  par la realisation de voyage  pour le duché  je pense donner un certain nombre  par exemple un maximum de 6 ou 10 par an  ou moins  en se disant que  un capitaine de bateau  ne peu pas non plus etre a demeure a quai  en attendant que le duché l'autorise a utilisé son navire  

un autre points egalement   attacher le pavillon a l'obligation  d'habitation principal dans le duché  car a l'extreme pavillon offert je laisse mon navire a vienne vais prendre ma maison a macon  et tant que je viens rendre service  au duché quand il me le demande je garde mon pavillon


donc au final et meme dans ce cas la dont ont parle  finalisé  l'autorisation du pavillon et l'exoneration  par un contrat  ranger  a l'amirauté ou au cd  avec des termes clair sur le nombre de service et le type  a rendre par le caitaine du bateau,  l'obligation d'habiter en ld  et une fois ces condition remplie  les avantage fournis par le duché

place  non limité dans le temps  a quai  et exonerations de taxes

ne pas oublier egalement  de precisé que  si le bateau  est couler ou deterioré  lors d'un contrat ducal  le duché  s'engage a rembourser le navir,le faire reconstruire ou le faire reparer

par ce que bon  envoyer un bateau a un endroit  par exemple comme je l'ai deja fait sur un port naturel  qui d'office apporte des degats  le duché se doit de faire faire les reparation ( chose qu'il a toujours fait dailleurs)

si quelqu'un est motivé pour le faire  sinon j'essaierai de faire un exemple de ce contrat dans la journée ou demain


je pense aussi que ce genre de contrat devra etre fait signer par led mais egalement a tout les personne aillant obtenu le pavillon
car actuelement tout ces navires , enfin les trois pavillons donner

ont bien une annonce qui les octroie mais rien qui dit quelle sont les contrepartie
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 18:01

Moi ça m'irrite doucement. Si ça a pris du temps la dernière fois c'est parce que certains dont Thiberian ou moi même voulaient un véritable "contrat" avec des véritables conditions. Sauf que le reste du conseil n'en a vait cure à l'époque. Et ne me dites pas que l'autre vassal à été lésé, les conditions sont peu ou proues les mêmes, c'est à dire ultra floue, tellement même qu'il n'y en a véritablement aucune. Seulement "disponible lors de mes périodes de présence dans le Duché pour me mettre au service de celui-ci" je récite verbatim la lettre de l'autre vassal. C'est globalement ce que Led à dit à savoir " une fois au port je serai disponible si vous en avez besoin". 


Honnêtement là je ne comprends pas le coup de gueule jamais le serment d'allégeance ou l'autre vassal n'a été bafoué à l'époque. Il faudrait veiller tout de suite à éviter ce genre de commentaires. La discussion lors de la dernière autorisation est disponible en archive et j'appelle chacun à aller y jeter un œil vigilant avant de venir faire un commentaire erronée.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 18:16

voila a quoi je pensait et ca resoudrait  le probleme des dernieres interventions

apres ce n'est qu'un exemple je pense que bien d'autre personnes que moi sont bien plus a meme de redigé ce genre decontrat
Citation :

Contrat  d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec  exonération de taxes  sous conditions


Contrat réalisé  entre
D’une part
Le duché du lyonnais Dauphiné
En ses représentantes légitime

D’autre part
Le capitaine du navire ……………(nom du navire )
Messire/madame …………….  Ou  toutes personnes qu’il désignera capitaine du bateau nommé

Le duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à ne pas limité dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage  sous certaines conditions

Le capitaine du bateau recevant  le pavillon dauphinois  a l’obligation d’avoir  sa résidence principale en Lyonnais Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capital, etc.)

Le capitaine du bateau se doit  de rendre service au duché lors de mission  de transport, marchand ou toute autres missions  avec un maximum de (4/ 6/ 8 ) par an

Le duché du Lyonnais Dauphiné se donne le droit  de résilier  le dit pavillon à tout moment  laissant  un délai de  (3) mois) au capitaine
Ainsi  qu’une résiliation immédiate dans le cas  du non-respect du capitaine   au vue de ses obligations dictées dans ce contrat

Pour le duché                                                                                      le capitaine
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 9:15

Il est tout à fait normal et juste qu'une clause précise à l'identique que l’exonération serait caduque si le bateau n''est pas mis à disposition du duché quand il est dans les eaux dauphinoises au même titre que celui de Thibérian ou Ken. Voila l'assurance pour le duché que je demande.

Je n'ai pas dit non plus que Ken a été lésé au final,grace a la confiance d'une partie de ce conseil passé, mais personne ne peut nier que beaucoup de doutes ont été évoqués sur sa parole allant jusqu'à remettre en cause son dévouement au duché et par là même le mien. Alors oui, nous en avons été blessés et là pour une demande similaire on passerait directement au vote?

En dehors de cela, je trouve la proposition de Taz tout à fait équitable et satisfaisante pour le duché et le demandeur et qui simplifierait bien les choses.
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 21:15

Il n'y a pas de clause qui rende équitable puisque Ken n'a pas signé de contrat. Il a simplement dit qu'il serait disponible quand son bateau serait en LD dans une lettre de demande.Il n'a rien signé. 
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 23:46

Tout comme tout les bateau ayant le pavillon

donc celui the thib egalement
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 23:53

Oui je sais. Mais c'est pas pour rien que j'étais contre l'exonération, je ne cherchais même pas un contrat mais simplement des conditions clairs et précises, du véritable donnant donnant.


De toutes façons y'aurait que moi que tous le monde paierait des taxes, on peut bien faire ça pour le Duché qui nous laisse utiliser à notre guise son port ...  En plus, 1,5 écus de taxe par jour d'amarrage c'est pas dramatique. Surtout qu'a priori quand on dépense des milliers d'écus pour un rafiot on l'utilise donc on paie encore moins de taxe. 
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 23:56

La preuve que non la nave de thib va atteindre ses deux ans a quai sans jamais avoir bouger
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 23:59

Non mais honnêtement on s'en tape de savoir qu'il bouge ou pas. En attendant ce que je veux dire c'est que quand on a de l'argent pour acheter un gros bateau, on peut en donner un peu au duché. 


Et puis peut-être que si on le taxait, il l'aurait vendu son morceau de bois immobile ou il l'aurait fait bouger.
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 0:02

Ouep mais si tu paye des taxes le capitaine ne seront plus tenu de rendre service vu que tu fini sur le meme statut que n importe qui
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 0:11

Non puisque tu as toujours les demandes de pavillon à part. T'as un pavillon on te fait payer moins cher et tu peux rester autant que tu veux. Tu n'en as pas tu paies plus cher et tu ne restes pas autant que tu veux.


Pour moi c'est suffisant et on fait un beau geste pour le duché qui s'occupe de l'entretien et l'amélioration des ports. Ce qui compte cher quand on voit ce que coûte l'amélioration de Vienne. 
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 0:15

Et comme cela enoins de six mois tu n as plus aucun nzvire en ld plus de taxes

et des petsonne qui demenage
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 0:26

Oulala mon dieu, c'est vrai que payer 547 écus grand maximum sur une année entière ça ruine les gens. En quatre récoltes de champ de blé c'est amorti.


Puis exonérer, ça remplit les ports mais ça ne rapporte rien non plus ... Faut arrêter avec les arguments "ça va faire fuir les gens" c'est l'argument un peu trop facile.


Puis tu veux les faire fuir où ? Dans une autre province ? Si ils ont le même système que tu préconises alors ils seront obligés de déménager complètement ailleurs et devront demander une exonération ou un pavillon la bas aussi. Chose qui si ils sont totalement étrangers à la province risque d'être assez difficile à obtenir.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 0:29

Si tu le dit
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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 1:13

Moi ça me va comme cela :

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part;
Le capitaine du navire ……………(nom du navire )
Messire/madame ……………. Ou toute personne qu’il désignera capitaine du bateau nommé.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Le capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capital, etc.)

Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au duché lors de mission  de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de (4/ 6/ 8 ) par an ( je laisserai ça à l'appréciation de chacun des différents CD, quant au nombre...)

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant  un délai de trois mois au capitaine .
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le......Mars 1462.


Pour le Duché                                                                                      Le capitaine

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MessageSujet: Re: Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?    Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?  Icon_minitime

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