Pour ou contre l'exonération de taxes pour l'Etoile de Marseille ?

Mis au vote, a voté.

A voté

Pardon , mais on vote sur quel critère?
Je ne vois ici aucune obligation d'engagement de mise à disposition au duché du bateau comme il a été enfin concédé après un temps infini en débat et bien d'encre coulée à un autre vassal.
Par souci d'égalité, je ne voterai ni positivement ni négativement tant que ceci ne sera pas clairement défini, ce que je demande à sa grâsce , d'autant, envers un nouveau capitaine qui s'est opposé dans le même contexte, à la demande d'un autre, sans garantie draconnienne évoquée alors.
Que ce soit Led ou un autre, ma réponse serait la même, nullement dirigée personnellement, car en d'autres temps, j'aurai approuvé et applaudi cette initiative que j'estime être une avancée pour la navigation mais j'estime qu'en aucun cas,que ce soit un conseil ou un autre, on ne peut bafouer et remettre en doute tantôt le serment d'allégeance d'un vassal et de le blesser profondément comme il a été fait et de l'autre, donner sa bénédiction à un autre vassal sur ces quelques mots: "je mets à disposition"
C'est une question d'honneur et je pense que c'est bien ici et sur ce sujet précis que je peux l'évoquer.

voila a quoi je pensait et ca resoudrait  le probleme des dernieres interventions

apres ce n'est qu'un exemple je pense que bien d'autre personnes que moi sont bien plus a meme de redigé ce genre decontrat

Citation :

Contrat  d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec  exonération de taxes  sous conditions


Contrat réalisé  entre
D’une part
Le duché du lyonnais Dauphiné
En ses représentantes légitime

D’autre part
Le capitaine du navire ……………(nom du navire )
Messire/madame …………….  Ou  toutes personnes qu’il désignera capitaine du bateau nommé

Le duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à ne pas limité dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage  sous certaines conditions

Le capitaine du bateau recevant  le pavillon dauphinois  a l’obligation d’avoir  sa résidence principale en Lyonnais Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capital, etc.)

Le capitaine du bateau se doit  de rendre service au duché lors de mission  de transport, marchand ou toute autres missions  avec un maximum de (4/ 6/ 8 ) par an

Le duché du Lyonnais Dauphiné se donne le droit  de résilier  le dit pavillon à tout moment  laissant  un délai de  (3) mois) au capitaine
Ainsi  qu’une résiliation immédiate dans le cas  du non-respect du capitaine   au vue de ses obligations dictées dans ce contrat

Pour le duché                                                                                      le capitaine

Il est tout à fait normal et juste qu'une clause précise à l'identique que l’exonération serait caduque si le bateau n''est pas mis à disposition du duché quand il est dans les eaux dauphinoises au même titre que celui de Thibérian ou Ken. Voila l'assurance pour le duché que je demande.

Je n'ai pas dit non plus que Ken a été lésé au final,grace a la confiance d'une partie de ce conseil passé, mais personne ne peut nier que beaucoup de doutes ont été évoqués sur sa parole allant jusqu'à remettre en cause son dévouement au duché et par là même le mien. Alors oui, nous en avons été blessés et là pour une demande similaire on passerait directement au vote?

En dehors de cela, je trouve la proposition de Taz tout à fait équitable et satisfaisante pour le duché et le demandeur et qui simplifierait bien les choses.

Tout comme tout les bateau ayant le pavillon

donc celui the thib egalement

La preuve que non la nave de thib va atteindre ses deux ans a quai sans jamais avoir bouger

Ouep mais si tu paye des taxes le capitaine ne seront plus tenu de rendre service vu que tu fini sur le meme statut que n importe qui

Et comme cela enoins de six mois tu n as plus aucun nzvire en ld plus de taxes

et des petsonne qui demenage

Si tu le dit

Moi ça me va comme cela :

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part;
Le capitaine du navire ……………(nom du navire )
Messire/madame ……………. Ou toute personne qu’il désignera capitaine du bateau nommé.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Le capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capital, etc.)

Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au duché lors de mission  de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de (4/ 6/ 8 ) par an ( je laisserai ça à l'appréciation de chacun des différents CD, quant au nombre...)

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant  un délai de trois mois au capitaine .
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le......Mars 1462.


Pour le Duché                                                                                      Le capitaine