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 LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)

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anastasie91

anastasie91


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MessageSujet: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 9:59

Citation :

Accusé:Dame Nienor
Victime: Alexandredebassac
Officier en charge: Anastasie, Sergent


La fiche:

Citation :
LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Briagn11[/center]
Les faits:

Dans la nuit du 24/25 Février 1462, Alexandredebassac a été brigandé par un groupe de personne sur le noeud 241, à l'ouest de Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Dame Nienor.

La loi:

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Missive de la victime :

Citation :
Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 26/02/1462 - 23:54:50
Titre : Brigandage
J'ai été brigandé le 24 Février dernier par un groupe qui se composait de Guillaume_ et de Nienor. Je ne me rappelle plus exactement quelle somme j'avais en ma possession, 480 écus environ, en plus de plusieurs morceaux de pains et de peaux de moutons... Tout cela s'est passé au nœud 241, à l'ouest de Lyon alors que j'étais en voyage vers la Provence...
Les biens dérobés:

Citation :
480 écus environ, en plus de plusieurs morceaux de pains et de peaux de moutons
Courrier de dépôt de plainte envoyé le 04/03:

Citation :
BonjourDame Nienor.

Vous êtes accusé de brigandage, avec l'aide de complices, sur Messire Alexandredebassac dans la nuit du 24 au 25 février , sur le noeud 241 à l'Ouest de Lyon  

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Anastasie, Sergent du Lyonnais Dauphiné
Faict à Lyon, le 27/02/1462

Témoin à appeler


Dernière édition par anastasie91 le Ven 13 Juin 2014 - 13:40, édité 3 fois
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 14:24

Citation :
Expéditeur : Alexandredebassac
Date d'envoi : 27/02/1462 - 14:22:50
Titre : Re: Re: Brigandage
Il y a quelque temps, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Guillaume_ et de Nienor et Rutile.
24/02/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Nienor .

Merci !
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bounette

bounette


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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeJeu 27 Fév 2014 - 22:33

transmis
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeLun 31 Mar 2014 - 14:24

Citation :
En attente:

Guillaume_ et Nienor.
délit brigandage
domiciliation:Anjou
actuellement en Savoie
en attente témoignage victime pour CJ (en retraite)
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 10:08

Guillaume et Nienor sont à Lyon çà serait donc bien que leur procès est lieu
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 16:48

on attends quoi sur ce dossier ? le déluge ou qu'ils décident de devenir gentil ?
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 13:39

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Jack avait écouté les divers témoins et réquisitoire , il resta de marbre à l ' énoncé du méfait commis , aprés un instant de silence il prit parole .

Ce duché ne toléres et ne toléreras jamais que des larcins se passent sur ces terres , étant le représentant ducal du respect de cela , je ne peux que sévir cet acte


Ainsi,

Considérant le codex du Lyonnais Dauphiné et en particulier les textes relatifs au brigandage.

Considérant le réquisitoire du Procureur et des témoignages.

Nous Juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons Dame Nienor à 3 jours de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende."

Jack frappa de son marteau et eut pour mot " justice est rendu "
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.
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Plumedange

Plumedange


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Localisation IG : Dans un confortable sofa
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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Juil 2014 - 0:10

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Jack avait écouté les divers témoins et réquisitoire , il resta de marbre à l ' énoncé du méfait commis , aprés un instant de silence il prit parole .

Ce duché ne toléres et ne toléreras jamais que des larcins se passent sur ces terres , étant le représentant ducal du respect de cela , je ne peux que sévir cet acte


Ainsi,

Considérant le codex du Lyonnais Dauphiné et en particulier les textes relatifs au brigandage.

Considérant le réquisitoire du Procureur et des témoignages.

Nous Juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons Dame Nienor à 3 jours de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende."

Jack frappa de son marteau et eut pour mot " justice est rendu "
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.

Citation :
Le prévenu à été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison.

[A archiver]
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
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MessageSujet: Re: LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable)   LY /E75/ TAOP - Nienor (Coupable) Icon_minitime

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