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 Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)

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Lightwarrior
Svetlna
6 participants

Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( + exonération de taxes)
Pour
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Contre
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J'hésite
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Total des votes : 8
 
Sondage clos

AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 19:31

Mis au vote, et a voté.
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Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 19:53

Voté
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Lulue

Lulue


Nombre de messages : 1068
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/12/2012

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 21:54

Itou
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helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 21:57

A voté.
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brianna_crystaline

brianna_crystaline


Nombre de messages : 1859
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/06/2012

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 22:10

A votééééééééééééééééé
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 13 Mar 2014 - 22:17

à voté aussi
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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 23:29

Merci délai de vote passé, vote clos, et pavillon pour l'Hamabi accordé.
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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitimeJeu 20 Mar 2014 - 22:18

Envoyé à Eléa.

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine du navire "....." ( Nom du navire)
Dame/ Messire...........(Nom du capitaine +Nom IG si différent...)

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Le Capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au Duché lors de mission de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de cinq par an.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant  un délai de trois mois au capitaine.
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le ....Mars 1462.




Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
[scel]   

Signature du Capitaine du navire.
[scel]
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MessageSujet: Re: Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)   Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork) Icon_minitime

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