Pour ou contre accorder le pavillon dauphinois à l'Hamabi ? ( la nave d'Eléanna et Tork)

Mis au vote, et a voté.

Voté

A voté.

A votééééééééééééééééé

à voté aussi

Merci délai de vote passé, vote clos, et pavillon pour l'Hamabi accordé.

Envoyé à Eléa.

Citation :: Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine du navire "....." ( Nom du navire)
Dame/ Messire...........(Nom du capitaine +Nom IG si différent...)

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.

Le Capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au Duché lors de mission de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de cinq par an.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au capitaine.
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.

Signé le ....Mars 1462.

Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
[scel]

Signature du Capitaine du navire.
[scel]