VA//TAOP/Brigandage/ Toinou77 [à classer]

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 12 au 13 mars 1462, Toinou77 et Xdfgk ont attaqué et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :



La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

En ce jour du 21 mars 1462

Nous, Heloise Victoire de troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard  à l’encontre de Messire Toinou77

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans la nuit du 12 au 13 mars 1462  messire Sylvain d'aupic et dame Bellabs sur les terres du Lyonnais Dauphin

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimg/a/img703/6496/wtte.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

euh bah Isabeau j'ai fais l'acte a vous ..

Merci Eloise.

En attente de précisions sur le lieu de l'agression.

Citation :

En ce jour du 21 mars 1462

Nous, Dame Isabeau de Hauterives,  Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard  à l’encontre de Messire Toinou77

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Vous êtes accusé  d'avoir, dans la nuit du 12 au 13 mars 1462 agressé et détroussé messire Sylvain d'aupic et dame Bellabs au lieu dit de Romans, entre Valence et Vienne

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimg/a/img703/6496/wtte.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation appelle Sylvain d'Aupic à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge,
Je tiens tout d'abord à vous exprimer mon plus profond respect, cependant là n'est pas la question... Quelle est donc cette infamie dont on m'accuse ??? Je ne comprends pas le motif de cette accusation, je ne suis qu'un humble voyageur, et fier travailleur qui pioche sans relâche au fin fond de vos mines.
Je ne peux nier m'être trouvé en ce lieu avec mon cher ami Xdfgk, nous ne sommes cependant pas des brigands, mais de simples voyageurs partis s'installer au sud-est, pour nos rapprocher de nos proches.
Nous n'avions de plus pas la force que l'accusation prétend que nous avions, et si nous nous déplaçâmes en groupe et plus précisément en corps d'armes, c'est bien pour éviter les agressions.
Je ne sais pas quel genre d'individu malhonnête peut prétendre s'être fait aggresser, mais c'est certainement dans un but lucratif, et j'ai suffisamment confiance en notre belle justice pour rétablir la vérité sur ce terrible malentendu.

L'accusation a appelé Sylvain_d_aupic à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mesdames juge et procureur,

Je viens ce jour témoigner de l'agression dont nous fûmes victimes, Dame Bella Baldéras de Villaréal et moi même, dans la nuit du 12 au 13 mars, alors que nous rentrions de Vienne à Valence.

Je préciserais, pour la Défense, que je suis Baron, Lieutenant de police de Valence et Lieutenant d'état major royal, afin qu'il soit sût que je n'ai aucun intérêt lucratif dans cette procédure.
Les faits, donc. Alors que nous faisions route, nous avons été attaqués par deux individus qui, par la force des armes, nous ont délestés de nos biens. Pour ma part, une centaine d'écus et quelques provisions me furent dérobés. L'expérience de la maréchaussée m'a permis de garder en mémoire quelques traits de nos agresseurs. Aussi, une fois rentré à Valence et alors que j'avais repris mes fonctions de surveillance de la ville, il me fût aisé de reconnaitre le groupe de nos agresseurs alors qu'il franchissait nos portes.

Ce heureux concours de circonstance me permet de dire sans doute possible que l'individu qui est aujourd'hui ici est bien l'un des brigands qui nous a détroussé!

Je vous remercie de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Bellabs à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Madame la juge,

Je suis bien attristée d'entendre de pareilles sornettes. Passons directement aux faits. Dans la nuit du 12 au 13 Messire Sylvain Desbois baron d'Aupic et moi-même étions sur le retour en notre belle ville de Valence. Je venais de finir ma mission en tant que charpentière pour aider la construction du port de Vienne et mon ami avait aidé également à la défense sur les remparts depuis plusieurs jours. Lors de ce trajet deux hommes dont j'ignorais le nom jusqu'à aujourd'hui nous ont simplement menacé. Fort démunie devant ces malfrats nous leur donnèrent tout ce dont nous avions sur nous. J'ai perdu 800 écus duement gagné de labeurs et transpirations, j'ai également perdu des simples que je gardais pour les vendre à vous en cas d'épidémis aux prix les plus bas. Et il me semble que j'ai perdu une barque aussi. Tout cela fait un jolie pactole pour des soit-disant voyageurs qui travaillent de manière tout à fait respectueuse!
De plus j'ignorais jusqu'à aujourd'hui leur nom mais je me souviens parfaitement de leur visage. J'affirme et confirme que ce messire faisait partie de l'agression.

Je peux également démentir les propos du messire qui nous traite de malhonnête. Car je tiens à rappeler que je brade mes prix en tant que charpentière, que j'ai toujours fourni des barques à moindre prix à la mairie, que je suis investie au conseil municipal et à plusieurs instances ducales comme l'ambassade. Je suis également une personne qui a souvent aidé ceux qui se sont fait détroussé en leur offrant des bâtons pour se défendre à nouveau. Alors n'inversons point les rôles et il serait bien que l'accusé ne se victimise point dans cette affaire. Car a;ors il aurait également menti lorsqu'il vous témoigne de son plus grand respect.

J'en ai fini pour ce témoignage.

Je voulais tenter une conciliation vu qu'il sont toujours à Valence, mais curieusement:
l'argent a du  changer de mains!
Hélas, on ne peut pas faire grand chose malgré l'importance du vol.

Citation :

toinou77
Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 6,83 écus

Citation :

Xdfgk
Niveau : 2
Points de réputation : 70
Argent : 305,94 écus

Citation :

Quel aplomb sieur Toinou! Vous ne doutez de rien.
Mettre ainsi  en doute la parole et  l'honneur d'un baron, lieutenant de police et d'état major royal de surcroît...
je laisse la cour apprécier.
Pas de chance sieur, vous avez très mal choisi vos victimes et vous n'êtes pas crédible une seconde.

Vous avez confiance en notre belle justice et vous avez bien raison, malheureusement, elle ne vous la rend assurément pas.

Votre honneur, ne vous laissez pas amadouer par ses belles paroles.
Face à deux victimes dignes de foi qui l'ont, lui et son complice formellement identifié, sa culpabilité ne fait aucun doute.

Je ne sais pas ce qu'il a fait du butin, bien que je m'en doute un peu mais soit, afin de lui faire entendre que nous n'apprécions guère les brigands dans nos contrées,
je demande que le sieur Toinou soit condamné à la peine maximale comme le prévoit la loi.
soit 3 jours de prison et une amende de 5 écus.

Je vous conseille dés maintenant sieur Toinou de vous régaler des provisions volées, nos geôles ne sont guère réputées pour leur grande table.

Que justice s'accomplisse.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames, Messires,

Je suis bel et bien un honnête voyageur, je n'ai jamais eu aucun souci ni aucunes condamnations, j'ai toujours payé mes impôts et respecté les lois en vigueur.Je n'ai de ce fait jamais possédé plus de 200 écus.
Je ne vois de plus pas en quoi le fait d'être militaire ou bien marchand fait d'une personne quelqu'un de forcément honnête. J'ai souvent vu, dans ma longue vie, des combattants corrompus ainsi que des marchands véreux prêt à tout pour remplir leur bourse.
Alors je vous pose une question : sommes nous encore à l'époque de la toute puissance militaire ? Cette époque où le grade justifiait bien des fourberies et malhonnêtetés ? Personnellement, je ne crois pas.
Je ne blâme ni n'accuse personne, je pense simplement que la justice saura faire la part des choses et que la vérité sur ce complot sera bientôt entendue.

Une dernière chose, peut-être est ce parce que l'accusation vend ses produits si peu cher à la mairie qu'elle est obligé de mentir pour se faire plus d'écus... Ce n'est là pas une accusation, mais une simple constatation.

Merci beaucoup

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Et de venir juger l'affaire suivante, dans le même ordre.*

Accusé Toinou77, levez vous s'il vous plait. Sachez, comme je l'ai dis à votre ami et compagnon de route, la parole d'un noble est d'or dans notre Royaume, et il en va de même dans mon tribunal. Je ne doute pas un seul instant de la véracité des propos de nos deux victimes, nobles et respectés dans notre province.

Je suis donc prête à rendre mon verdict.

En ce jour du vingt sept mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Toinou77 pour son procès de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons ainsi à verser la somme de quinze (15) écus au Duché du Lyonnais Dauphiné. De plus, vous passerez trois (3) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.