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 dossiers cour d'appel/EUDES

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dame-isabeau

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MessageSujet: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 20:56


Juge; Elisa
Procureur Isabeau


Je mets le dossier ici afin de ne pas tout mélanger et pour qu' Elisa puisse facilement le consulter


Citation :
expéditeur : Mat. de Nîmes
Date d'envoi : 20/03/1462 - 04:41:51
Titre : plainte
bonjour

je viens de me faire attaqué par deux malfaiteurs

20/03/1462 04:33 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia .

je déménager et avais tous sur moi

1000 ecus
216 mais

une barque et un stère de bois et deux dé

merci

mat

Citation :
Citation :
Expéditeur : Lebarbar du Lys
Date d'envoi : 20/03/1462 - 04:50:47
Titre : Brigandage
Bonjour,

Notre groupe vient de se faire brigander par 2 individus. Notre groupe est Lance de Mat., Clara., Desiree.black., Lebarbar

Mat était en train de déménager et a perdu plus de 1500 écus. Personnellement j'ai perdu 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

J'ai reconnu les deux personnes vous voulez avoir les noms?

Mes salutations,

Lebarbar

Citation :
Citation :
Expéditeur : Mat. de Nîmes
Date d'envoi : 20/03/1462 - 23:17:35
Titre : Re: Re: plainte
bonsoir

cela c'est passé sur le nœud entre Montélimar et dié au nœud 249.

bien a vous

mat


Dernière édition par dame-isabeau le Ven 30 Mai 2014 - 17:37, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 21:26

Citation :
En ce jour du 21 mars 1462

Nous, Dame Isabeau de Hauterives,  Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard  à l’encontre du sieur Eudes.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Vous êtes accusé  d'avoir, dans la nuit du 19 au 20 mars 1462  agressé et détroussé, à l'aide d'un comparse, messires Mat.de Nimes et Lebarbar  au lieu dit de Dieulefit,
sise entre  Montélimar et Die
Le  vol déclaré  par messire Mat.  faisant état de 1000 ecus et 216 maïs
Le vol déclaré par messire Lebarbar faisant état de 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 21:43

Et M.... non seulement on m'a fermé le bureau mais ils sont déjà partis à Uzés

Encore une cj, maman , au secours!!!!

Citation :
Quel tumulte ! Quelle agitation ! Impossible de se faire entendre ni obéir : tout va de travers par ici !
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 9:46

pocureur: Lycinia

Citation :
En vertu du  traité de coopération judiciaire  qui  lie  le Lyonnais Dauphiné au Languedoc,  nous, dame Isabeau de Hauterives, procureur  agissant au nom de la duchesse et de son peuple,   demandons la mise en accusation du sieur Eudes pour trouble à l’ordre public.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
L’inculpé  peut demander l’assistance d’un avocat

Nous accusons cet homme d’avoir, dans la nuit du 19 au 20 mars 1462  agressé et détroussé, à l'aide d'un comparse, messires Mat.de Nimes  et Lebarbar   et leurs compagnes, au lieu dit de Dieulefit, sise entre Die et Montelimar..
Le  vol déclaré  par messire Mat.  faisant état de 1000  écus,  216 maïs et d’une barque
Le vol déclaré par messire Lebarbar  faisant état de 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

Veuille la cour prendre connaissance  des preuves et témoignage recueilli par courrier
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia
Citation :
Bien voilà en gros ce qui s'est passé. Nous sommes allé à Dié principalement pour accompagner Mat qui voulais ramasser ses affaires dans le but de déménager au Languedoc avec le reste de la famille. Je l'accompagnais donc avec sa femme Clara. et ma fiancée Désirée.Black. afin qu'il soit plus en sécurité, mais voilà que dès que nous sommes parti de Dié direction Montélimar, Mat bien chargé, nous nous sommes fait appréhendé par un homme et une femme qui nous ont tout dérobé. J'avais de la nourriture sur moi pour la duré du voyage soit 3 pains et en plus j'avais 66 sacs de maïs, 5 poissons et 8 écus. Mat lui avait beaucoup plus. Ils étaient tous deux armés d'épée et bouclier.
La femme au cheveux châtain remontés sous son chapeau rouge était vêtue d'un robe noire et avait un foulard rouge sur les épaules. Elle avait des chaussures noire. L'homme était vêtu d'une armure recouverte d'une cape d'aventurier avec capuchon et il se baladait avec un oiseau noir sur l'épaule, un corneille je crois. Il avait des bottes noires
Mes salutations,
Lebarbar

La parole est à la défense
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeDim 23 Mar 2014 - 11:19

1ère défense (j'adore) Laughing 

Citation :
Eudes avança tête haute vers la barre. Il fixa son regard droit devant, essayant de ne pas montrer qu’il foulait pour la première fois le parquet d’un tribunal. Il salua respectueusement le juge et le procureur puis se racla la gorge et commença sa plaidoirie.

" Votre honneur,
Avant d’exposer devant vous les faits survenus dans la nuit du 19 au 20 mars je voudrais tout d’abord me présenter. Je me nomme Eudes, je suis originaire d’Espalion dans le comté du Rouergue.
Cette nuit là, j’étais de retour d’Italie avec une amie, Dame Paulovnia de Fonchereau."

Eudes marqua un temps d’arrêt puis respira profondément et poursuivi.

"J’ai hélas une faiblesse qui m’attire parfois quelques ennuis que j’assume.
Je n’arrive pas à résister aux charmes d’une jeune jouvencelle au sourire malicieux ou d’une gente dame.
Ce soir là, à notre feu camp, nous avons eu la visite d’une jeune femme. Elle était souriante et forte avenante, une de ces femmes qui ne peuvent me laisser indifférent.
Après avoir discuté quelques minutes, nous avoir raconté un peu nos vies…est arrivé ce qui arrive parfois…nous nous sommes embrassé.
Nous allions sans doutes nous abandonner aux plaisirs que la morale réprouve quand soudain et apparut un homme.
Par son comportement j’en ai déduit que c’était son époux, Sir Mat
S’en est suivi une altercation qui aurait fini en pugilas sans l’intervention de mon amie Paula, qui m’a hissé sur sa monture pour nous éclipser. "

Il marqua une nouvelle pause pour laisser au juge le temps de bien cerner le problème.

" Voilà votre honneur le déroulement de cette soirée. Et aujourd’hui je me retrouve devant vous pour répondre d’un vol. Accusations imaginaires qui n’on pour but que d’assouvir la vengeance d’un homme blessé dans son honneur, accusations imaginaires pour souiller mon nom… Monsieur le Juge, je reconnais que je ne suis pas un aussi bon aristolicien que je souhaiterais, que je cède facilement au pêché de luxure mais cela ne peut me rendre coupable du vol d’ont je suis accusé ici.

Paulovnia attendue à la barre
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeVen 28 Mar 2014 - 19:54

Citation :
Votre honneur,

Je suis Paulovnia de Fonchereau, habitante de l’Artois, en voyage pour chercher un village calme et serein pour déménager.
Je viens ici pour me défendre d’un acte qui ne m’incombe pas du moins pas à la hauteur où l’accusation le dit.
J’étais avec mon ami Eudes sur un feu de camp après un périple bien difficile.
Avant tout, je tiens à dire qu’Eudes est un homme charmant que beaucoup de femmes convoitent et qui attire la jalousie de bien des hommes.

Ce soir là, alors que nous rentrions d’Italie, est venue autour de notre feu de camp une jolie Dame.
Comme à son habitude, Eudes n’a pas été avare de compliments devant cette beauté juvénile.
Fatiguée et préférant les laisser seuls voyant que la Dame répondait aux avances de mon ami, je suis partie me coucher sur la paillasse un peu plus loin.
Peut-être une petite heure plus tard, j’ai été réveillée par des cris, je me suis donc levée pour regarder ce qu’il se passait, un homme, peut être son mari, je ne peux pas vous le confirmer, était en train de la relever assez brusquement d’ailleurs alors qu’elle était à moitié nue, il l’a plaça derrière lui en lui criant dessus, des mots que l’on ne dit pas à une femme.
Puis cet homme s’en est prit à Eudes et ils ont commencé à se battre, j’étais pétrifiée en voyant que d’autres, que nous ne connaissions pas, arrivaient, attirés sans doute par le verbe haut du Sire.
J’ai donc rassemblé nos affaires, attelé notre monture et j’ai attrapé Eudes en passant pour qu’il grimpe. J’ai ensuite ordonné à ma monture de galoper.
Je tenais à préciser que malgré la nuit, ma crinière est d’un roux flamboyant et non de la couleur qu’a spécifié l’accusation comme vous pouvez le voir. Je ne porte pas de rouge sur moi également.

Rien pour l'accusation, je relance
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeMar 1 Avr 2014 - 23:24

Je suis furieuse et me suis pas génée pour le dire.
La procureur a fait le réquisitoire à ma place 7 jours après avoir envoyé la défense en demandant  la relaxe parce que l'accusée lui avait dit qu'elle était pressée, qu'elle voulait reprendre la route, alors que moi j'attendais la déposition des victimes qu'elle n'a  même pas appelé  Non mais je rêve!

Citation :
Bonsoir,
Vous plaisantez j'espère, c'est une blaque de 1er Avril c'est cela?
Vous avez requis à ma place ? une semaine après la déposition de la défense ? et pour demander la relaxe en plus …
Cela parce que la brigande était pressée de  retrouver  les chemins....
Vous avez beaucoup de dossiers vous où les brigands veulent attendre la fin du jugement pour partir?
Elle a déposé, c'est déjà bien.
La procure est -elle au service des brigands ou des victimes ?
J’avoue ne pas trop comprendre.

Après avoir reçu la déposition du sieur Eudes, je vous ai répondu que  je l’avais bien aimé  et que j’avais hate de lire la suite, attendant le témoignage des  victimes  dont je vous ai demandé  dès le début d’appeler à la barre  puisqu’ils sont au Languedoc,  témoignage d’accusation sans lequel un procureur ne peut requérir.

Nous  avons des procés en CJ  en notre tribunal d’un peu partout, datant de plus d'un mois, voir bien plus, nous envoyons nombres de relances  pour solliciter les réquisitoires ou les jugements, mais  jamais il ne nous viendrait à l'esprit d'intervenir ainsi  dans leurs procés sans accord ni du procureur ni du juge
La charte de bonne justice de la cour d'appel stipulant ceci:

citation:
De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Désolée, mais c'est un non respect de notre traité de coopération judiciaire,  et un non respect pour vos compatriotes les victimes qui ont perdu gros.
Je suis extrêmement déçue en tout cas.

Bonne continuation

Dame Isabeau de Hauterives
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeMar 1 Avr 2014 - 23:42

Tu devrais faire intervenir le régnant et le Chancelier dans cette affaire Isa.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeMer 2 Avr 2014 - 22:33

Par expérience cela n'a jamais abouti,  chacun ayant d'autres priorités, et le temps qu'ils soient disponibles, si le juge suit, ils seront, si ce n'est déjà fait relaxés
la seule piste possible est d'influer sur le juge au plus vite,, le seul décisionnaire  qui peut aller à l'inverse de la demande du proc et ça, Elisa ce n'est plus  dans mes fonctions  puisque je ne peux parler , c'est donc un juge, parlant à un autre juge en  imposant son verdict à citer, c'est donc à toi de
1 )juger de la culpabilité ou non des suspects
2) d'imposer ton jugement quelqu' il soit avant que ton homologue prenne autant de liberté que le proc

Mais faut avouer que ça fait mal quand tu te déménes  pour rendre justice aux  victimes et que l'on te coupe l'herbe sous les pieds.


A noter: pour la prochaine demande de cj du  Lanquedoc: délai de 3 jours à retenir après la première plaidoirie de la défense pour couper
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 0:00

Je parlais pour l'avenir Isa, que le Chancelier et le futur Régnant sois au courant que la CJ ne s'est pas déroulé comme prévu.
Verdict envoyé ce jour à Hansreudi, Juge du Languedoc.


Citation :
A vous, Hans Reudi, Juge du Languedoc
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné,


Salutations,

Veuillez trouver ci-joint le verdict concernant l'affaire de coopération judiciaire nous liant pour juger le Sieur Eudes, procès tenu dans votre tribunal et traité par nos instances.

**********************************************

Accusé Eudes., levez vous ! Sachez, que vostre histoire m'a fort amusée je veux vous en assurer. Les feux de camps semblent fort attrayants. Mais vos soirées ne me regardent pas tant que celles-ci respectent la loi. Par contre, vos nuits de vol me concernent d'autant plus lorsque celles-ci viennent faire perdre toute une vie d'économie pour des villageois.

Ainsi, malgré l'erreur de procédure de la part de la procure languedocienne, je suis donc prête à rendre mon verdict, seul et unique.

En ce jour du deuxième avril mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Eudes pour son procès de trahison. Nous la condamnons ainsi à verser la somme de deux centre quatre vingt dix (290) écus en retour de préjudice. De plus, vous passerez cinq (5) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Remerciez moi pour ma clémence, votre histoire m'a amusée.
Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*

****************************

Merci de prononcer ainsi ce verdict et la culpabilité,

Bien à vous

Elisa Baccard de Malemort
Juge du Lyonnais Dauphiné.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 0:19

à vérifier dans quelques jours que mon verdict a bien été prit en compte et non un autre...
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 9:44

Citation :
Expéditeur :
Hansreudi
Date d'envoi : 03/04/1462 - 08:51:06
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Chère homologue,

Voici le verdict prononcé.

Nous attendons le second verdict

Cordialement

Hans Reudi, juge du Languedoc

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Balafré se leva*

En ce 3 avril de l'an de Grâce 1462, Nous Hans Reudi, juge du Comté du Languedoc donnons ce jour la parole à notre homologue Elisa Baccard de Malemort, Juge du Lyonnais Dauphiné.

**********************************************************************
Accusé Eudes., levez vous ! Sachez, que vostre histoire m'a fort amusée je veux vous en assurer. Les feux de camps semblent fort attrayants. Mais vos soirées ne me regardent pas tant que celles-ci respectent la loi. Par contre, vos nuits de vol me concernent d'autant plus lorsque celles-ci viennent faire perdre toute une vie d'économie pour des villageois.

Ainsi, malgré l'erreur de procédure de la part de la procure languedocienne, je suis donc prête à rendre mon verdict, seul et unique.

En ce jour du deuxième avril mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Eudes pour son procès de trahison. Nous la condamnons ainsi à verser la somme de deux centre quatre vingt dix (290) écus en retour de préjudice. De plus, vous passerez cinq (5) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Remerciez moi pour ma clémence, votre histoire m'a amusée.
Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*
Accusé Eudes., levez vous ! Sachez, que vostre histoire m'a fort amusée je veux vous en assurer. Les feux de camps semblent fort attrayants. Mais vos soirées ne me regardent pas tant que celles-ci respectent la loi. Par contre, vos nuits de vol me concernent d'autant plus lorsque celles-ci viennent faire perdre toute une vie d'économie pour des villageois.

Ainsi, malgré l'erreur de procédure de la part de la procure languedocienne, je suis donc prête à rendre mon verdict, seul et unique.

En ce jour du deuxième avril mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Eudes pour son procès de trahison. Nous la condamnons ainsi à verser la somme de deux centre quatre vingt dix (290) écus en retour de préjudice. De plus, vous passerez cinq (5) jours en prison pour réfléchir de vos actes.

Remerciez moi pour ma clémence, votre histoire m'a amusée.
Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*
**********************************************************************

Qu'il en soit ainsi, justice est donc faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 290 écus.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 9:45

a classer.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 9:47

Voila ce que la procureur propose pour rattraper le coup.
A vous de voir Nestor.

Citation :
Maintenant, le procès n'est pas rendu il demeure une possibilité, je vais écrire à vos victimes qui ne semblent pas bouleversée puisqu'elles sont d'une passivité totale, je leur demande de m'envoyer leur témoignage ensuite j'envoie ça a votre successeur qui rédige son réquisitoire, je propose aux accusés de m'envoyer un nouveau témoignage final et on balance ça, puis le juge de chez nous quant il rendra le jugement de votre juge fera avant un récapitulatif du vrai procès.

Edit: posté en même temps que toi Elisa. Ton jugement a été rendu finalement?
rooh, suis étourdie, pas vu au dessus.
Hop à classer donc


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 3 Avr 2014 - 9:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 9:49

Trop tard. C'est pas après qu'on se réveille.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeVen 30 Mai 2014 - 18:55

Merci Isa. Nous allons donc voir ce qu'il en ressort en Cour d'appel.
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MessageSujet: Interventions à la cour d'appel   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeSam 7 Juin 2014 - 11:22

Voila, c'est parti, je pense que tu seras appelée dans la foulée, Elisa.


Mon témoignage
Citation :

Votre honneur, merci de me donner la parole.

C’est en effet une affaire singulière qui nous amène ce jour devant votre jugement, qui , je n’en doute pas, sera avisé.

Nous avons ici un procès en coopération judiciaire qui a surement été le plus court de l’histoire du royaume. 8 jours ! un traité bafoué hélas par la fougue de ma consoeur Languedocienne ,
un peu trop prompte à accéder à la demande de la prévenue complice qui souhaitait reprendre les …chemins.
Le sieur Eudes, d’après mes sources, avait déjà franchi la frontière malgré sa mise en procès.

Si j’ai été en colère face à cette réaction inattendue, je la remercie aujourd’hui de sa franchise.
Car en effet, suite à la transmission du témoignage du sieur Eudes dont j’ai d’ailleurs soulevé en réponse l’originalité de la défense et à laquelle je me réjouissais d’une joute verbale,
j’attendais le témoignage demandé des deux victimes, étant l’une et l’autre sur les terres Lanquedociennes et ceci bien que conformément à la procédure, où j’avais joint le témoignage du dépôt de plainte.

Je refuse ainsi d’entendre parler de laxisme de la procure Dauphinoise car Je voulais justement que dans cette affaire, il n’y ait aucune contestation possible sur la procédure
car mon but était, à l’étape suivante, de proposer une conciliation aux prévenus, en égard aux victimes qui, ce matin-là, sur ce chemin , ont perdu toutes les économies d’une vie.

le 28 Mars, exactement , comme noté dans mon bureau , j’ai renouvelé ma prime demande de confrontation des victimes avec leurs agresseurs, entretenant parallèlement
des échanges épistolaires avec les victimes pour les enjoindre à répondre rapidement à leur convocation au tribunal ce qui n’a jamais été fait.

D’autre part, je rajouterai , suite à ce qui est, ni plus ni moins qu’un malencontreux irrespect de nos accords de coopération judiciaire, et ceci à l’attention du sieur Eudes,
que, bien que la demande d’acquittement du procureur Lycinia soit illégale, le devoir d’un juge en toutes circonstances, ne consiste pas à accéder aux demandes du ministère public mais de proclamer un verdict intègre et équitable et fort heureusement d’ailleurs, que ce soit pour les prévenus ou les victimes

reprend son souffle et poursuit

J’arpente les salles de la justice Dauphimoise depuis des années, que ce soit en tant que procureur adjoint, procureur , juge, ou bâtonnier,
j’ai instruit des dizaines de procès en coopération judiciaire, en ai lancé tout autant au nom de mes confrères , mais jamais , je ne me suis permise de requérir à leur place,
je les ai sollicité sans relâche, voir leur successeur, jusqu’ au délai fatidique des 3 mois où la procédure légale s’éteignait de plein droit.

Vous comprendrez donc, monsieur le juge, ma profonde déception dans cette affaire qui n’aura duré que 8 jours, me privant ainsi de la parole et anéantissant les espoirs des victimes.

se tait enfin et attend que le juge lui demande des précisions ou lui permette de se rassoir
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 9:09

Chidelric a écrit:
Merci baronne.

Quelques questions si vous le voulez bien.

Le sieur Mat. a-t-il déposé plainte entre vos mains ?
L'évaluation du préjudice du sieur Lebarbar ... repose-t-elle sur des preuves qu'il vous a fournies ?
La conciliation est-elle obligatoire en Dauphiné ? Que disent les textes ?

Dameisabeau a écrit:
Tout à fait votre honneur, nos textes de loi prévoient que les victimes de brigandage puissent saisir la justice directement, ceci afin de raccourcir les délais pour éviter autant que possible les coopérations judiciaires.

Le sieur Lebarbar, tout comme son ami, Mat, m'ont également transmis avec leur dépôt de plainte, le montant du préjudice dont je peux si nécessaire fournir une copie, c'est sur ce document que je me suis appuyée.


Montre du doigt le dossier qu'elle a pris soin d'amener avec elle

Et pour répondre à votre dernière question, notre code pénal prévoit bien une possibilité de conciliation au moment du réquisitoire , en voici le texte

Citation :
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

J'ai omis aussi de vous dire si vous le permettez, que concernant sa présumée complice, je n'ai pu poursuivre le dossier, cette affaire étant à cheval sur deux mandats, j'ai été nommée juge à la suite et ne pouvait donc être partie prenante en même temps, j'ai demandé à sa grâsce à être remplacée provisoirement pour cette affaire comme le prévoit nos textes afin de transmettre au juge Lanquedocien, le réqusitoire légal rédigé par mon successeur ainsi que le verdict, malheureusement, cela n'a pas été suivi.
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MessageSujet: Re: dossiers cour d'appel/EUDES   dossiers cour d'appel/EUDES Icon_minitime

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