Pour ou contre les modifications de l'article 4 de la Charte de l'Amirauté

Avant :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Après :

Citation :: Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers ou dauphinois ne possédant pas le pavillon = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires battants pavillon dauphinois
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Murf....
Donc selon ce texte les personne ayant le pavillon l ont a vie meme si il demenage peuvent laisser leur navir a demeur 1 an szns payer de taxe ....

Nous avion juste parler d ajouter simplement

nabire construit en ld capitaine resident principalemrnt en ld

la ca n as plus rien a voir

Et ca peu meme etre tres avantageux je dirait

je vais habiter en normandie laisse mon bateau ici rt viens le reprendre une petite semaine pendant les vacance

Pour moi non, Taz, ça n'a rien à voir avec l'article 4, qui traite des taxes, le vote reprend son cours s'il vous plait.

A voté.

A voté

A voté.

A voté

A voté!

Ceux qui n'ont pas votés, auront la fessée demain.

Vote clos , merci aux votants. Nouvel article validé.

je l'ai raté celui là, désolée mais je sais plus où donner de la tête entre la procure et l'épidémie qui pointe Embarassed

a voté en retard donc j'ai le droit à la fessée

Invité

Mais du coup au final votre histoire ça veut dire que si d'ici quelques temps un dauphinois se construit un bateau ailleurs car pas encore possible en LD (une caraque de guerre par exemple) et qu'il ne peux plus avoir de pavillon car vous allez les restreindre. Il va devoir payer autant qu'un étranger ?

Au final ce n'est pas très équitable votre histoire non ?

ben je sait pas moi tu vois l'ordre des choses c'est tu demande le pavillon tu as une reponse apres tu fait construire ou pas en connaissance de cause

et pas

tu va construire acheter ou chercher un navire et une fois devant le port tu demande le pavillon et rale de pas l'avoir

si tu demande avant tu construit en connaissance de cause

ce qu'as fait thib et ken et pas les deux dernier bateau qui nous ont mis devant le faite accomplis

Invité

Non mais ce n'est pas ça mon problème selon moi, mais avec la limitations des pavillons en gros un dauphinois qui ne peut pas avoir de pavillons parce qu'il n'aura pas eu la chance d'économiser suffisamment rapidement ou parce qu'il sera "arrivé" trop tard sur nos terres ne bénéficiera d'aucun avantage particulier face à un étranger totalement inconnu.

C'est quand même sacrément ballo non ?

comment ca un etranger ?

moi je l'ai dit redis et reredit pour moi le pavillon doit etre donner uniquement a des resident principale du duché

pour une raison bien simple c'est qu'en habitant le duché tu va pas aller coller ton navir en languedoc ou savoie

donc je ne vois pas comment un etranger pourrait avoir un pavillon dauphinois

hormis les pavillon dit temporaire du style un navire xou y qui viens livré de la pierre au duché tu lui donne un pavillon de 3 jours ne le faisaint donc pas payer les taxes

mais un etranger franchement non je vois pas

Invité

Ben non mais je ne parle pas vraiment du pavillon mais de l'absence d'un pavillon. par exemple :

Martin qui habite Vienne et est conseiller municipal décide d'acheter une caraque de guerre à tréfouillons-les-noix parce que Vienne ne peut pas les faire. Sachant qu'il y a déjà 6 navires qui battent pavillon, il ne peut pas en avoir un. De ce fait Martin, devra payer 3 écus par jour. C'est exactement la même chose que Michel, aimable et fier soldat Montpelliérain qui serait en voyage pour voir des amis à Vienne.

Ça aurait de quoi frustrer un peu Martin non ?

ben c'est ce que je disait avant

partout il y a des regles des quotas ect

tu te renseigne avant ce qui en serra et pas apres si avant ont te dit il y a plus de plac eou plus de pavillon dispo c'est toi qui fait ton choix

et c'est aussi pour cela que j'ai deja dit que pour moi un pavillon ne devait pas etre a vie

regarde par exemple pour led a eu un pavillon c'est deja deplacer pour le duché

thib a eu un pavillon il a fait quoi ce bateau a part bloqué une cale seche ?

ben pour moi si par exemple un soldat du duché aimerait un navire de guerre pour defendre son duché je supprimerait le pavillon du baccardenia pour le donner a une nouveau par ce que en deux ans aucune fois ce bateau a quitte les quais et que donc un nouveau bateau qui le remplacerait ca ne pourrait pas etre pire

et comme cela pour tout les pavillon

si un navir ne fait que d eprendre un quai sans jamais bouger je lui enleverai de suite le pavillon

donc pavillon delivré par le duché mais rien nul part dit que c'est a vie

Invité

Mais je ne remets pas ça en cause, l'histoire des conditions d'obtention et de durée d'un pavillon est un autre sujet. Je trouve dommage qu'on ait été reduit à supprimer "l'échelon" à 1,5 ecus. Surtout que quand ça a été proposé il n'y avait pas la proposition de limitation du nombre de pavillon.

bref c'est trop tard, mais c'est dommage parce que si on a 6 bateaux qui n'ont aucune raison de se voir enlever ledit pavillon, on aura un dindon de la farce qui se sentira pour le coup plutôt exclu alors même qu'on aurait pu coupler la modification avec l'ancien système à mon avis pour donner un minuscule privilège aux lyonnais-Dauphinois qui seraient arrivés trop tard.

Comme le dit DéDé, là c'est premier arrivé premier servi..La limitation des pavillons va pas arranger ça, mais ça permettrait de dire stop au bout d'un moment...

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