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 Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA

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dame-isabeau

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MessageSujet: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 9:51

Citation :
expéditeur : Mat. de Nîmes
Date d'envoi : 20/03/1462 - 04:41:51
Titre : plainte
bonjour

je viens de me faire attaqué par deux malfaiteurs

20/03/1462 04:33 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia .

je déménager et avais tous sur moi

1000 ecus
216 mais

une barque et un stère de bois et deux dé

merci

mat

Citation :
Citation :
Expéditeur : Lebarbar du Lys
Date d'envoi : 20/03/1462 - 04:50:47
Titre : Brigandage
Bonjour,

Notre groupe vient de se faire brigander par 2 individus. Notre groupe est Lance de Mat., Clara., Desiree.black., Lebarbar

Mat était en train de déménager et a perdu plus de 1500 écus. Personnellement j'ai perdu 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

J'ai reconnu les deux personnes vous voulez avoir les noms?

Mes salutations,

Lebarbar

Citation :
Citation :
Expéditeur : Mat. de Nîmes
Date d'envoi : 20/03/1462 - 23:17:35
Titre : Re: Re: plainte
bonsoir

cela c'est passé sur le nœud entre Montélimar et dié au nœud 249.

bien a vous

mat

Transmis au procureur Lycinia


Citation :
En vertu du  traité de coopération judiciaire  qui  lie  le Lyonnais Dauphiné au Languedoc,  nous, dame Isabeau de Hauterives, procureur  agissant au nom de la duchesse et de son peuple,   demandons la mise en accusation de la dame Paulovnia pour trouble à l’ordre public.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
L’inculpé  peut demander l’assistance d’un avocat

Nous accusons cette femme d’avoir, dans la nuit du 19 au 20 mars 1462  agressé et détroussé, à l'aide d'un comparse, messires Mat.de Nimes  et Lebarbar   et leurs compagnes, au lieu dit de Dieulefit, sise entre Die et Montelimar..
Le  vol déclaré  par messire Mat.  faisant état de 1000  écus,  216 maïs et d’une barque
Le vol déclaré par messire Lebarbar  faisant état de 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

Veuille la cour prendre connaissance  des preuves et témoignage recueilli par courrier
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia
Citation :
Bien voilà en gros ce qui s'est passé. Nous sommes allé à Dié principalement pour accompagner Mat qui voulais ramasser ses affaires dans le but de déménager au Languedoc avec le reste de la famille. Je l'accompagnais donc avec sa femme Clara. et ma fiancée Désirée.Black. afin qu'il soit plus en sécurité, mais voilà que dès que nous sommes parti de Dié direction Montélimar, Mat bien chargé, nous nous sommes fait appréhendé par un homme et une femme qui nous ont tout dérobé. J'avais de la nourriture sur moi pour la duré du voyage soit 3 pains et en plus j'avais 66 sacs de maïs, 5 poissons et 8 écus. Mat lui avait beaucoup plus. Ils étaient tous deux armés d'épée et bouclier.
La femme au cheveux châtain remontés sous son chapeau rouge était vêtue d'un robe noire et avait un foulard rouge sur les épaules. Elle avait des chaussures noire. L'homme était vêtu d'une armure recouverte d'une cape d'aventurier avec capuchon et il se baladait avec un oiseau noir sur l'épaule, un corneille je crois. Il avait des bottes noires
Mes salutations,
Lebarbar

La parole est à la défense


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 22 Avr 2014 - 16:11, édité 1 fois
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 9:47

Voir avec procureur du Languedoc pour avancement du procès. Le juge Hansreudi réclamant un verdict.... N'ayant pas l'avancement du dossier je n'ai pas pu le faire.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 0:50

J'ai relancé la procureur du Languedoc pour savoir ou ça en était.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 16:37

Ce message me laisse un peu sceptique, je ne sais pas quoi répondre à vrai dire je trouve la démarche inappropriée, vu qu'elle est en total désaccord avec notre CJ. Je n'ai pas tout à fait tout compris non plus à ce qu'elle m'a répondu.

Citation :
Expéditeur : LyciniaDate d'envoi : 11/04/1462 - 16:29:55Titre : Re: CJBonjour,

Je peux en effet vous communiquer les minutes du procès cependant je ne sais si votre prédécesseur vous a informé de l'état des lieux mais il y à un problèmes sur les procès Eudes. et Paulovnia. Pour vous faire un petit résumé le procès à démarré le 22 mars de cette année, l'ancienne procureur m'a communiqué son acte d'accusation que j'ai fais suivre, les accusés ont très vite fait part de leur défense que j'ai fais suivre a votre procureur.
De là je suis resté plus d'une semaine sans contact, j'ai relancé la procureur le samedi très tôt prévenant que si j'avais pas de nouvelles avant le lundi je demandais la relaxe. Je n'en ai pas eu et ai donc demandé la relaxe le lundi à minuit. Il se trouve qu'elle m'a répondu le mardi matin mais c'était malheureusement déjà trop tard.

Je reconnais tout à fait mon tord en mon manque de patience et connais bien le délai de 3 mois autorisé par les loys royales cependant c'est dans mon caractère j'ai parfois quelques coups de sang quand les institutions tardent.

Après quoi votre prédécesseur était vous vous doutez bien très remontée, il est parvenu en notre comté un verdict de votre juge donnant mestre Eudes. coupable, cependant celui-ci à bien évidemment fait appel et je pense qu'en vue de mon réquisitoire il obtiendra la cassation du verdict car le procès ne tient plus debout.

Pour ce qui est de Paulovnia vous pouvez faire pareil mais elle fera également appel je le crains, moi la seule solution que je vois c'est de reprendre le procès a partir de l'acte d'accusation et de récolter les différentes étapes en interne pour ensuite donner le jugement.

Je vous joins tout de même les minutes du procès.

Acte d'accusation

Moi Lycinia Manilius en ma fonction de procureur du Languedoc vous fait lecture de l'acte d'accusation à votre encontre transmise par ma consœur dauphinoise.

*début de lecture*

En vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Lyonnais Dauphiné au Languedoc, nous, dame Isabeau de Hauterives, procureur agissant au nom de la duchesse et de son peuple, demandons la mise en accusation de la dame Paulovnia pour trouble à l’ordre public.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
L’inculpé peut demander l’assistance d’un avocat

Nous accusons cette femme d’avoir, dans la nuit du 19 au 20 mars 1462 agressé et détroussé, à l'aide d'un comparse, messires Mat.de Nimes et Lebarbar et leurs compagnes, au lieu dit de Dieulefit, sise entre Die et Montelimar..
Le vol déclaré par messire Mat. faisant état de 1000 écus, 216 maïs et d’une barque
Le vol déclaré par messire Lebarbar faisant état de 8 écus, 5 poissons, environ 60 maïs et 2 pains.

Veuille la cour prendre connaissance des preuves et témoignage recueilli par courrier
20/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eudes. et de Paulovnia
Citation :
Bien voilà en gros ce qui s'est passé. Nous sommes allé à Dié principalement pour accompagner Mat qui voulais ramasser ses affaires dans le but de déménager au Languedoc avec le reste de la famille. Je l'accompagnais donc avec sa femme Clara. et ma fiancée Désirée.Black. afin qu'il soit plus en sécurité, mais voilà que dès que nous sommes parti de Dié direction Montélimar, Mat bien chargé, nous nous sommes fait appréhendé par un homme et une femme qui nous ont tout dérobé. J'avais de la nourriture sur moi pour la duré du voyage soit 3 pains et en plus j'avais 66 sacs de maïs, 5 poissons et 8 écus. Mat lui avait beaucoup plus. Ils étaient tous deux armés d'épée et bouclier. 
La femme au cheveux châtain remontés sous son chapeau rouge était vêtue d'un robe noire et avait un foulard rouge sur les épaules. Elle avait des chaussures noire. L'homme était vêtu d'une armure recouverte d'une cape d'aventurier avec capuchon et il se baladait avec un oiseau noir sur l'épaule, un corneille je crois. Il avait des bottes noires
Mes salutations,
Lebarbar

La parole est à la défense

*fin de lecture*

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je suis Paulovnia de Fonchereau, habitante de l’Artois, en voyage pour chercher un village calme et serein pour déménager. 
Je viens ici pour me défendre d’un acte qui ne m’incombe pas du moins pas à la hauteur où l’accusation le dit. 
J’étais avec mon ami Eudes sur un feu de camp après un périple bien difficile.
Avant tout, je tiens à dire qu’Eudes est un homme charmant que beaucoup de femmes convoitent et qui attire la jalousie de bien des hommes.

Ce soir là, alors que nous rentrions d’Italie, est venue autour de notre feu de camp une jolie Dame. 
Comme à son habitude, Eudes n’a pas été avare de compliments devant cette beauté juvénile.
Fatiguée et préférant les laisser seuls voyant que la Dame répondait aux avances de mon ami, je suis partie me coucher sur la paillasse un peu plus loin.
Peut-être une petite heure plus tard, j’ai été réveillée par des cris, je me suis donc levée pour regarder ce qu’il se passait, un homme, peut être son mari, je ne peux pas vous le confirmer, était en train de la relever assez brusquement d’ailleurs alors qu’elle était à moitié nue, il l’a plaça derrière lui en lui criant dessus, des mots que l’on ne dit pas à une femme.
Puis cet homme s’en est prit à Eudes et ils ont commencé à se battre, j’étais pétrifiée en voyant que d’autres, que nous ne connaissions pas, arrivaient, attirés sans doute par le verbe haut du Sire.
J’ai donc rassemblé nos affaires, attelé notre monture et j’ai attrapé Eudes en passant pour qu’il grimpe. J’ai ensuite ordonné à ma monture de galoper.
Je tenais à préciser que malgré la nuit, ma crinière est d’un roux flamboyant et non de la couleur qu’a spécifié l’accusation comme vous pouvez le voir. Je ne porte pas de rouge sur moi également.

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, 

En vue du silence total des autorités juridiques du Lyonnais Dauphiné, et ce même après relance de ma part.
En vue du plaidoirie de la défense et de la pertinence de celui-ci.


Je demande la relaxe de Dona Paulovnia que l'ont ne peux garder indéfiniment en garde à vue pour une mise en accusation qui ne semble que peu préoccuper la justice dauphinoise.

Que l'accusée soit cependant prévenue que si elle était un jour suspectée à raison dans une quelconque affaire de brigandage en Languedoc notre jugement serait d'une extrême sévérité.

La défense a appelé Eudes. à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Je suis Eudes co-accusé dans cette triste affaire. Comme vous l'a raconté mon amie Paula, nous rentrions d'Italie quand, un soir à notre feu de camps, et venu une jeune femme. Nous sommes accueillant donc nous l'avons invité à partager un verre ou deux prés du feu. Nous avons discuté, rigolé et de fil en aiguille elle nous a fait part de ces déboires conjugaux...Un homme violent la trompant ouvertement tout en la délaissant. Mon amie Paula, arasée par la route est allée se reposer. Je suis donc resté seul avec la ravissante dame. Etant tout les deux en manque d'affection et de ces plaisirs qui...sont nécessaire à un bon épanouissement après tout, nous nous sommes retrouvé dans les bras l'un de l'autre. C'est ce moment là que choisit son époux pour débarquer...alors que nous n'avions pas encore conclus notre...enfin vous voyez... Il était hors de lui, insultant la dame, la tirant par le bras sans ménagement. Puis il a voulu s'en prendre à moi...Un sacré gaillard le bestiaux, et je pense que sans l'intervention de Paula il aurai pu y avoir un blessé voir pire...De nature pacifique, nous avons préféré nous retirer et poursuivre notre route.

Voila les faits exacts de cette soirée votre honneur. Dame Paula et moi nous nous retrouvons devant vous car un homme déshonoré veux me nuire pour se venger. Mais vous ne serez pas dupes votre honneur, vous ne serez pas le bras de sa vengeance, vous serez le bouclier de la justice.

Quand à la suite, une fois que vous nous aurez relaxés, sachez que dame Paulovnia et moi même ne vous ferons pas perdre votre temps à porter plainte pour diffamation...

Voilà pour le procès,

Cordialement,
Lycinia Manilius,
Procureur du Languedoc.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 17:34

Lee procureur local a fait le réquisitoire en lieu et place de notre procureur lyonnais dauphinois.
Elle a trouvé qu'une semaine sans nouvelle de la part du ld était suffisant pour prendre les choses en mains elle même et demander au juge la relaxe. 
Sauf qu'on a 3 mois pour clore un procès. 
Autrement dit elle a bafoué notre accord de cj et a outrepassé ses fonctions.

De plus, vu qu elle s est permise de faire un réquisitoire de ce genre notre juge perd toute crédibilité s'il demande une peine.

Pour résumer elle a fait n importe quoi et les accusés en profite pour aller se plaindre auprès de la justice royale.

Car en effet, à l issue du verdict ducal l accusé peut contester le verdict auprès de la cour d appel.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 11 Avr 2014 - 18:07

Du grand n'importe quoi donc. Faut-il que j'apporte ceci à notre chancelier? Que me conseillez vous Huna? J'ai voulu lui répondre que c'était une idiote mais j'ai eut peur d'être un peu trop direct.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeSam 12 Avr 2014 - 1:41

Visiblement il y a deux procès pour cette affaire. Une concernant Paulovnia et l'autre pour son complice.
Si le juge n'a pas encore fait son verdict pour Paulovnia, je propose de faire le réquisitoire et que le juge le lise avant son verdict.
De cette façon, le réquisitoire de la procureur du Languedoc ne sera qu'une parenthèse dans ce procès.

Pour l'affaire menée au tribunal royal, connue sous le petit nom de cour d'appel, je pense que l'ex procureur sera amené à comparaitre pour témoigner.

Et, soit leur juge confirmera le jugement, soit il relaxera. Malheureusement, on ne peut pas faire grand chose si ce n'est attendre le déroulé, voir comment ça se passe.

Parallèlement à l'affaire proprement dite, je pense qu'en effet, il faut prévenir le chancelier.
Car avec son erreur, elle met en péril le bon fonctionnement de notre CJ qui lie sa province avec la notre.
Ce n'est pas très bon.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 25 Avr 2014 - 18:16

Cela en est où avec cette histoire procureur?

J'ai vu la demande de révision pour Eudes à la CA, c'est un malin, il a mentionné le nom du procureur Lanquedocien sur la partie acteurs juridiques du procés et a complètement occulté celui du LD, le mien donc, seule habilitée à requérir mais je vais bien arriver à me faire inviter là bas
.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 9:59

Je pense qu'il faut que nous fassions comme Huna à dit, notre réquisitoire et notre jugement, l'un dans l'autre. C'est bien notre juge qui fait le jugement non? Donc si je met mon réquisitoire là, il faut le jugement de Svetlna, vu que vous avez lancé le procès et nous enverrons les deux ensembles pour le boucler. J'espère bien qu'elle n'a rien avancé sinon ils vont nous entendre deux minutes.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 10:17

Citation :
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage

Attendu que Paulovnia a rackettée Mat.de Nimes et Lebarbar et leurs compagnes, au lieu dit de Dieulefit, sise entre Die et Montelimar. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu le témoignage de la victime très détaillé qui nous permettre de reconnaitre l'individu ici présent comme étant à l'origine de cette agression.

Attendu que l’accusée ne reconnait pas ses actes alors que nous avons bien une victime dépouillée de ses biens, non par son mari mais par ses vils individus.

Attendu qu'ils leur ont pris beaucoup de biens et ne semblent absolument pas regretter leurs actes, mais que surtout il y a un préjudice moral sur cet évènement brusque et perturbant.

Nous, Nestor, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons madame le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 100 écus et 5 jours de prison à l’encontre de Paulovnia.

Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMar 29 Avr 2014 - 20:09

si notre tour de réquisitoire est passé, le juge du LD le lira avant de faire son verdict, qu'il transmettra au juge du Languedoc.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMer 30 Avr 2014 - 9:53

Donc jugement à envoyer au juge du Languedoc en y intégrant mon réquisitoire au début, comme ça on en aura finit de ce dossier là.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMer 30 Avr 2014 - 18:05

Voila c'est tout à fait cela, en espérant que le juge Languedocien n'aura pas fait, lui aussi, un excès de zèle.
Maintenant que le réquisitoire a été fait, selon notre coutumier, je vais demander au Duc qu'il agrée un juge de remplacement pour cette affaire..Il faudra aussi que ce juge 'je pense que cela sera logiquement Svet, le mentionne dans son jugement, afin d'éviter encore des complications et une plainte en CA qui va encore durer des mois.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeMer 4 Juin 2014 - 19:01

Bon, ben c'est resté en plan, je pense que c'est foutu là, elle a surement été graciée maintenant.
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 0:37

(Pas le courage de rechercher ce soir mais le Lanquedoc a bien jugé et retransmis en CA sur la révision de celui de son complice Eudes , je le reporterai demain)
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MessageSujet: Re: Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA   Die/TAOP/brigandage /Paulovnia CJ LANGUEDOC (jugement) SVETLNA Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 8:38



Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

En vue du silence total des autorités juridiques du Lyonnais Dauphiné, et ce même après relance de ma part.
En vue du plaidoirie de la défense et de la pertinence de celui-ci.


Je demande la relaxe de Dona Paulovnia que l'ont ne peux garder indéfiniment en garde à vue pour une mise en accusation qui ne semble que peut préoccuper la justice dauphinoise.

Que l'accusée soit cependant prévenue que si elle était un jour suspectée à raison dans une quelconque affaire de brigandage en Languedoc notre jugement serait d'une extrême sévérité.



Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Il ressort plusieurs choses de cette sinistre affaire.

Premièrement, la défense nie les accusations portées par le ministère public dans son réquisitoire introductif alors que, dans le même temps, aucun témoin de l'accusation n'est intervenu lors de cette audience pour confirmer que l'accusée ici-présente s'est effectivement livrée à un acte de brigandage.
Ce manque de preuves induit, par conséquent, un sérieux doute quant à la culpabilité de dame Paulovnia.

Par ailleurs, l'article 3 du traité de coopération judiciaire relatif à cette affaire a été transgressé à trois reprises. En effet, le procureur requis, dame Lycinia, s'est permise de pondre un réquisitoire à la place du procureur requérant. Secondement, la justice dauphinoise ne m'a fait parvenir le moindre verdict malgré l'approche de la date de caducité d'instance, ce qui nous amène à la troisième irrégularité : le présent verdict, rédigé en toute autonomie par le bon juge du Languedoc.
Voici l'article à laquelle je fais référence :

****
Article III - De la tenue du procès

Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
****

Ainsi donc, cette procédure étant viciée de manière fort dégueulasse, il ne peut être question de culpabilité et encore moins de condamnation.

Dame Paulovnia, vous êtes relaxée séance tenante.

Ainsi en est jugé par Jorocket, véritable juge languedocien, ce 30 mai 1462.
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