Val/ escroquerie/Elise [relaxe] A classer

Citation :

En ce jour du 24 mars 1462,

Nous, dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse  et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard à l’encontre de la dame Elise

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir pris, et ce, par trois fois, des emplois de fonctionnaires dûment réservés par le bailli et qui ne vous étaient pas destinés.

En voici la preuve

22 mars 1462 : offre déposée à Valence pour Elisa.baccard pour 10 PE en institutions.
Offre prise par Elise : 1462-03-22 19:00:04 : Le Comté a embauché Elise comme fonctionnaire pour 20,00 écus.

06 mars 1462 : offre déposée à Valence pour Heloise.victoire pour 10 PE en institutions.
Offre prise par Elise : 1462-03-06 22:23:52 : Le Comté a embauché Elise comme fonctionnaire pour 20,00 écus.

19 février 1462 : offre déposée à Valence pour Bounette pour 20 PE en institutions.
Offre prise par Elise : 1462-02-19 20:08:29 : Le Comté a embauché Elise comme fonctionnaire pour 30,00 écus.

Vu l'article de loi

V.3.i : De la prise non autorisée d’une embauche de Haut Fonctionnaire

Tout étudiant prenant une embauche ne lui ayant pas été destinée par le bailli, sera poursuivi pour escroquerie.

Nous vous demandons d'en rendre compte devant la cour

Lanfeust appelé à la barre pour l'accusation

le  petit problème dans cette affaire c'est qu' Elisa  tu te retrouves  juge et partie, si elle veut enquiquiner.....faudra peut être faire juger par quelqu'un d'autre

Le témoignage du bailli suffira et je ne pourrai pas de toute façon t'appeler pour l'accusation vu que ce procés est placé sous l'autorité du juge et que ton nom y est mentionné.
C'est mieux que tu n'interviennes pas, le prochain juge s'en occupera


Première plaidoirie de la défense

Citation :

La brunette arriva devant la cour et inclina la tête devant les diverses personnes

Bonjour madame le juge,

J'ai effectivement pris ces offres mais.... En croyant aider le duché.
En effet, je les ai prise le soir en pensant qu'elles resteraient vacantes

Je ne pensais pas faire acte d'escroquerie, loin de là.

S'il faut s'inscrire, auriez vous la bonté de m'en donner le lieu s'il vous plait?

Ce fût tout ce qu'elle avait à dire pour sa défense aussi elle recula d'un pas

Citation :

La défense a appelé Elise à la barre

Voici son témoignage :
Puis elle se souvint...

Excusez moi, pour la troisième offre, celle a 20 PE pour 30 écus... Je n'ai pas pu la prendre, en effet je ne peux donner que 10 PE à la fois (Si vous pouviez me dire comment offrir 20 PE, ce serait gentil )

Voila, je crois que je n'ai rien oublier

Et de nouveau, un pas en arrière...

L'accusation a appelé Lanfeust86 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Le bailli vint donc au tribunal.*

Votre Honneur, Procureur.

Je certifie que Dame Elise a travaillé par trois fois pour le duché à la place d'érudits pour qui les offres étaient réservées.
Mon registre (IG) ne peut mentir.

*Il transmit toutefois le chemin pour les PE à Elise.*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t16291p570-points-d-etat-offres-d-emploi-du-duche#760115

Citation :

Votre honneur, bien que la prévenue ne soit pas née de la dernière pluie, nous pouvons entendre que la prévenue ignorait ou avait oublié que chaque fonctionnaire pouvant répondre à la demande du bailli, devait au préalable signifier sa disponibilité afin que celui l’engage.

Je ne serai pas sans vous rappeler, Elise, que si cette loi a été décrétée, c’est pour, d’une part, s’assurer que les besoins ducaux soient bien honorés et d’autre part, afin de privilégier nos fonctionnaires face aux visiteurs de passage, dont, entre autres vous-même.

Cependant, afin que vous ne l’oubliez pas à l’avenir, une femme avertie en valant deux, je demanderai à titre d’avertissement, que votre culpabilité soit reconnue.

Attendu le témoignage de la défense, dans le bénéfice du doute, nous retenons les circonstances atténuantes.
Attendu, que les faits délictueux sont assumés et reconnus, nous demandons, à l’encontre de la dame Elise, une amende symbolique de 5 écus

dernière plaidoirie

La défense a appelé Elise à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*La brunette réfléchit un long moment puis reprit la parole*

Je ne peux donner 20 PE que dans le domaine des finances. Si l'annonce concernait ce domaine, et que ce messire démontre que j'ai pris cette offre, c'est qu'il a probablement raison.

Je vous présente mes excuses et sitôt la sentence rendue, je chercherait où m'inscrire afin de me mettre en règle avec le duché

*Penaude mais la tête droite la jeune femme attendit la sentence*

Pareil que les autres, à déposer dès que accès au bureau.

Citation :

*La jeune femme, après avoir laissé un court moment de silence, prononça son verdict :*

En ce seizième jour du mois d'Avril mil quatre cent soixante-deux, nous, Svetlna Pelevinne, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons prononcer notre verdict.

Attendu que Damoiselle Elise n'avait pas une mauvaise intention en prenant les offres de fonctionnaires, mais plutôt celle d'aider de notre Duché;
Attendu, que Damoiselle Elise, ignorait où se trouvait le lieu pour s'inscrire auxdites offres;
Attendu, qu'à présent, cette dernière s'inscrit dûment, avant de prendre la moindre offre de fonctionnaire;

Nous prononçons ce jour la relaxe pure et simple.

*Tape du marteau. Au suivant.*