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 Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer

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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer   Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer Icon_minitimeJeu 27 Mar 2014 - 22:49

Citation :
En ce jour du 27 mars 1462

Nous, Dame Isabeau de Hauterives,  Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elisa Baccard  à l’encontre du sieur Thythy

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un avocat.

Vous êtes accusé  d'avoir, dans la nuit du 26 au 27 mars 1462 agressé et détroussé avec l'aide de complices, le père Dom_viriato au lieu dit de Romans, entre Valence et Vienne

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
27/03/1462 04:08: Vous avez été volé par un groupe composé de Boparadi Thythy Varius et Yanmax.
27/03/1462 04:08: vous Battles avec un groupe composé de porBoparadi Thythy Varius et Yanmax  qui a tenté de vous voler. Argh, il a triomphé, vous laissant inconscient sur ​​le terrain.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

La cour notera que l'accusation plaidera la récidive

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par dame-isabeau le Ven 18 Avr 2014 - 12:53, édité 2 fois
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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MessageSujet: Re: Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer   Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 14:05

Veux-tu que je fasse avancer le procès ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer   Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer Icon_minitimeMar 1 Avr 2014 - 13:44

Citation :
Votre honneur, l'accusé n'ayant pas jugé utile de s'expliquer devant la justice, je ne puis donc que me fier à la parole de la victime pour affirmer sa culpabilité
Pour rappel, Je vous fais lecture de son témoignage recueilli lors de l'audience de confrontation avec un des complices, l'accusé Boparadi
Vous constaterez ainsi que tout à son honneur, et sa mansuétude, ce prêtre prend soin de nous demander que la peine n' excède pas la valeur du butin

citation
Votre Honneur, sr. Procureur, bonjour. Je viens vous demander de juger et de condamner ces désordre public par trois voleurs. Je suis venu du Portugal à lire quelques livres qui peuvent être lus ici, et pour connaître vos personnes et vos manières, j'ai voyagé quelques villages de France et au-delà. 110 cr et m'a apporté quelques plantes, quelques, ont amené mon wagon et ces voleurs frappé un vieux prêtre et volé tout ce qu'il m'avait laissé presque mort. Les policiers doivent marcher de plus près, l'armée doit marcher dans les routes de patrouille. Eh bien, je voulais me donner mon wagon et 200 cr indemenização. Ne demandez pas plus que cela.


Une victime en l’occurrence, dont la bonne foi, sans jeu de mots, n'est pas contestable.
Détrousser un prêtre est doublement inexcusable, un crime odieux quand on sait que ces hommes d'église ne vivent que des subsides de leurs paroissiens.
Le père dom_ Viriato a parcouru des lieux depuis le Portugal, afin de venir en nos contrées consulter des livres saints.


Cet homme n'a donc fait preuve d'aucun respect pour son habit de saint homme
Il n'a pas davantage eu plus de scrupule à s'unir à trois de ces complices pour rouer de coups et détrousser un homme uniquement armé d'un bâton de pèlerin.

Je n'en aurais donc pas davantage en requérant, votre honneur, une peine à hauteur de ce délit.
En circonstance aggravante, je souligne que l'accusé n'a pas respecté l' injonction d'interdiction de sortie du territoire.
De plus, l'accusé ayant déjà été condamné pour délits semblables, je demande à ce que la récidive soit retenue.

Je requiers donc 3 jours d'emprisonnement et 30 écus d'amende majorée de 30 écus pour récidive et circonstance aggravante

Que justice soit faite!
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer   Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer Icon_minitimeMer 16 Avr 2014 - 16:15

Pareil que les autres.

Citation :
*La jeune femme, après avoir laissé un court moment de silence, prononça son verdict :*

En ce seizième jour du mois d'Avril mil quatre cent soixante-deux, nous, Svetlna Pelevinne, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons prononcer notre verdict.

Attendu que le prévenu n'a vraisemblablement pas jugé nécessaire de se déplacer pour témoigner, nous tenons de ce fait compte que de la version des faits de la partie plaignante;
Attendu, que la dénomméé Thythy, tout comme ses complices, n'en est pas à sa première fois, ayant déjà commis de tels actes de brigandages sur les terres Lyonnaises-Dauphinoises;

Nous jugeons cette personne coupable des faits qui lui sont reprochés, et prononçons à son encontre une peine d'amende s'élevant à quarante écus, ainsi qu'une peine d'emprisonnement de quatre jours.

*Tape du marteau. Au suivant.*
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MessageSujet: Re: Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer   Val/TAOP/ brigandage/ Thythy [coupable] A classer Icon_minitime

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