Demande d'exonération d'impôt

Sujet: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 16:43

Citation :: De nous, Nynaève de Gaudemar
Vicomtesse de Clermont en Trièves
Bourgmestre d'Embrun
à
Vous, Sa grâce Svetlina Pelevine
Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Par la présente demandons, selon la loi en vigueur l'exonération des impôts de Helsinki, Maccornel et Plectrude, soldats de l'ost dauphinois en mission durant presque la totalité de ce mandat, pour la somme totale de 7 possessions soit 3 pour Plectrude,3 pour Helsinki et 1 pour MacCornell

Dans l'attente d'une réponse favorable, très respectueusement.

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 16:46

Une demande écrite est faite, justifiée qui plus est. Moi je valide en tout cas !

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 21:08

Je suis pour aussi évidemment

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 21:14

Pour également, je précise que cela sera déduit de la somme que doit Embrun au duché.

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 21:25

je ne donnerai pas d'avis mais je suggère que NDJ résidant à Briançon, qui était en mission avec maccornell et plectrude soit aussi exonéré d'impots et que cela soit déduit du montant à payer par Briançon.

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Sam 29 Mar 2014 - 23:12

Je suis pour aussi, ainsi que pour NDJ, encore faut-il que le demande soit faite !

Pour Embrun :7 possessions à 25.18 soit 176,26 écus.

Voilà où en est le paiement à ce jour :

Citation :: Embrun 109 = 2744,65 / 4 = 686,16
Reliquat au 1 février :-0,65,-0,50(Mandat 1360914), -2,60(mandat 1361078), -80,00(Don 05/02), -150,00(Don 14/02), -150,00(don 15/02), - 150,00(don 16/02) - 150(don 18/02), -2.45(mandat 1367565), -150,00(don 25/02), -150,00(don 26/02), -150,00(don 28/02), -150,00(don 02/03), -80,00(don 03/03),+ 3,80(mandat 1374050), -9,90 (mandat 1375595), -150,00(don 12/03), -150,00(don 13/03), -150,00(don 15/03), -150,00 (don 17/03), -150,00 (don 19/03), -150,00(don 25/03), -150,00(don 26/03), -100,00(don 28/03)

Solde global 182,35
Premier quart reste du => Soldé (17 février)
Second quart reste du => Soldé(4 mars)
Troisième quart reste du => Soldé (19 mars)
Dernier quart reste du => 182,35 (2 avril)

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Dim 30 Mar 2014 - 14:15

Pour également.

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Dim 30 Mar 2014 - 23:49

La demande peut elle etre faite par le capitaine. si c'est possible la voici.

Citation :: Je demande l'exonération des impôts pour mission, pour NDJ résidant à Briançon ainsi que pour Tristan Mc donald ( ig Lightwarrior ) résidant à Valence durant ce mandat ducal.
Le nombre des possessions étant pour chacun de trois.

Je vous prie de faire le néccessaire ainsi que d'avertir les maires.
Helsinki

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 0:00

Oui justement la loi prévoit que la demande peut être faite par un conseiller ducal.

Je suis pour également par contre toutes ces personnes, il faut s'assurer qu'elles n'ont pas payé leur impôt.
Le but n'est pas d'exonéré la ville mais bien les imposés.

Pouvez vous vous en assurez Capitaine ?

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 20:27

Dois-je en tenir compte pour le réglement des impots dans ce cas ?

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 21:37

J'ai écrit à Light et à NDJ
Voilà la réponse de Lightwarrior

Citation :: Expéditeur : Lightwarrior
Date d'envoi : 31/03/1462 - 17:50:36
Titre : Re: Exonération d'impôts
Voilà pour les impôts!

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 5,50
Taxe foncière sur Culture du maïs 5,50
Taxe foncière sur Boucher 7,50
Majoration 2,59

Total 21,09 écus

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 5,50
Taxe foncière sur Culture du maïs 5,50
Taxe foncière sur Boucher 7,50
Majoration 4,81

Total 23,31 écus

Salut!

Light

Vous voulez peut être le justificatif pour le mien

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 21:54

Votre parole suffit.

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 22:30

il faut qu'on previenne les maires nous même ? par contre je en prend en compte que le principal pas les interets, aux maires de les enlever eux même.

Pour Tistan je prends en compte 2 * 18,50 soit 37 écus, les interets sont à faire enlever par le maire pas par nous !

Sujet: Re: Demande d'exonération d'impôt Lun 31 Mar 2014 - 23:56

Je suis un modèle avec mes deux champs et mon echoppe :) Si tout le monde en avait autant, on aurait moins de pénuries et moins d'impôts par champ

C'est surprenant de savoir juste en fin de mandat ,malgré la demande de la duchesse le nom des soldats qui étaient en mission .

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

J'ai comme toi deux champs et une échoppe Tristan, et je paie mes impots rubis sur l'ongle.
J'ai fait le nécessaire en légature et demander à qui de droit ce dont j'avais besoin pour la mise à jour que je ferai juste avant de partir pour que mon successeur ne se prenne pas la teste.

Ben je crois que j'ai plus qu'à rédiger une petite lettre pour laisser une trace de tout ça, je m'en occupe dans la soirée.

Merci à tous.

Première demande :

Citation :: A Nynaeve de Gaudemar,
Vicomtesse de Clermont en Trièves,
Bourgmestre d'Embrun,

Par la présente, je prends bonne note de votre demande d'exonération d'impôts pour les possessions des personnes suivantes :
Plectrude
Maccornel
Helsinki

Demande que j'accepte, appuyée du Conseil Ducal.
Conformément au Code fiscal, les montants ne sont plus dûs au Duché, cependant, les frais de majoration, s'il y en a, restent à la charge de la mairie d'Embrun.

Avec tout mon respect,
Svetlna Pelevinne, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

Seconde demande, que j'adresse au bourgmestre de Valence, et de Briançon :

Citation :: A Nastalya, bourgmestre de Briançon,

Suite à la demande du Capitaine, de voir exonérer de taxes Messire NDJ, alors loin de Briançon durant ces deux derniers mois pour servir l'ost, ladite demande a été accepté.
Je vous prie de bien vouloir annuler les impôts de Messire NDJ. Cette somme ne sera alors plus dû au Duché, comme le stipule le code fiscal.
En revanche, les frais de majoration, s'il y en a, restent à la charge de la mairie de Briançon.

Merci à vous,
Svetlna Pelevinne, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A Messire Ericx, bourgmestre de Valence,

Suite à la demande du Capitaine, de voir exonérer de taxes Messire Llightwarrior, alors loin de Valence durant ces deux derniers mois pour servir l'ost, ladite demande a été accepté.
Je vous prie de bien vouloir annuler les impôts de Messire Lightwarrior Cette somme ne sera alors plus dû au Duché, comme le stipule le code fiscal.
En revanche, les frais de majoration, s'il y en a, restent à la charge de la mairie de Valence.

Merci à vous,
Svetlna Pelevinne, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

ça vous va ou j'ai zappé quelque chose ?

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

ça va pour moi
Sourit à Svet

Merci ma belle !! Envoyé à Ericx et Nastalya.

Nyna, je ne vais pas encombrer votre boite aux lettres, comme vous avez accès ici :)

Pas de souci Svetina. J'ai déjà répercuté les choses. Un bonheur que de retirer les noms de la liste

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

Le nécessaire a été fait en lègature avant mon départ Svet., Il ne manquait plus que la réponse de Nastalya à propos de NDJ

Merci Sera, je voulais surtout qu'il reste une trace écrite de tout ça, si jamais, avant de rendre la couronne ducale moi aussi. :)