Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
OnePlus Nord CE 2 5G – 8GB RAM 128GB – ...
Voir le deal
239 €

 

  Charte des conseillers ducaux

Aller en bas 
+10
dartagnan
geronimo2751
Lulue
Svetlna
Soleil
Lanfeust86
Nestor.
Eleane
LedZeppelin
helsinki
14 participants
AuteurMessage
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 23:21

Voici la charte des droits et devoirs des conseillers ducaux que vous devez lire , approuvé dés maintenant.

Citation :
Charte des droits et devoirs
des Conseillers Ducaux

Titre 1 : Les droits :


  • 1.1. Du droit à de bonnes conditions de travail :
    Un conseiller ducal est un élu du peuple, qui par le fait se doit de travailler pour le peuple du Lyonnais-Dauphiné.
    Tout conseiller ducal en fonction se doit d’avoir à sa disposition tous les outils nécessaires au bon fonctionnement de son poste (jeux de clés, accès à son bureau In Grabitus etc…).
  • 1.2. Du droit au respect:
    Il a le droit de pouvoir travailler dans le calme et éloigné des pressions diverses et variées qu’il pourrait subir. En conséquence, tout conseiller ducal s’estimant harcelé, empêché de faire son travail correctement est en droit de saisir le duc qui devra agir en conséquence si les faits sont prouvés et réels.
  • 1.3.  De l'immunité liée à la charge:
    Tout conseiller ducal bénéficie de l’immunité le temps de son mandat.



Titre 2 : Les devoirs



  • 2.1. De la prestation de serment:
    Tout conseiller ducal doit reconnaitre légitime le Duc lors des allégeances à la suite de son investiture.
  • 2.2. Du comportement d'un conseiller:
    Il est attendu de tout conseiller ducal, une attitude irréprochable, conformément à sa fonction.
    Qu'il se comporte de manière respectueuse, tant envers ses pairs qu'envers le régnant, que cela soit au sein du conseil ou à l'extérieur.
    Tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
  • 2.3. De l'assiduité au Conseil :
    Tout conseiller ducal se doit d’être présent et assidu à son poste dès lors qu’il a été élu par le peuple.
  • 2.4. Du devoir de participation:
    Le travail du conseiller ducal ne se limite pas aux seules tâches dévolues à son bureau.
    Tout conseiller ducal se doit de participer aux débats dans tous les domaines. Le conseiller ducal se doit de se tenir au mieux informé des débats en cours.
  • 2.5. Du devoir de vote:
    Les Conseillers Ducaux doivent participer à tous les votes du Conseil, pour ce, ils disposent de trois jours.
    En cas de manquement, le Duc pourra sanctionner d'un avertissement.
    L'abstention au vote est prohibée, en revanche l'indécision est tolérée si le conseiller ducal l'argumente.
  • 2.6: Du devoir de bilan:
    Le bilan de fin de mandat est obligatoire pour tous les conseillers. Tout manquement peut être sanctionné.
    Ce dernier doit uniquement être la transcription des activités qui se sont déroulées au sein du Conseil. Le Conseiller doit, lors de son écriture, faire preuve d'objectivité et d'intégrité.
    Les jugements de valeurs ou règlements de compte quelconques (du type insultes, diffamation,..) ne sont pas tolérés. Toute utilisation de ces bilans à des fins personnelles est passible de sanction.

    Seul, le Duc, en tant que souverain légitime du Lyonnais-Dauphiné, est en droit de laisser des appréciations sur chacun des conseillers dans son propre bilan, dans la limite du raisonnable.
    Un Duc qui se montrerait désobligeant envers ses conseillers pourrait être poursuivi en justice à l'issue de son mandat ou son conseil pourrait saisir la Haute Cour de Justice à son encontre.
  • 2.7. Du devoir de réserve:
    Les activités du conseil sont tenues au secret le plus strict.
    Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non-respect du devoir de réserve.
  • 2.8. De la levée d'immunité:
    L’immunité dont bénéficie le conseiller ducal ne doit en aucun cas être prise pour acquise, elle ne donne pas au conseiller le pouvoir de faire ce que bon lui semble. Le Duc peut à tout moment soumettre le Conseil à un vote en vue de la lui retirer.


Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc.
Après 3 avertissements, le Duc , après l'accord des 2/3 des conseillers votants, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour incurie.
Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 23:22

lu et approuvé

Helsinki
Revenir en haut Aller en bas
LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


Nombre de messages : 5371
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/11/2012

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 2:35

Lu et approuvé

 Charte  des conseillers ducaux  369928signature
Revenir en haut Aller en bas
Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 29
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 9:18

Lu et Approuvé !

Eleane
Revenir en haut Aller en bas
Nestor.

Nestor.


Nombre de messages : 324
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/04/2014

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 9:31

Lu et approuvé, Nestor.
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 12:46

Lu et approuvé

Lanfeust de Troy
Revenir en haut Aller en bas
Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 13:21

Lue et approuvée

 Charte  des conseillers ducaux  240521signature1
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeVen 4 Avr 2014 - 16:49

Lu et approuvé

Svetlna


Revenir en haut Aller en bas
Lulue

Lulue


Nombre de messages : 1068
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/12/2012

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 5 Avr 2014 - 0:30

Lue et approuvée

Lucie
Revenir en haut Aller en bas
geronimo2751

geronimo2751


Nombre de messages : 6898
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/06/2007

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeDim 6 Avr 2014 - 11:41

lu et approuvé

Gérault de Gaudemar
 Charte  des conseillers ducaux  Signature2petite
 Charte  des conseillers ducaux  Geroni10
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 13:02

Lu et approuvé
 Charte  des conseillers ducaux  660866Signature
Revenir en haut Aller en bas
dartagnan
Maistre de Guet
dartagnan


Nombre de messages : 506
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 19/04/2014

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 13:46

lu et approuvé

Dartagnan
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 14:13

Vous aviez pas besoin de signer. C'était l'ancien ancien Duc qui avait demandé ça à ses Conseillers ducaux Wink
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 14:36

ça fait pas de mal je pense....je re-signe aussi !

Lu et approuvé.
 Charte  des conseillers ducaux  Svetlana-jaune_zpsa3a5eb31-
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 16:11

Moui, enfin, c'est une vieille charte qui a été supprimée de nos lois il y a bien longtemps...
Revenir en haut Aller en bas
dastan69

dastan69


Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 22:40

Pourquoi pas en refaire une ?
moi je pense que cela peut êtres important au cas ou il y aurais des soucis ^^
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeSam 2 Aoû 2014 - 23:40

quand on accepte d'être conseiller on accepte cette charte obligatoirement
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeDim 3 Aoû 2014 - 1:34

De toute façon, le Duc il fait ce qu'il veut, il règne et s'il estime que ces Conseillers jouent au con, il punit comme il veut, selon la coutume de préférence tout de même. Nous sommes un Duché basé sur la coutume donc pas besoin de trente mille textes dans ce genre Wink Ca gâche de l'encre et du parchemin! On fait des économies comme ça et ça rend heureux le bailli les économies.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeDim 3 Aoû 2014 - 3:08

Tout simplement parce que cette Charte ne sert à rien, si ce n'est reprendre en plus long ce qui figure déjà dans le Coutumier... Vous devriez le savoir, Dastan, puisque lorsque j'ai dit à l'ancien Duc que c'était un pauvre con, vous m'avez sorti toute la batterie de textes sur les Conseillers Ducaux...

Et on ne peut pas accepter une Charte qui a été annulée depuis bien longtemps, parce que justement, elle faisait doublon avec les lois et était même sur certains points en contradiction avec le dit Coutumier, ce qui avait conduit un de nos anciens Régnants Thib en Haute Cour de Justice. ça serait bien de ne pas ressortir de vieux trucs poussiéreux qui n'ont aucune utilité à par nous faire perdre notre temps... S'il y a un souci, je saurai le faire remarquer et je n'aurai pas besoin d'une Charte pour me faire comprendre...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitimeDim 3 Aoû 2014 - 9:11

ce qui nous amène à voir s'il ne serait pas judicieux de "faire un peu le ménage" et mettre aux archives les choses obsolètes, inutiles. Ça éviterait que de jeunes conseillers   lol! plein du désir de bien faire, se plantent, se perdent dans des bureaux inextricables...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





 Charte  des conseillers ducaux  Empty
MessageSujet: Re: Charte des conseillers ducaux     Charte  des conseillers ducaux  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Charte des conseillers ducaux
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Suppression de la Charte des Conseillers Ducaux
» Les Conseillers ducaux sont attendus... là
» Conseillers Ducaux, on se présente ici !
» Des conseillers ducaux et de la défense...
» Des accès des conseillers ducaux

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Archives du Conseil Ducal (vrac) :: Lignes politiques - Bilans-
Sauter vers: