Salle d'études de Shandeqwell [Lyon]

Shan réfléchi un peu puis nota ses réponses par écrit :

Citation :

Qui est l'autorité suprême de la prévôté ?
L'autorité suprême de la Prévôté est Sa Grâce le Duc Helsinski.
Il a nommé Dame Bounette comme Prévôt et donc son représentant direct.

Citation :

Combien avons nous de villages dans le duché ? et donnez m'en les ressources naturelles
Il y a dans le Duché 7 villages.

• Briançon        Forêt
  Dié                   Verger
  Embrun              Forêt
  Lyon(Capitale)    Verger
  Montélimar         Verger
  Valence             Pêche
  Vienne               Pêche
  

Citation :

Le conseil ducal est composé de douze membres, pouvez vous m'en citer les fonctions ?
Les fonctions des 12 membres sont :
Helsinki (Duc)
Lulue (Commissaire aux mines)
Ledzeppelin (Capitaine)
Nestor (Procureur)
Nynaeve87 (Porte-parole)
Geronimo2751 (Bailli)
Lanfeust86 (Connétable)
Svetlna (Juge)
Bounette (Prévôt des maréchaux)
Eleane (Commissaire au commerce)
Heloise.victoire
Soleil

Pour trouver la quatrième réponse il se plongea dans le coutumier...

Citation :

Sous quelles conditions est-on considéré comme Lyonnais-Dauphinois ?
Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Shan se mit au travail...

liste des villageois:

Pour les rencontres, n'ayant pas fait de garde, je vous met un rapport d'il y a quelques jours...

rencontres pendant la garde:

Groupes et armees:

Arrivées du jour:

Il reflechit de nouveau puis se lanca...

Alors nous avons :

• Haute Trahison
  
• Trahison
  
• Trouble à l'ordre public
  
• Brigandage
  
• Sorcellerie
  
• Escroquerie.
  

Shan se gratta le tête... il en manquait deux...
Pourriez vous me dire lesquels ?

bien je choisi donc le trouble à l'ordre public.

Citation :

III.6 : Trouble à l'Ordre Public

III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

III.6.b Attitude des conseillers ducaux

Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants du Lyonnais-Dauphiné.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après trois remontrances du Duc pourra voir son immunité levée et sa personne poursuivie pour trouble à l'ordre public.

 

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

   IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

   IV.4.b Droit de propriété privée

   Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

   Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

Citation :

V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.2.a : De la douane

Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination, les possessions et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.3 : Escroquerie

Shan se remit au travail. Ouvrit le coutumier au chapitre V Droit Économique.

Sur le premier marché, il y a un dépassement de prix sur le blé (1 sac de Blé à 13,50) et pourrait s'appliquer l'article :

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix.

Il faudrait donc envoyé un courrier pour le faire retirer.

sur le deuxième marché, nous avons

• 5 fruits à 10,20, donc 0,20 au dessus du prix maximum.
  
• 5 poissons à 18,20, donc 0,10 au dessus du prix maximum.
  

Il est également possible d'appliquer l'article suivant, après avoir vérifié s'il existait un accord entre le/les vendeurs et la mairie. 

Citation :

V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.

puisque Embrun est une ville forestière mais là je ne suis pas sur.

Shan se gratta la tête derechef, les subtilités lui échappaient encore...

Bon je m'y mets de suite... Je prendrais pour exemple le sac de Mais à 3,60
Je prends contact avec la plaignante pour l'informer que je me charge du dossier.
Mais en tout premier, j'achete un sac afin d'avoir les preuves et le nom du vendeur.
Shan rédigea la première Lettre...

Dossier Colchique:

Bon, il relut la première lettre, il avait simplement repris la lettre type, il personnaliserait peu à peu avec l'habitude...
Bon j'ai une petite faim, je reviendrais faire le reste plus tard... Il se leva et se rendit à la taverne la plus proche...

[Plus tard]

J'ai pas bien compris... le scenario c'est : une plaignante... je fais les courriers, monte le dossier... Je dois en referer à la plaignante  ou pas ?

Première possibilité :
Colchique répond, enlevè ses marchandises, racheté le sac que j'ai mis en vente au prix de vente.
Je lui envoie une lettre de remerciement.
Je classe le dossier quelque part. Je ne sais pas encore où. Pour mémoire, au cas où il essaie de nouveau...

Deuxième possibilité il ne tient pas compte de ma première missive. (Quel est le temps d'attente moyen avant la relance) ?

Je lui envoie un courrier de rappel.
Puis l'avis du depot de plainte.
Bonjour Sieur Colchique,
Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du [indiquer la date], ni à ma relance le [indiquer la date] vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous [indiquer le chef d'inculpation]

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

[votre nom], [votre grade]

A ce stade je mets le dossier en place. (voir ci dessous)

Faict à [ville], le [date]

Dossier : EM/001/ESC - Marché - Colchique- [Dossier d’école]

Date: 14 avril 1462
Officier en charge: Shandeqwell, élève.officier
Accusé:Colchique
Casier judiciaire: vierge

Victime: Marsaly
Témoins: [Mettre le nom des éventuels témoins]


La fiche:

Citation :

fiche de colchique

 

Les faits:
recu de Dame marsaly un courrier signalant l'infraction.
Apres avoir constaté par moi meme, je vois qu'en effet le sieur Colchique a mis en vente sur le marché d'Embrun 20 sacs de Mais au prix de 3,60 ecus, superieur au prix maximum autorisé
Preuves du délit:


La loi:

Spoiler:

Courrier(s):

Spoiler:

Dépôt de plainte

lettre du depot deplainte a écrit:

Bonjour Sieur Colchique,
Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du [indiquer la date], ni à ma relance le [indiquer la date] vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous [indiquer le chef d'inculpation]

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Shandeqwell, eleve-officier

Faict à Embrun, le [date]