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 Ttraités avec BA

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MessageSujet: Ttraités avec BA   Ttraités avec BA Icon_minitimeMar 15 Avr 2014 - 20:18

Je voulais faire un point sur les relations avec le BA, notamment pour faire une CJ puisque ça semble un peu galère.

Mon ambassadrice leur a parlé de ce sujet et il lui ont directement parlé et montré le traité d'Alliance du Centre
dit des Puissances et de la Stabilité du Centre pour nous demander ce qu'on en pense ...

Déjà je tique un peu. Ensuite, mon ambassadrice m'a dt que pour une CJ, ils étaient assez frileux a cette idée, vue qu'ils se perdent facilement a chaque changement de juge ou procureur.

Chose assez cocasse, leur traité d'alliance du centre comporte un volet coopération judiciaire. A se demander si ce n'est pas un peu se moquer des autres .


Bref, deuxième chose, la coopération judiciaire dans leur traité d'alliance souligne bien qu'ils sont souverains dans le jugement, chose qui si je ne m'abuse n'est pas en total accord avec ce que nous souhaitons.

Troisième chose, ils évoquent à nouveau une coopération douanière et parle d'un traité. Là dessus c'est moi qui suis frileux car comme je l'ai plusieurs fois exposé, j'estime qu'une coopération douanière ne nécessite pas de traité et qu'au contraire un traité nous briderait et pourraient même finir par se retourner contre nous.

J'estime qu'un simple accord peut être fait sans s'embêter avec un traité. A savoir que nnous leur donnons les accès à nos données de douanes brutes de Lyon et il feraient la même chose pour Montbrisson


j'aimerais vos avis là dessus.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Ttraités avec BA   Ttraités avec BA Icon_minitimeMar 15 Avr 2014 - 22:01

Voila l'éternel problème avec le BA.

Une coopération  judiciaire n'a rien à voir avec un traité  d'alliance qui inclut le fait  où là, oui on peut débattre d'échanges de listes et de tout ce qui touche à la sécurité.
La justice est par fonction, une institution répressive, une fois le délit constaté en rien elle n'a pour fonction de veiller et d'anticiper sur la sécurité.
Ce distingo se doit d'être  fait et non amalgamé

Le traité d'alliance arraché plus que par pure évidence que par réelle volonté  le stipule bien, il n'est pas abrogé celui là  et toujours en vigueur non?
Engagement mutuel de défense, certes mais:

Citation :

Article 4 – De la coopération judiciaire

Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

Maintenant et encore, si ils ne  peuvent comprendre l'intérêt  d'un traité judiciaire mutuel avec un duché frontalier où à un jour près les brigands et autres malfaiteurs seront à l'abri, tant pis pour eux, je dirai, parce que par expérience, leur réactivité en matière de justice n'a jamais été vraiment au point, très loin de là même, ils ont donc plus à y gagner que nous.
A nous aussi,  enfin à notre  justice, je dirai de redoubler de vigilance  et de vélocité pour tous ces délits perpétrés aux limites frontalières.
Inacceptable et incohérent  qu'ils instruisent et jugent nos prévenus tout comme on pourrait le faire pour eux.
Acceptez et attendez qu'ils aient une prise de mairie, voir de castel  et vous verrez les réactions quand le LD sera seul acteur de la procédure, tiens!

Et enfin, si ils  veulent avoir des listes, ils font comme nous, ils compulsent  les casiers de justice  des différents duchés, se renseignent auprès des COLD si besoin  et vont consulter les casiers judiciaires des royaumes comme je fais quasi chaque jour.
(d'ailleurs faudrait absolument qu on recrute un nouveau greffier, car ça s'accumule et si tout le monde fait comme nous, on perdra  à la longue cet outil qui ne sera de fait plus fiable)
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Ttraités avec BA   Ttraités avec BA Icon_minitimeMar 15 Avr 2014 - 22:20

Peut-être leur proposer un de nos textes non?
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MessageSujet: Re: Ttraités avec BA   Ttraités avec BA Icon_minitimeMar 15 Avr 2014 - 22:24

Je vous balance leur traité d'alliance du centre pour que vous puissiez vous faire votre avis en toute objectivité.

Spoiler:

Je reste de l'avis global d'Isabeau sur la coopération judiciaire. Et je conserve mes arguments pour la coopération douanière;
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MessageSujet: Re: Ttraités avec BA   Ttraités avec BA Icon_minitime

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