Convocation au Tribunal du Palais

J'ai l'impression de vivre dans une grotte, je suis pas au courant de ça moi...Je sais pas pourquoi c'est tombé sur moi ? Et qu'est ce que j'ai à voir avec une affaire qui concerne le Poitou ?   

Citation :

Expéditeur : Sabaude
Date d'envoi : 23/04/1462 - 09:29:18
Titre : Tribunal du Palais
A l'attention de dame Svetlna
De Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais


Soyez informée de l'ouverture prochaine en audience de l'affaire Cimballi vs Poitou.
Cas de Trouble à l'ordre public pour avoir acheté une grande quantité de sacs de maïs destinés au comté lors d'une transaction faite par le Bailli SG Baillant.

En tant que magistrat du duché du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec les réformes royales concernant le traitement des affaires en Appel, vous avez été désignée pour collaborer sur celle qui oppose sieur Cimballi au comté du Poitou.

A compter de l'ouverture de l’audience vous devrez vous présenter devant nous au plus tôt.
Si vous deviez être dans l'impossibilité de vous déplacer ou être retardé ayez l'amabilité de nous en informer au plus vite.

Je suis à votre disposition pour toutes questions concernant les modalités de participation à l'audience et après l'audience.

Respectueusement,

S.Renard

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2182489)

Encoooore un autre ! Je vais y aller en traînant des pieds...  

Citation :

Expéditeur : Thegregterror
Date d'envoi : 27/04/1462 - 23:04:54
Titre : Cour d'Appel - Willyam von Ferradler vs Toulouse

Citation :

De nous, Grégoire d’Ailhaud, juge près le Tribunal du Palais.
A vous, Svetlna Pelevine, Juge du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
A vous, Cyphus Garion, Juge du Comté du Poitou.
A vous, Moaan, Juge Comté du Limousin et de La Marche.

Salutations,

Nous vous informons par la présente que vous êtes invité à venir assister aux audiences dans l’affaire opposant messire Willyam von Ferradler au Comté de Toulouse, tenue en seconde instance près la Cour d’Appel.

Dans le cadre de la réforme de la Cour d’Appel, vous avez été désigné comme les magistrats de province dans cette affaire. Votre avis motivé sera attendu préalablement au délibéré.

Si vous étiez dans l’impossibilité de vous déplacer ou s’il devait y avoir un délai de retard pour vous présenter à l’audience, nous vous prions de nous en informer.

Si vous aviez des questions ou des remarques sur la procédure judiciaire en audience ou hors audience, n’hésitez pas à nous en faire part.

Cordialement.

[hrp]Chemin : Forum 1 > Tribunal du Palais > Aile des hémicyles > [Cour du Sud-Est] Willyam_vonferradler vs Toulouse [Tgt]
Lien : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2183482[/hrp]

leurs fiches ne doivent pas être à jour alors, à se demander si je suis bien juge n'étant pas identifiée comme telle à la CA   
Désolée Svet, j'y serai bien allée moi, tu sais que j'adore.

A l'attention du procureur du Lyonnais Dauphiné, Huna
De Sabaude Renard, Président du Tribunal du Palais près du Parlement de Paris


Salutations,

Conformément aux souhaits de collaboration de Sa Majesté Jean III, Roi de France, entre la justice royale et les justices provinciales, nous vous informons de votre désignation comme intervenant au Tribunal du Palais.....

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Bon bah finalement je vais à paris voir mes grands amis de la justice royale...

*sourit en coin*

Souhaitez moi bonne chance....

*Baragouine* : je veux pas y aller...

*Revenant de la Chambre du Palais*

Mission accomplie!
Le sort en est jeté!

Déjà ? [purée, le rp d'un procès a duré 2 mois je crois, celui ou Svet a du aller mdr]