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 Convocation au Tribunal du Palais

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3 participants
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeMer 23 Avr 2014 - 20:07

J'ai l'impression de vivre dans une grotte, je suis pas au courant de ça moi...Je sais pas pourquoi c'est tombé sur moi ? Et qu'est ce que j'ai à voir avec une affaire qui concerne le Poitou ?  Embarassed 

Citation :
Expéditeur : Sabaude
Date d'envoi : 23/04/1462 - 09:29:18
Titre : Tribunal du Palais
A l'attention de dame Svetlna
De Sabaude Renard, Juge Général près du Tribunal du Palais


Soyez informée de l'ouverture prochaine en audience de l'affaire Cimballi vs Poitou.
Cas de Trouble à l'ordre public pour avoir acheté une grande quantité de sacs de maïs destinés au comté lors d'une transaction faite par le Bailli SG Baillant.

En tant que magistrat du duché du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec les réformes royales concernant le traitement des affaires en Appel, vous avez été désignée pour collaborer sur celle qui oppose sieur Cimballi au comté du Poitou.

A compter de l'ouverture de l’audience vous devrez vous présenter devant nous au plus tôt.
Si vous deviez être dans l'impossibilité de vous déplacer ou être retardé ayez l'amabilité de nous en informer au plus vite.

Je suis à votre disposition pour toutes questions concernant les modalités de participation à l'audience et après l'audience.

Respectueusement,

S.Renard

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2182489)
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helsinki

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Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeMer 23 Avr 2014 - 21:35

Le statut de la cour d'appel est en train de changer et si je ne m'abuse, les juges sont désignés selon un mode aléatoire.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeJeu 24 Avr 2014 - 14:01

il a du se référer à la liste où tu apparaissais en tant que juge Svet

En fait, maintenant, ils appellent quelques juges au hasard de par le royaume pour assister aux audiences.
(Dans le but de les rendre plus vivantes je pense)
Et leur demander un avis à la fin, surement.
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeJeu 24 Avr 2014 - 14:58

Ah ben oui, ils ont du faire le tirage au sort pendant que j'étais encore juge, ça aurait du être toi en fait, Isa.

Bah, j'y suis quand même y aller. Je me suis renseignée, on m'a dit effectivement de suivre l'affaire pour donner mon avis à la fin. Alors, je suis, je suis !
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 17:33

Encoooore un autre ! Je vais y aller en traînant des pieds... dwarf 

Citation :
Expéditeur : Thegregterror
Date d'envoi : 27/04/1462 - 23:04:54
Titre : Cour d'Appel - Willyam von Ferradler vs Toulouse
Citation :
De nous, Grégoire d’Ailhaud, juge près le Tribunal du Palais.
A vous, Svetlna Pelevine, Juge du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
A vous, Cyphus Garion, Juge du Comté du Poitou.
A vous, Moaan, Juge Comté du Limousin et de La Marche.

    Salutations,

    Nous vous informons par la présente que vous êtes invité à venir assister aux audiences dans l’affaire opposant messire Willyam von Ferradler au Comté de Toulouse, tenue en seconde instance près la Cour d’Appel.

    Dans le cadre de la réforme de la Cour d’Appel, vous avez été désigné comme les magistrats de province dans cette affaire. Votre avis motivé sera attendu préalablement au délibéré.

    Si vous étiez dans l’impossibilité de vous déplacer ou s’il devait y avoir un délai de retard pour vous présenter à l’audience, nous vous prions de nous en informer.

    Si vous aviez des questions ou des remarques sur la procédure judiciaire en audience ou hors audience, n’hésitez pas à nous en faire part.

    Cordialement.

Convocation au Tribunal du Palais Thegre12

[hrp]Chemin : Forum 1 > Tribunal du Palais > Aile des hémicyles > [Cour du Sud-Est] Willyam_vonferradler vs Toulouse [Tgt]
Lien : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2183482[/hrp]
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeJeu 1 Mai 2014 - 20:58

leurs fiches ne doivent pas être à jour alors, à se demander si je suis bien juge n'étant pas identifiée comme telle à la CA  Razz 
Désolée Svet, j'y serai bien allée moi, tu sais que j'adore
.
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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeVen 5 Sep 2014 - 16:41

A l'attention du procureur du Lyonnais Dauphiné, Huna
De Sabaude Renard, Président du Tribunal du Palais près du Parlement de Paris


Salutations,

Conformément aux souhaits de collaboration de Sa Majesté Jean III, Roi de France, entre la justice royale et les justices provinciales, nous vous informons de votre désignation comme intervenant au Tribunal du Palais.....

------------------------

Bon bah finalement je vais à paris voir mes grands amis de la justice royale...

*sourit en coin*

Souhaitez moi bonne chance....

*Baragouine* : je veux pas y aller...
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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeMer 10 Sep 2014 - 6:53

*Revenant de la Chambre du Palais*

Mission accomplie!
Le sort en est jeté!
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitimeVen 12 Sep 2014 - 13:28

Déjà ? [purée, le rp d'un procès a duré 2 mois je crois, celui ou Svet a du aller mdr]
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MessageSujet: Re: Convocation au Tribunal du Palais   Convocation au Tribunal du Palais Icon_minitime

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