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  traité de coopération avec le domaine royal

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+4
Nestor.
geronimo2751
Nynaeve87
helsinki
8 participants

etes vous d'accord pour que notre duche signe traité ?
oui
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AuteurMessage
helsinki

helsinki


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MessageSujet: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 3:07

Je dépose le courrier de Son Excellence Meltreize, Chancelière du Maine au sujet de la coopération judiciaire, je vous laisse relire si vous le souhaitez et le faire relire par nos juristes au cas où. Je le ferai également, un peu plus tard.


Citation :



Traité de Coopération Judiciaire entre le DR et le Lyonnais Dauphiné :


Dernière édition par helsinki le Jeu 15 Mai 2014 - 0:16, édité 2 fois
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helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 3:09

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Nynaeve87

Nynaeve87


Nombre de messages : 19593
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Date d'inscription : 30/04/2007

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 12:11

vote oui comme dit précédemment
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geronimo2751

geronimo2751


Nombre de messages : 6898
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/06/2007

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 13:13

A voté.
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Nestor.

Nestor.


Nombre de messages : 324
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/04/2014

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 13:45

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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 17:18

A voté
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Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 17:57

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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 20:42

Bon pour moi.
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Lulue

Lulue


Nombre de messages : 1068
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/12/2012

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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 21:59

Itou.
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MessageSujet: Re: traité de coopération avec le domaine royal      traité de coopération  avec le domaine royal  Icon_minitime

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