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 Exonération d'impôts pour light

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LedZeppelin
geronimo2751
Svetlna
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Eleane
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helsinki

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MessageSujet: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeJeu 29 Mai 2014 - 0:04

Je demande l'exonération d'impôts pour Light étant donné qu'il a conduit une armée et pas pu s'occuper de son échoppe ni de ses champs. si l'exonération d 'impôts est choisie , il faudra la défalquer des impôts de Valence. Je vous rappelle la loi.

Citation :

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en voyage ou en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Je suis pour...
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Eleane

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeJeu 29 Mai 2014 - 14:50

Je suis pour aussi !
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeJeu 29 Mai 2014 - 19:36

Idem c'est normal
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Lulue

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeJeu 29 Mai 2014 - 22:03

Itou
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeSam 31 Mai 2014 - 1:06

Aussi.
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geronimo2751

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeSam 31 Mai 2014 - 10:50

idem
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeLun 2 Juin 2014 - 1:24

super moi aussi. j'avais refilé le bébé au prochain capitaine.  Embarassed j'avais pas vu tout de suite le mot de Svet
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helsinki

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeLun 2 Juin 2014 - 1:30

j'ai adressé le courrier au maire de valence.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 0:51

On pourrait me confirmer que cette exonération a bien été effectuée, que son montant a bien été retiré des impôts dus par Valence et enfin que Light a été prévenu que cette exonération a été acceptée ?
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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 1:07

j'ai adressé des courriers au maire de Valence, a Acelin ainsi qu'à Light les prévenant de l'exonération.
Par contre J'ai vu que la ville de Valence avait payé tous ses impôts donc il faut les déduire des prochains impots à verser par la ville.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 1:09

D'accord, merci. ça, c'est fait au moins...
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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 1:15

la décision était prise par notre conseil , et il me semblait plus que normal que le courrier leur soit fait.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 1:35

Il ne doit pas lire son courrier Light, puisqu'il posait la question de l'avancement de son exonération à Grenoble.
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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 1:50

Le courrier a pourtant été relevé.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 19:04

Ce qui serait bien, c'est qu'on évite de fermer les sujets avant que ce qui les concerne ait été effectué : il va falloir penser à retirer des prochains impôts de Valence l'exonération qui a été accordée. Et est-ce que quelqu'un sait à quel montant s'élève cette exonération ?
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMer 4 Juin 2014 - 20:50

J'ai demandé et en même temps pour Acelin pour déduire tout ça. Et au passage, j'ai refusé la demande d'Audit, pouvais pas vous le dire à côté, la salle étant verrouillée, voilà !
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeMer 4 Juin 2014 - 23:34

Si on se réfère à l'annonce des impôts du mandat dernier, il s'agit de: 30,13 écus à déduire des impôts de Valence.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeVen 6 Juin 2014 - 20:31

Citation :
Impôts fonciers: commune de Valence

À payer avant le 26 Avr 1462,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

39 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 4,50
Taxe foncière sur Culture du maïs 4,50
Taxe foncière sur Boucher 6,50
Majoration 7,59

Total 23,09 écus

Citation :
Impôts fonciers: commune de Valence

À payer avant le 09 Mai 1462,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

26 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 4,50
Taxe foncière sur Culture du maïs 4,50
Taxe foncière sur Boucher 6,50
Majoration 5,58

Total 21,08 écus

Citation :
Impôts fonciers: commune de Valence

À payer avant le 24 Mai 1462,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

11 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Elevage de cochons 4,50
Taxe foncière sur Culture du maïs 4,50
Taxe foncière sur Boucher 6,50
Majoration 3,25

Total 18,75 écus

Sans compter les frais de Majoration je trouve 46, 5 écus à retirer des prochains impôts. Pour Acelin, on m'a dit 33 écus, ça doit être avec les majorations.

Donc en tout, et sans les frais de majorations : 76, 63 écus en moins pour Valence.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeVen 6 Juin 2014 - 21:48

Non, je ne suis pas d'accord, le Duché à budgetisé 30,13 écus par possession, vu que Lightwarrior en a 3, on doit donc retirer: 3x30,13 écus = 90,39 rien que pour Lightwarrior. On ne peut pas se baser sur ces avis d'imposition, déjà il n'y en a que trois alors qu'il devrait y en avoir 4, 2 par mois comme c'est légalement prévu que le maire les prélèves tout le temps, il y a 4 levées par mandat et comme il est libre de dispatcher les impôts comme il veut, ce n'est pas un critère cohérent. Ce n'est pas à Lightwarrior que les écus sont redonnés, mais à la ville, il serait donc injuste de se baser sur des chiffres aussi imprécis.
Pour Acelin c'est 60,26 (2 possessions), soit au total pour Valence: 150.65 écus à déduire.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeVen 6 Juin 2014 - 22:19

Merci beaucoup Nestor. Vous avez raison.

Donc on retient ça : 150.65 écus.
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Nestor.

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeVen 6 Juin 2014 - 22:26

Sourit à la belle blonde, repensant tout d'un coup qu'il lui avait promis des poussins.

Vu que nous sommes d'accord, nous allons pouvoir aller faire une pause en taverne pour dévorer quelques poussins farcis que j'ai demandé à Mathilde ce midi. Avant qu'on y aille, elle a été acceptée au moins la demande d'Acelin?

Vu que sur la porte il y avait le nom de Lightwarrior en grand on avait de quoi se poser la question.
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Matom

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeDim 8 Juin 2014 - 23:57

Le courrier que j'ai reçu est celui-ci :

Helsinki a écrit:
A Matom, maire de Valence
A Elisa Sophie Mathilde Baccard de Malemort, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame Saint Paul en Tricastin & Dame de Saint Bonnet en Bellac,
A Messire Tristan mac Donald, seigneur de Montchenu
A Acelin,
De nous Helsinki , duc du lyonnais dauphiné


Nous, Helsinki, duc du Lyonnais Dauphiné, déclarons après étude des dossiers et justificatifs à l'appui, exonérer d'impôts,
Messire Tristan Mac Donald ( Ig lightwarrior ), propriétaire de deux champs et une échoppe , ainsi que le sieur Acelin, propriétaire d'un champ et une échoppe.
De ce fait nous défalquons le montant de 150, 65 écus du total des impôts à la mairie de Valence.
Nous vous rappelons que cette demande est valable uniquement pour ce mandat.

Fait pour valoir ce que de droit.

Rédigé au castel Pierre Scize le 31 mai 1462.

Donc c'est bien 150,65 écus Wink
Et c'est bien supprimer Wink
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Arwel

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeLun 9 Juin 2014 - 0:08

Tu ne pouvais pas le dire avant, grand dadais  tongue 
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitimeLun 9 Juin 2014 - 10:21

Parfait alors. Sujet réglé !
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MessageSujet: Re: Exonération d'impôts pour light    Exonération d'impôts pour light  Icon_minitime

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