Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-35%
Le deal à ne pas rater :
Climatiseur électrique mobile – TECTRO TP2520 2000 W
114 € 176 €
Voir le deal

 

 Validation des décrets antérieurs

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Validation des décrets antérieurs Empty
MessageSujet: Validation des décrets antérieurs   Validation des décrets antérieurs Icon_minitimeVen 30 Mai 2014 - 14:13

Mesdames et messieurs les maires, bonjour

Vous avez pu tous remarquer qu'afin de clarifier les décrets effectifs de chaque ville  pour les nouveaux maires élus, la prévoté, la justice,
le conseil ducal a voté un délai restrictif  de validité de 3 mois, renouvelable par simple reconduction des maires successifs.
Je vous propose donc pour démarrer sur ces nouvelles bases de faire le point et de valider les décrets antérieurs connus à ce jour que vous souhaitez conserver pour les 3 prochains mois.
Une fois fait, Il vous est conseillé de les afficher dans vos mairies en reportant la date de validité  de départ (on dira le 1er Juin qui est une bonne date butoir)
Merci donc de répondre rapidement.



Citation :
article II.1.c : Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.our tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
Sauf  en cas  de demande de reconduction du  maire en poste,  la  validité de tout décret ne pourra excéder trois  mois




  • Briançon


    1. Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

      Spoiler:
    2. Décret sur les SACS de MAÏS réservés à Briançon

      Spoiler:
    3. Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

      Spoiler:


  • Dié


    1. Aucun arrêté municipal

      Spoiler:


  • Embrun


    1. Décret municipal sur le bois à Embrun

      Spoiler:


  • Lyon


    1. Décret municipal sur l'achat de stères de bois

      Spoiler:
    2. Décret contre "flambée des prix" :

      Spoiler:


  • Montélimar


    1. Décret municipal sur l'achat de miches de pain, sacs de blé, de maïs et bois

      Spoiler:


  • Valence


    1. Décret municipal sur la vente de vêtements de base

      Spoiler:
    2. Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.

      Spoiler:
    3. Décret réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence.

      Spoiler:
    4. Décret réglementant l'achat de poisson à Valence.

      Spoiler:


  • Vienne


    1. Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne

      Spoiler:
    2. Décret réglementant l'achat de poisson à Vienne.

      Spoiler:





Reconduction à échéance le 1er Septembre 1462


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 3 Juin 2014 - 10:03, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Validation des décrets antérieurs Empty
MessageSujet: Re: Validation des décrets antérieurs   Validation des décrets antérieurs Icon_minitimeVen 30 Mai 2014 - 14:38

Comme dit à côté, la loi n'étant pas rétroactive et les décrets votés n'ayant pas de dates de fin de validité, je ne renouvellerais rien du tout, légalement ils sont valables ad vitam eternam ou jusqu'à ce qu'un maire les annules.
Pour les décrets à venir vous pourrez appliquer votre loi en notifiant sur les dits décrets une date de fin d'application, en attendant...
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Validation des décrets antérieurs Empty
MessageSujet: Re: Validation des décrets antérieurs   Validation des décrets antérieurs Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 10:01

Bien, puisque personne ne s'est manifesté pour ajouter ou dénoncer, seront considérés valides les décrets affichés.

Merci de les noter dans vos conseils respectifs ainsi que la date de validité portée à Septembre.
charge au maire en fonction de les signer à cette date pour les reconduire.

Je rappelle qu'un décret n'est pas une loi mais une autorisation ponctuelle et ne pourrait perdurer sans cela.


Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Validation des décrets antérieurs Empty
MessageSujet: Re: Validation des décrets antérieurs   Validation des décrets antérieurs Icon_minitimeLun 24 Nov 2014 - 14:19

Les décrets en cours de validité selon mes registres et les annonces publiées en gargote.

Attention à bien vérifier qu'ils soient affichés en Halle de vos villages respectfifs.


Citation :


Décrets Municipaux en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné

Au 24 novembre 1462


- Briançon :

Citation :
Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 11,40 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Validation des décrets antérieurs Munici41




Citation :
Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Validation des décrets antérieurs Munici41


Citation :
Les sacs de maïs mis en vente à 2,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Validation des décrets antérieurs Munici41



- Embrun :


Citation :
Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.
Validation des décrets antérieurs Munici47


- Dié :


Aucun décret municipal


- Valence :


Citation :
Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
Validation des décrets antérieurs Munici53



Citation :
Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
Validation des décrets antérieurs Munici53

Citation :
Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant  pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462



- Montélimar :


Aucun décret municipal


- Vienne :


Citation :
Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Validation des décrets antérieurs Commun11



Citation :
Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

Validation des décrets antérieurs Commun11


- Lyon :


Aucun décret municipal

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Validation des décrets antérieurs Empty
MessageSujet: Re: Validation des décrets antérieurs   Validation des décrets antérieurs Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Validation des décrets antérieurs
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Demande de validation.
» Demande de validation
» [Annonce en attente de validation du Duc]
» Fief octroyables, info, vérif et validation
» Decrets Municipaux

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 6 - Place du Change - Hostel de la Bourse :: Légature :: Archives de l'hostel de la Bourse-
Sauter vers: