MO /**/ Thibaullt - Clos

Citation :

En ce jour du 15 Juin 1462,

Nous, dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du sieur Thibaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé, d'avoir agressé en bande organisée, dans la nuit du 6 au 7 Juin 1462, messire  Rodrigue. sur le lieu dit de Loriol entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir dérobé la somme de  25,55 écus, de 4 stère de bois et d’une bouteille de lait comme en atteste le depot de plainte de la victime

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
06/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alberic59 de Luz et de Thibaullt


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Dernière vue : Uzès 11/6/2014 à 05:40:36

L'accusation a appelé Rodrigue à la barre
Voici son témoignage

Citation :

Moi, Sieur Rodrigue, Garde de la maréchaussée du Lyonnais –Dauphiné, sous serment de dire la vérité toutes la vérité, j’atteste les griefs d’accusation émie par la juridiction de mon duché.

Afin de cesser de palabrer inutilement comme le souhaite dame Luz collaboratrice de ce sieur, j’indiquerai simplement que ce n’est point leur premier méfait d’après leurs propres dire et qu’ils comptent sévir de nouveau et plus durement ce qui m’insupporte. Je ne peux dire autre chose si ce n’est que j’espère une justice ferme à l’encontre de ces fauteurs de trouble.

Citation :

Je crois , monsieur le juge que l'accusé ne se présentera plus maintenant, aussi puisqu'il n'a pas jugé utile de venir se défendre de cette accusation
laissant ainsi la partie belle au ministère public, je serai brêve.

Je citerai ainsi deux adages:

"faute avouée, à demi pardonnée"
"Qui ne dit mot, consent"

C'est au vu de ce dernier et du témoignage du plaignant que je demanderai donc que soit reconnue la culpabilité de l'accusé.
Le ministère public requérant à l'encontre du sieur Thibaullt une peine de prison d 'un jour et 10 écus d'amende

Que justice soit rendue!

Citation :

Jack écouta le témoignage puis le réquisitoire , l ' absence de l ' accusé allait avoir son importance dans les paroles à venir .


Moi , Jackouille , juge du Lyonnais - Dauphiné vais rendre mon verdict , l ' absence de la personne reconnu coupable démontre bien que celui ci se moque éperdument de ces actes , notre duché doit justice à tous quand la culpabilitée est prouvée et ici il n ' y a aucun doute .

Pour cela messire Thibaullt , je vous condamnes à 2 jours de prisons et 20 écus d ' amende .


Il tapa de son marteau pour clore le dossier .