Mont/TAOP/Brigandage /Enodia. (Clos )

Citation :

En ce jour du 12 Juin 1462,

Nous, dame Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de la dénommée Enodia.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée, d'agression en bande organisée , dans la nuit du 11 au 12 Juin 1462, envers la dame Fleurdepavot sur le lieu dit de Loriol  entre Montélimar et Valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 546 écus, ainsi que divers victuailles déclarées dont deux poissons,viande, chandelle, bois  13 maïs  comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
.12/06/1462 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Enodia. de Johann. et de Venuss .
12/06/1462 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Enodia. de Johann. et de Venuss  qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


   Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
   IV.3.a Brigandage classique
   « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

   La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Fleurdepavot à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Madame le procureur.Monsieur le juge..je sais que je n'aurais pas de remboursement , ni la restitution de mes marchandises..mais je vous demande une peine exemplaire à la hauteur de mon vol..une belle amende à chacun et une longue peine aux geôles.

je vous remercie de m'avoir écoutée..

Citation :

Bonjour

Vous avez été mis en accusation pour brigandage au tribunal du Lyonnais Dauphiné.
Le ministère public vous propose un accord afin d’indemniser en partie la victime à hauteur de 100 écus chacun et s’engage en contre partie à ne demander qu'une peine symbolique de 1 écu.

Je vous rappelle que vous êtes passible de 3 jours de prison et d'une amende pouvant aller jusqu'à 300 écus

Faute de réponse de votre part dans les 48 H, la procédure suivra alors son cours.
A vous de voir où est votre intérêt.

Dame Isabeau de Hauterives
Procureur du LD

Citation :

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Lyon

Appartement : Pau (Comté de Béarn)

Niveau : 1

Points de réputation : 22

Argent : 232,45 écus

Citation :

Il était temps maintenant de requérir contre la 3ème complice de cette  affaire de brigandage.
Celle ci ne différait guère des autres, l'accusée n'ayant pas jugé bon de répondre à  sa convocation au tribunal.

 Votre honneur, tout comme pour sa complice,  je porte à votre attention la pièce N°2 en date du 14 courant portant sur une proposition de conciliation offerte à l'accusée dont je fais lecture à la cour.

   citation:
   Bonjour

   Vous avez été mis en accusation pour brigandage au tribunal du Lyonnais Dauphiné.
   Le ministère public vous propose un accord afin d’indemniser en partie la victime à hauteur de 100 écus chacun et s’engage en contre partie à ne demander qu'une peine symbolique de 1 écu.

   Je vous rappelle que vous êtes passible de 3 jours de prison et d'une amende pouvant aller jusqu'à 300 écus

   Faute de réponse de votre part dans les 48 H, la procédure suivra alors son cours.
   A vous de voir où est votre intérêt.

   Dame Isabeau de Hauterives
   Procureur du LD
   fin de citation

   L'accusée n' en ayant pas davantage tenu compte j'en appelle à un jugement exemplaire.

   CES INCESSANTS BRIGANDAGES SUR NOS TERRES DOIVENT CESSER

 Les voyageurs doivent pouvoir y circuler sans risquer leur vie et leur bourse à chaque croisement de chemins.

Circonstances aggravantes à mes yeux, cette femme est Lyonnaise et la HONTE  de ce duché n'hésitant pas à détrousser ainsi ses voisins et connaissances.

   En conséquences je demanderai une peine de 3 jours de prison et une amende à hauteur de son délit de 200 écus

   Que justice soit rendue!

Citation :

Jack suivit le monologue du procureur avec attention , une nouvelle fois la personne mise en cause été absente et cela allez peser dans le verdict final .


Je vous ais bien écouté et vous donnes entiére raison , dame procureur .

Le brigandage doit étre punis et de plus une habitante de ce duché se permets de faire cela , non ce duché n ' est pas un endroit ou chacun à libre droit pour cela , moi Jackouille , Juge de ce duché vous condamnes Dame Enodia. à 3 jours de prisons plus 1 jour qui servira d ' exemple à tous ceux résidant en ce duché qui serait tenter de brigander de plus vous paierais une amende de 200 écus , ce qui feras un total de 4 jours de prisons et 200 écus d ' amende .

Il tapa de son marteau avant d ' ajouter

Justice est rendue .