cas kye

Après me prendre de haut et critiquer nostre coutumier kys se permet des libertés.

Sur le petit devoir qui je lui avais demander

Citation :

Comme je sais que vous vous trouvez à Valence en ce moment , pouvez vous passer sur le marché et relever les infractions s'il en existe .

En cas d'infraction pouvez vous monter un dossier en mettant Bounette comme contrevenante .

Il a prélevé des marchandises fait des courriers de médiation en signant sergent kye

Citation :

Citation :

Dame Fridhilde,


J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois Du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un sac de blé à 12.70.

Le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12.40 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention. En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'à titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Valence et à la cour du justice du Dauphiné.

Cordialement,
Kye de Noircastel, Sergent de Valence
Fait à Valence, le 13/06/1462

Citation :

Expéditeur : Fridhilde
Date d'envoi : 13/06/1462 - 07:47:53
Titre : Re: Infraction.
oups désolé, autant pour moi!

Les sacs de blés ont bien été retirés du marché, elle n'a cependant pas encore racheté celui que je lui avais acheté, mais ce n'est pas bien grave.

cette dame a déjà eut une médiation de ma part et sans réponse ni action de sa part , reçu un dépôt de plainte .
Le dossier est à transmettre depuis hier midi dans le bureau de valence

Citation :

Messire Kye bonjour,


J'ai tenté de vous envoyé l'offre de maréchal comme le planning l'indique, hors il apparaît que vous n'êtes apparemment pas en ville. Est ce le cas ? Si oui pourquoi ne pas me l'avoir dit ?

Merci d'avance pour votre réponse.
Anastasie Prévôt

le 06/09/1462

Merci Boune mai pour la missive j'y avais déjà pensé. Donc en gros tu me dis qu'un maréchal peut se barrer sans prévenir et on ne dit rien, ou alors c est juste pour son cas à lui ?

pour tous la loi est la même mais j'ai rarement vu de cas ou elle a été appliquer

Citation :

II.2.a : Devoir d’Assiduité
Le membre des Compagnies d'Ordonnance assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

Citation :

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés.


En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.

Citation :

II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

Décision prise, copie du courrier

Citation :

Messire Kye bonjour,


Je vous ai écris hier et je m'aperçois que je n'ai toujours pas de réponse de votre part. Voyant cela, je vous demande une dernière fois des explications quand à voter abandon de poste. S'il s'avère que vos explications ne sont pas justifiable et selon les articles ci dessus, je prendrai les sanctions nécessaire.


""""II.2.a : Devoir d’Assiduité
Le membre des Compagnies d'Ordonnance assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.""""

"""""II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés.


En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte."""""

"""""II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles."""""

Merci de me répondre cette fois.

Cordialement
Anastasie, Prévôt

Pour le courrier que tu as fait ci dessous  ?

Citation :

Nous, Anastasie91, en notre qualité de Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.
Suspendons officiellement Sire Kye de son poste de Sergent de la maréchaussée de la ville de Valence.
Nous rappelons à tous que cet homme a trahit le Dauphiné en partant de son poste sans autorisation et qu'il est banni à vie de nos services.

Fait à Embrun le 08 Septembre de l'an 1462

Tu as tout a fait le droit de le suspendre de ses fonctions pour sa faute ,mais pas le droit d'indiquer  que c'est un  traite sans qu'un procès ai eut lieu , tu n'es pas juge .

Donc soit que tu le fait passer devant la Cour martiale ou tu le le vires de la prévôté avec le  seul motif actuel son manque  à l'appel .

Quant à le" bannir à vie"  de la prévôté de ton propre chef sans passer par la Cour martial  c'est vraiment de l'abus de pouvoir.

Nous avons eut des cas ou des anciens brigands avaient  repris le droit chemin et nous les avons accepter à reprendre du service à l'ost.

En temps que chef douanière tu n'approuves pas de voir ficher des personnes qui ont changer de vie alors pourquoi ficher une personne inconsciente certes ,mais qui ne met pas la ville en péril vu qu'il y a d'autres agents sur Valence

Au fait j'ai croisé le couple qui a été brigandé entre Uzès et Montél  en Taverne, il te remercie par mon biais ta réactivité et ton soutien

sujet à mettre aux archives du conseil de la prévôté