Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Coffret Pokémon Ultra Premium Dracaufeu 2022 en français : où le ...
Voir le deal

 

 VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines

Aller en bas 
5 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 18:54

bounette a écrit:
Date: 12 juin1462[/b
Accusé:Fridhilde
Victime: Mairie de Valence
Officier en charge: Bounette


fiche:

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines 209048fichefridhilde


les faits


Cette personne vend du blé sur le marché de Valence à 12 écus 70 et ne répond à la demande de médiation .

les preuves


Citation :
09/06/1462 00:30 : Vous avez acheté à Fridhilde 1 sac de blé pour 12,70 écus.



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines 13469821bl

La loi


Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.

Sac de blé : 12,40 écus


Courrier


Citation :
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des sacs de blè à 12 écus 70 hors le prix maximum autorisé est de 12.40 écus

ce qui peut être juger comme escroquerie

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher sur le marché Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Bounette de Marcieu , Grand officier de la prévôté


Dépôt de plainte


Citation :
le  12 juin 1462

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette de Marcieu
Grand officier de la prévôté
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 20:00

Ah! j'avais vu ce prix exorbitant. C'est donc notre Frid nationale devenu tamago au fil du temps.
En tout cas, je remarque que quand on a des agents prévôtés sérieux, les plaintes explosent et malgré le travail que cela implique pour nous, cela est réconfortant.
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeVen 13 Juin 2014 - 21:40

La Prévôté va mieux, nous recrutons et nous formons pas mal de recrues en ce moment, pour le plus grand plaisir de notre Grand Officier, même si tout les soucis sont loin d'être réglés.
Bon courage à vous Procureur, vous avez du pain sur la planche... Ou du sac de blé !

Sourit en coin.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeSam 14 Juin 2014 - 9:25

Il n'a pas de sacs de blé à 12,70 sur le marché, (d'ailleurs plus aucun sac, bizarre) la conciliation aurait t'elle aboutie entre temps?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeMer 6 Aoû 2014 - 21:19

Citation :
Au Castel de Lyon, le 6ème jour du mois d'aoust 1462.

Chère Bounette

C'est en qualité de procureur adjointe que je t'escris ce jour, au sujet de l'affaire d'escroquerie dont l'accusée est Fridhilde.

"09/06/1462 00:30 : Vous avez acheté à Fridhilde 1 sac de blé pour 12,70 écus."

5 jours plus tard, il n'y avait plus de blé en vente à ce prix là sur le marché.

Ma question est : la médiation a t-elle abouti, d'où le retrait de la marchandise?

Dans l'attente de ta response,

Judiciairement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeMer 6 Aoû 2014 - 23:53

Citation :


Expéditeur : Bounette de Marcieu
Date d'envoi : 06/08/1462 - 23:11:24
Titre : Re: Escroquerie - Fridhilde
Au Castel de Lyon, le 6ème jour du mois d'aoust 1462.

Chère Huna

Il faudrait s'adresser au prévôt mais je peux te répondre quand même .

je n'ai eut aucune réponse de sa part donc pas de rachat de marchandise



Judiciairement,

Bounette conseilliére du Lyonnais-Dauphiné

Procès à lancer.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 14 Aoû 2014 - 1:11

En ce jour du 14 aoust 1462

Nous, Huna, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Dame Fridhilde.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Valence, village placé sous juridiction Lyonnaise-Dauphinoise, le 9 juin 1462 du blé à 12,70 escus.

Et en voici les preuves !!

09/06/1462 00:30 : Vous avez acheté à Fridhilde 1 sac de blé pour 12,70 écus.

Ce prix de vente est supérieur à celui déterminé par la grille des prix maximaux autorisé dans nostre Duché, comme explicité dans cet article de loi :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, tout porte à croire que vous vous estes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 14 Aoû 2014 - 1:14

"vous avez déclenché un procès à l'encontre de Fridhilde"

L'accusation a appelé Bounette à la barre
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 14 Aoû 2014 - 11:36

[size=30]'ai en effet commis cette maladresse il y a déjà un petit moment certes.[/size]
[size=30]Mais quand j'ai mit ce blé a la vente a ce prix, j'a été tout de suite informé de ma bêtise et j'ai, de façon immédiate retiré de la vente la marchandise![/size]

[size=30]Je produits beaucoup de blé et pour vous prouvez ma bonne foi je peux aussi vous informez que en ces temps de dures labeurs je vends du blé a la mairie.[/size]
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 14 Aoû 2014 - 11:45

Vostre honneur,

L'accusée ne nie pas les faits,  des faits interdits comme le stipule la loi de notre coutumier. 
En revanche nous notons qu'elle a retiré de la vente le reliquat de blé sur l'étale du marché dès lors qu'elle a reçu le courrier de la prévôté. 
Nous considérerons cette action comme une volonté de ne pas se mettre hors la loi.
C'est pourquoi je propose ceci :

Étant donné que 2 quantités de blé ont été vendus à 12.70, l'accusée devra faire un don au duché de 12.70 fois 2.
Si elle verse cette somme,  nous demanderons la plus grande indulgence au juge en demandant la relaxe.

En revanche si elle ne coopère pas, nous reconnaitrons  sa culpabilité et linviterons à faire des travaux d'intérêt général en allant passer 2 jours à la mine.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 14 Aoû 2014 - 11:50

2 ème plaidoirie. => 16 août
Revenir en haut Aller en bas
LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


Nombre de messages : 5371
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/11/2012

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeDim 24 Aoû 2014 - 18:31

Citation :
L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :
14/08/1462 - procès opposant Fridhilde au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Fridhilde est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 0:59

Parchemin de relance auprès de Bounette pour son témoignage, envoyé dans la nuit du 24 au 25 aoust 1462.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeMer 1 Oct 2014 - 1:37

Bonsoir,

Voilà une seconde affaire qui traîne depuis un moment.
La défense ne s'est pas présentée et a explosé le délais de 2 jours

A t elle été relancée ? Doit on le faire une dernière fois par "politesse" ?

Sinon je peux passer son tour et rédiger mon verdict. Vos avis ?

Yrh


Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 0:52

Côté accusation, Bounette a été relancée le 25 août, sans réponse.

Côté défense, une dernière relance doit être faite vis a vis de Fridhilde, il est important de savoir si ce que le précédent procureur a proposé, à savoir le don au Duché de 2 fois 12,70 écus est accepté ou non par l'accusée.
Je me charge de lui écrire ce soir.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 1:21

Très bien, c'est noté, merci !
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 14:37

Euh.. Raith s'excite tout seul pour une autre affaire d'escroquerie la concernant https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29683-attention-rappel-pour-le-maire-de-valence
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 2 Oct 2014 - 14:51

(comme je suis un boulet, j'ai fait sauter le tour de la défense - qui, optionnellement ne s'était pas présentée depuis le 24 aout... - mais je n'avais pas prévu de le faire sans votre dernier retour... bref, je suis un boulet, je pensais être sur l'affaire Sethounet #PasTaper)
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 1:59

Hehe.

Je n'ai pas eu de retour de la part de Fridhilde.
Fais comme tu veux, soit tu attends encore un peu, soit tu frappes du marteau sur la table.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 7:48

Bonjour,

Je pose mon verdict ci-dessous. Sauf retour de l'accusée dans la journée auprès d'Ericx, je poserai mon verdict IG en cours de soirée,


Citation :
Yrh entre dans la salle :

« Accusée, levez-vous !

Vous, dame Fridhilde, êtes accusée d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir vendu des sacs de blé à 12,70 écus sur le marché de Valence et de ne pas respecter la grille des prix maximaux fixés par le duché.

- Vu l'article V.3.c de notre Coutume : « Du dépassement de la grille des prix :La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.[...] Sac de blé : 12.40 écus »
- Vu votre refus d'accepter la dernière médiation qui vous était proposée

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne par conséquent à :
- 1 écu d'amende
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans l'une des mines du duché, à effectuer dans les 15 jours à compter de l'énonciation du présent verdict

Je vous rappelle que selon notre Coutume, Article VI.2.h : « Obligation d’exécution des peines - Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Que justice soit faîte !»

*Paf* Coup de maillet vigoureux.

« Affaire suivante ! »


Si jamais il y a un souci quelconque dans l'énoncé du verdict, n'hésitez pas à me le signaler.

Merci à vous,

Yrh
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 19:44

Pas de soucis.
Pour l'application des peines, il faudra penser à bien lui réclamer les preuves de ces jours de travail à la mine.
Il y a un endroit prévu à cet effet pas très loin de cette pièce.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 20:30

C'est publié !
Bon... j'ai juste pas daté le verdict Bad/

J'ai bien noté pour l'application des peines. C'est à moi de lui écrire et de le contrôler du coup ?

Avec quelques minis modifs de forme, ça donne ça :


Citation :
 Yrh entre dans la salle :

« Accusée, levez-vous !

Vous, dame Fridhilde, êtes accusée d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir vendu des sacs de blé à 12,70 écus sur le marché de Valence le 9 juin de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux et, ainsi, de ne pas respecter la grille des prix maximaux fixés par le duché.

Après avoir écouté les deux parties, et :
- Vu l'article V.3.c de notre Coutume : « Du dépassement de la grille des prix :La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. [...] Sac de blé : 12.40 écus »
- Vu votre refus d'accepter la dernière médiation qui vous était proposée

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne par conséquent à :
- 1 écu d'amende
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans l'une des mines du duché, à effectuer dans les 15 jours à compter de l'énonciation du présent verdict

Je vous rappelle que selon notre Coutume, Article VI.2.h : « Obligation d’exécution des peines - Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Que justice soit faîte !»

*Paf* Coup de maillet vigoureux.

« Affaire suivante ! »
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeSam 11 Oct 2014 - 10:02

Citation :
De: Yrh
A: Fridhilde
Posté le: 11 Oct 2014 08:00
Sujet: [Tribunal] Application des peines

Bonjour,

Vous avez été condamnée pour escroquerie par le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné.
Cette condamnation comporte 2 journées de travaux d'intérêt général.

Vous êtes invitée à apporter les preuves de vos journées de travail ici-même :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

Je vous rappelle ci-dessous l'énoncé du verdict, prononcé le 9 octobre dernier :

Citation :
« Vous, dame Fridhilde, êtes accusée d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir vendu des sacs de blé à 12,70 écus sur le marché de Valence le 9 juin de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux et, ainsi, de ne pas respecter la grille des prix maximaux fixés par le duché.

Après avoir écouté les deux parties, et :
- Vu l'article V.3.c de notre Coutume : « Du dépassement de la grille des prix :La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. [...] Sac de blé : 12.40 écus »
- Vu votre refus d'accepter la dernière médiation qui vous était proposée

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne par conséquent à :
- 1 écu d'amende
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans l'une des mines du duché, à effectuer dans les 15 jours à compter de l'énonciation du présent verdict

Je vous rappelle que selon notre Coutume, Article VI.2.h : « Obligation d’exécution des peines - Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Que justice soit faîte !»


Je reste à votre disposition pour toutes vos questions éventuelles,

Bien cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 11 octobre 1462
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeMar 28 Oct 2014 - 22:22

Aucune réponse de l'intéressée, je fais une relance...
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitimeVen 31 Oct 2014 - 15:18

Relance envoyée.
L'intéressée est en retraite depuis hier. Je surveille son retour.


Yrh a écrit:
Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous le courrier envoyé le 11 octobre dernier concernant l'application de la peine prononcée le 9 octobre 1462 à votre encontre. Vous aviez 15 jours pour effectuer vos travaux d'intérêt généraux, or, 22 jours après le verdict je n'ai eu aucune preuve de l'application de votre peine.

Merci de me transmettre au plus vite vos preuves par réponse à ce courrier si vous ne trouvez pas la salle publique de justice.

(copie des 2 journées de mines réalisées depuis votre historique d'évènements)

Je vous rappelle que selon notre Coutume, Article VI.2.h : « Obligation d’exécution des peines - Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. » 

Afin d'éviter tout nouveau procès, je vous serais gré de me répondre au plus vite,

Cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, 31 octobre 1462

Citation :

De: Yrh
A: Fridhilde
Posté le: 11 Oct 1462 08:00
Sujet: [Tribunal] Application des peines

Bonjour, 

Vous avez été condamnée pour escroquerie par le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné. 
Cette condamnation comporte 2 journées de travaux d'intérêt général. 

Vous êtes invitée à apporter les preuves de vos journées de travail ici-même : 
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines 

Je vous rappelle ci-dessous l'énoncé du verdict, prononcé le 9 octobre dernier : 

Citation :
« Vous, dame Fridhilde, êtes accusée d'escroquerie. Il vous est reproché d'avoir vendu des sacs de blé à 12,70 écus sur le marché de Valence le 9 juin de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux et, ainsi, de ne pas respecter la grille des prix maximaux fixés par le duché. 

Après avoir écouté les deux parties, et : 
- Vu l'article V.3.c de notre Coutume : « Du dépassement de la grille des prix :La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. [...] Sac de blé : 12.40 écus » 
- Vu votre refus d'accepter la dernière médiation qui vous était proposée 

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne par conséquent à : 
- 1 écu d'amende 
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans l'une des mines du duché, à effectuer dans les 15 jours à compter de l'énonciation du présent verdict 

Je vous rappelle que selon notre Coutume, Article VI.2.h : « Obligation d’exécution des peines - Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. » 

Que justice soit faîte !»


Je reste à votre disposition pour toutes vos questions éventuelles, 

Bien cordialement, 

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné 
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 11 octobre 1462
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Empty
MessageSujet: Re: VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines   VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VA // Escroquerie - Fridhilde / Suivi de l'application des peines
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées :: Affaires non prescrites (après août 1462)-
Sauter vers: