VA // TAOP/insulte sur officier - Santiagoriccardo / CJ Languedoc

Pour le prochain proc, remplacant Dame isabeau : Merci de bien vouloir mettre ceci au tribunal, svp, et d'appeler à la barre deux personnes, Bounette et Kye:

Citation :

*Une affaire peu commune qui fit toussoter Huna. Elle inspira un grand coup et : *

Citation :

En ce jour du 10 ème jour du mois de juillet de l'an de Grasce 1462,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du Sieur Santiagoriccardo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir fait preuve de violence physique sur le grand officier Bounette devant témoins, à savoir Elisa Baccard de Malemort (IG Elisa.Baccard) et Kye, en taverne, lieu sous juridiction Dauphinoise, dans la soirée du 2 juillet 1462.

La cour notera qu'une tentative de médiation a été faite par le Sergent de Valence, Kye mais qu'elle a échoué.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   Le procure n'en fait pas la demande.


   Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/hpimg11/pics/181386screen.jpg


Vu l’article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

   La parole est à la défense.

Témoignages de l'accusation :
Appeler Kye et Bounette à la barre.

Nous avons une coopération judiciaire avec le languedoc.
Il faut donc transmettre l'acte d'accusation à leur procureur par pigeon avec les témoignages des victimes.
Mais je peux m'en charger, pas de problème!
Dites moi. Je suis à votre disposition

Noste pas beste :

Se renseigner sur la position de cette personne.

J'aimerai qu'on me renseigne sur sa position.
En fonction de ça on pourra faire une cj.

Citation :

Nom Vu à Vu le
Santiagoriccardo Arles 13/10/2014 à 08:09:21

Acte d'accusation

Citation :

En ce 14 ème jour du mois d' Octobre de l'an de Grasce 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du Sieur Santiagoriccardo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir fait preuve de violence physique sur le grand officier Bounette devant témoins, à savoir Elisa Baccard de Malemort (IG Elisa.Baccard) et Kye, en taverne, lieu sous juridiction Dauphinoise, dans la soirée du 2 juillet 1462.

La cour notera qu'une tentative de médiation a été faite par le Sergent de Valence, Kye mais qu'elle a échoué.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/hpimg11/pics/181386screen.jpg


Vu l’article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 16/10/1462 - 11:08:00
Titre : Re: Procès Santiagoriccardo CJ
Lo bonjorn cher confrère,

J'ai bien pris note de votre demande toutefois, il faudrait que vous intégriez le texte de coopération judiciaire ou simplement l'adresse à laquelle elle est visible, entre nos deux territoires. Je me suis déjà faite avoir bêtement par un avocat du Dragon et connaissant personnellement le sieur Santiagoriccardo pour avoir été personnellement menacée par lui, il emploiera tous les moyens pour tenter de se faire disculper.

Je garde précieusement votre acte d'accusation, je peux très bien y intégrer le texte de coopération où une adresse liée à votre Duché pour pouvoir présenter le dossier au tribunal languedocien.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Idem, je lui ai demandé de bien vouloir ajouter à mon acte d'accusation une référence au traité de coopération judiciaire liant nos deux duchés.

Joie des coopérations judiciaires :)

Attention à bien tenir les délais de notre côté, par le passé les proc et juge du languedoc nous ont démontré qu'ils étaient un peu... pressés. Ça nous a valu un dossier en CA : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2189100

Pour rappel, dans l'affaire Eudes., le proc du Languedoc a pris cette liberté et ce, à peine 8 jours après le lancement du procès :

Citation :

Citation:
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

En vue du silence total des autorités juridiques du Lyonnais Dauphiné, et ce même après relance de ma part.
En vue du plaidoirie de la défense et de la pertinence de celui-ci.
En vue du témoignage d'une personne sans doute digne de confiance en faveur de l'accusé.

Je demande la relaxe de Mestre Eudes. que l'ont ne peux garder indéfiniment en garde à vue pour une mise en accusation qui ne semble que peut préoccuper la justice dauphinoise.

Que l'accusé soit cependant prévenu que s'il était un jour suspecté à raison dans une quelconque affaire de brigandage en Languedoc notre jugement serait d'une extrême sévérité.

Bref... vigilance :)

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 19/10/1462 - 22:56:02
Titre : Re: CJ Procès Tatasuzanne
Lo bonjorn cher confrère,

Je n'ai pas pu mettre Tatasuzanne en examen ce jour, cet accusé se trouvant actuellement à Foix.
Pareillement pour Santiagorricardo qui est retourné à Arles en Provence.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Accusé actuellement à Arles. En date du 2 nov 1462
Il est en retraite