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 VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07

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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMar 8 Juil 2014 - 22:45

Kye a écrit:
Citation :
date : 8/07/1462
Acusé : Sethounet
Victime : Nicola
Officier en charge : Kye

fiche :

VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 335460brigandageseshounet


fait :
Brigandage entre Dié et Valence dans la nuit du 7 au 8 juillet 1462

preuve :
VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 185

loi:
Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Dépot de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je suis Anastasie, Connétable et Maitre Douanière, je viens vers vous car je suis furieuse un affreux bonhomme a osé s'en prendre à mon fils Nicola. Il va donc porter plainte contre cette personne.
Ca c'est passer cette nuit entre Dié et Valence. Je veux qu'on lui arrache les dents une par une. Dites moi ce qu'il vous faut comme preuve ou témoignages et il s'occupera de tout avec mon aide. Merci à vous de l'aider dans cette plainte


08/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Sethounet

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMar 8 Juil 2014 - 22:54

Bonjour,

Je ne vois pas dans ce dossier de lettre adressée à l'accusé ni de tentative de médiation...
Peut on avoir ça s'il vous plait?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 22:40

Bien qu'en cas de brigandage ce soit normalement au Procureur de faire la médiation, notre Sergent Valentinois lui a fait parvenir le courrier suivant :

Kye a écrit:
Bonjour,


Je suis Kye de Noircastel sergent de Police de Valence.


Si je vous contacte aujourd'hui, c'est parce que vous avez attaquer et voler des habitants du Lyonnais-Dauphiné dans la nuit du 7 au 8 juillet entre Valence et Dié.
Le courrier que vous recevez en ce moment est une médiation. C'est-à-dire que vous pouvez choisir de restituer les biens que vous avez pris à Nicola et lui présenter vos excuses, l'affaire s'arrêtera alors là.

Si vous ne le faites pas sous les 48h, l'affaire sera porté en justice. Attention toute fois, ce traitement n'a lieu que pour cette fois-ci. La prochaine fois, aucune médiation ne sera proposé.

Bien cordialement,
Kye de Noircastel

... Laissé lettre morte.
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 22:43

merci beaucoup!
je prépare l'acte et le procureur pourra l'apporter au tribunal demain soir!
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Eléanna

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 22:50

Merci beaucoup !
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 22:55

Pour le prochain proc, remplacant Dame isabeau : Merci de bien vouloir mettre ceci au tribunal, svp, et d'appeler à la barre deux personnes, kye et Nicola:

Citation :
*Encore une histoire de brigandage en Lyonnais-Dauphiné.
Hop hop, Huna se présenta devant la Cour de justice, parchemin en main pour l'acte d'accusation.*

Citation :
En ce jour du 10 ème jour du mois de juillet de l'an de Grasce 1462,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre du Sieur Sethounet.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de vol, dans la nuit du 7 au 8 juillet 1462, envers messire Nicola sur le lieu dit de Crest, entre Dié et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de leur avoir dérobé comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
La cour notera qu'une tentative de médiation a été faite par le Sergent de Valence, Kye mais que l'accusé n'y a pas respondu.

   Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   Le procure n'en fait pas la demande.


   Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
  08/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Sethounet


Vu l’article IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

   La parole est à la défense.





Témoignages de l'accusation :
Appeler Kye et Nicola à la barre.
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dastan69

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:03

Le Procureur par intérim pris le dossier sous le bras et l'apporta au tribunal !

le dossier a été transmit, mais je n'est pas vu la victime.
Nicola vous m'avais noté, mais personne n'est présent, un oublie dans le nom ? ou alors la victime est partie ?
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anastasie91

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:05

c'est Nicola.


[faut pas oublier le point à la fin  Wink ]
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dastan69

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:09

Merci ^^

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:11

De rien c'est un réel plaisir.

Dites le Sergent a écrit à mon fils pour lui demander des infos, il en manque encore ou çà va pour la suite ?
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:15

Oh Anas, on se revoit vite en fin de compte! Trop bien! héhé

Pour cette affaire, nous avons tout, les victimes et le sergent viendront à la barre témoigner.
Si la victime Nicola. est hors duché, qu'il nous envoie par courrier son témoignage, je le lirai avant mon réquisitoire.
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dastan69

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:19

c'est bon pour Nicola. il est a Vienne ^^
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anastasie91

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 22:25

bonsoir Huna, tu vois je t'avais dis qu'on se verrait au Castel sourit


Bon sinon super, je vous remercie pour l'aide que vous apportez à mon fils. j'espère que le malotru paiera sinon je vais lui arracher les dents une par une
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitimeVen 11 Juil 2014 - 21:31

L'accusation a appelé Nicola. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonzour,


Ze veux dire que ze n'est pas zentil de m'attaquer, M'man voulait pas que ze voyaze seul mais ze voulais ezayer et le mézant il m'a attaqué. Le M'sieur avant a dit tout ze que zai perdu ze redieai pas

Zé du travailler dur pour manzer zavais plus rien,plus de zou, plus de pain, plus de bois,plus rien

Ze veut qu'il me rende tout car moi zé rien demandé à zet homme, ze voyageais tranquil
zil rend pas il va zen prison

*se retourne vers son agresseur*

t'es qu'un mézan ze t'aime pas, t'as un gros nez en plus

voila z'est fini mais il doit tout me rendre le mézan


L'accusation a appelé Kye à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*ça faisait longtemps que le vieux Loup n'avait pas remis les pieds dans un tribunal. La dernière fois, c'était sur le banc des accusés. Banc bien moins confortable que celui des témoins.
On attend, on appel son et on se lève, un papier à la main.*

Bonjour à tous et à toutes.

Comme l'a dit la procureur adjoint, le petit Nicola. ici présent, 6 ans, a été brigandé dans la nuit du 7 au 8 juillet 1462, entré Dié et Valence. C'est la mère adoptive de l'enfant, dame Anastasie qui nous a prévenu au bureau de la prévôté.
Dés lors nous avons pris ce dossier comme à l'habitude : Avec tout le sérieux qu'il mérite.

Qu'il s'agisse d'un enfant, d'un vieillard, d'un homme dans la force de l'âge ou d'une femme. Un tel acte doit être réprimandé. Il n'y a aucun mérite à s'attaquer à des enfants, qui plus est. Bien que ceux-ci ne devraient peut-être pas voyager à cette âge. Leur place ne serait-elle pas à l'école ou dans la salle d'un professeur personnel, je vous le demande ?


*Il s'arrêta un instant, voyant bien qu'il divaguait pour reprendre sur un autre sujet.*

La procédure standard dans ce genre de cas est de monter un dossier et de proposer une médiation à la personne. La médiation consiste à proposer au brigand de restituer les biens dérobés à la personne et de le laisser libre.
Le messire en question n'a pas répondu avant la fin du délai, cependant voici le courrier que j'ai reçu, quelques minutes plus tôt avant mon entrer en ces lieux.

*il tend alors le papier en question :

Salve,

Ego paenitet, redire vellem pecuniam.

Dimisitque.
Seth

******

Si vous ne savez pas lire le latin, je vous en fais une traduction sommaire :

Bonjour,

Je suis désolé, je dois retourner l'argent.

Et il est parti.
Seth


Je suis conscient que ce courrier arrive après le délai qui lui était accordé. Néanmoins, ce dernier est présent. Je ne sais que penser de ce genre de lettre et à vrai dire ce n'est pas à moi de juger alors je vous laisse à votre seule réflexion.

*Puis il retourna s’asseoir faute de pouvoir quitter la salle immédiatement.*
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet /1ere PLAID\ 11/07 Icon_minitime

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