Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -50%
-50% Baskets Nike Dunk Low
Voir le deal
64.99 €

 

 [Rajout passage esclavagisme] Droit économique

Aller en bas 
+10
ericx
dartagnan
MacCornell
Lightwarrior
dastan69
Eléanna
Nestor.
Arwel
anastasie91
Svetlna
14 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 1:03

P'tit Up.

Faudrait reprendre ça non ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 7:58

oui je crois que c'est le moment de le reprendre...
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 9:54

Super vous avez retrouvé, je trouve aussi que nous devrions le reprendre
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 11:34

Je ne peux pas apppser de scel et modifier le coutumier en tant que Régent. Je ne sais donc pas trop comment gerer ça .
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 13:54

Nous pouvons, il me semble, prendre des décisions valable le temps du mandat ? ces décisions devront être infirmées ou confirmées par le prochain conseil. Huna saura certainement mieux répondre que moi.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 16:51

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Pour résumer, on ne peut rien faire d'autre que de gérer le duché en bonne famille...
On ne peut faire que de la gestion courante mais rien modifier...

Nous ne sommes qu'une transition entre les deux élections ducales...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2014 - 17:53

Il ne reste qu'à faire appel au bon sens donc...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeVen 5 Sep 2014 - 11:01

En effet, je ne suis là que pour préparer la venue d'un prochain suzerain. Je ne peux pas faire grand chose, c'est ce que beaucoup de gens peuvent reprocher mais on va juste se contenter de faire avancer les choses comme on peux. Je metterai des petits papier pour les prochains conseillers pour préciser qu'on l'a voté mais qu'il faudra le refaire si ils le souhaitent.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 17:49

(J'avais archivé ce sujet par erreur, mille excuses).

On a pas pu voter cela encore.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 17:50

La version finale d'Huna :

Huna a écrit:
Huna a écrit:


V.4 : Esclavagisme

V.4.a: Des embauches de villageois

Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné.

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera poursuivie pour esclavagisme.

V.4.b: Des embauches de miliciens

Tout maire embauchant un milicien à moins de 15 écus sera poursuivi pour esclavagisme.


Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 40
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 17:58

Le principe d'un palier à 18 points de caractéristiques fera que tous les petits malins mettront leurs offres à 18 carac s'ils ne veulent pas payer cher.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 18:05

Il s'agit de l'ajout de tout ce paragraphe en entier, on est bien d'accord ?

Pour ce qui est de la partie sur la milice, je la trouve un peu abrupte bien que j'adhère au principe. Je pense qu'il faut laisser une voie de recours au mairies. Si les finances sont trop exsangues pour assurer la milice à 15 écus, signifier quelque part que les mairies doivent impérativement prévenir le Duché. Pour que mairie et duché trouvent ensemble une solution.


Par ailleurs, que ce soit sur ça ou sur la question des décrets (j'y reviens bientôt, promis), je pense que le Duché devrait remettre un "pack" informatif aux nouveaux maires pour rappeler quelques lois et procédures essentielles. Les maires ne passent pas leur vie dans le coutumier.. et prévenir c'est toujours mieux que guérir.

Pour ce qui est des salaires pratiqués pour les embauches déposées par les villageois, soit on fait plusieurs paliers pour réduire l'effet de seuil dont parle à juste titre ericx, soit on se contente d'un salaire mini tout court - ça donne plus de "libertés" aux villageois tout en pénalisant les gros abus.


Dernière édition par Yrh le Dim 26 Oct 2014 - 18:58, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 18:56

je suis totalement contre ceci et ne le mettrai pas au vote sous mon mandat

si le prochain conseil veux le faire il assumera

mais pour moi il est hors de question de remettre une chose qui a été supprimer pour de bonne raison

juste pour legitimer dans un sens le prix de 15 ecus pour les miliciens


et du faite que j'ai regarder les archives  les personne ne cherchant pas plus  a venir dicuter de la frille des prix  

comme dit  par huna


Citation :
Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.


donc le rachat a valeur supplementaire  au mairie est a la limite de la legalité

tant que cela ne serra pas fini d'etre discuter sur le sujet ouvert  les rachat superieur a la prix maxi sont donc  invalide

je vais donc demander une annonce en ce sens
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 19:01

Pour les embauches des villageois je pense également qu'il faudrait baisser le seuil. Pour le montant minimal pour les emplois sans qualifications je verrai bien du 17 écus.

En ce qui concerne les salaires des miliciens je suis clairement contre la proposition actuelle car comme je l'ai déjà expliqué ainsi que d'autres par le passé ça peut être difficilement soutenable pour les mairies. Ca ne me gêne pas que l'on fixe à 15 écus mais il faut en parallèle prévoir quelque chose pour aider la marie si elle n'a pas les moyens. Le pôle économique pourrait travailler avec la mairie pour calculer le budget que celle-ci peut mettre dans les payes des miliciens sans se mettre en difficulté. Si le résultat est 12 écus, le Duché pourrait prendre en charge les 3 écus de différence via une réduction d'impôts faite en fonction des postes réellement prit.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 19:13

Quel est le souci ? (juste pour savoir)

Fixer dans la loi le prix de la milice ? ou les paliers pour les embauches carac/sans carac ?

Moi je pense, quand même, qu'un salaire mini pour les embauches villageois, ça peut éviter les gros abus. On n'est pas obligé de décliner par paliers, compte tenu, déjà, de la différence par villes.. chaque ville a construit, dans la durée, ses échelles de salaires.

Pour la milice, suis pas fan de la formulation proposée. Je pense que ce qui compte d'abord c'est un minimum de pédagogie et des alertes. Solution médiane : on peut "recommander" un salaire ?
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 19:15

heu non moi je suis contre la grille d'embauche pas contre le faite que les maire faut arreter qu'il se foute de la gueule du monde en mettant des offres a 10 ecus

a 80% du temps la noblesse chaque jours comble le prix de 2 embauche a 15

a vienne ont as pendant plus de 3 ans payer la milice a 17 ecus et ont s'en portait pas plus mal
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 19:28

Taz tu réponds à côté des propos tenu là.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:04

non non

je suis contre la grille des salaire pour les champs et pour celle des miliciens


j'estime pas etre a coté

mettre une grille avec pallier c'est reffaire des tonne de proces a la con

j'estime que la personne qui prend un salaire de 12 ou 14 les responsable de la ville lui ecrive et lui exlique qu'as la mine il gagne plus

celui qui continue a en prendre ben bien fait pour lui si il aime ca se faire avoir on va pas lui bouder son plaisir


par contre les maire qui decide volontairement de baisser les miliciens et vienn epleurer apres d'avoir perdu leurs poste la oui c'est pas normal

et que un minimu m de 15 ecus a la charge de la ville c'est pas la mort
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:09

15 écus ce n'est pas rien quand on a pas ou peu de recettes sur l'espace d'un mandat ducal ça fait 1800 écus et pour moi ce n'est pas négligeable.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:14

30 ecus par jours rien que la noblesse du village te les rapportes


sans compter tout les ecus gratos qu'ont donne aux ville en ce moment sur les rachats

faut pas pousser non plus
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:19

Sur la grille des salaires villageois, les arguments sont entendables
S'il y a trop d'abus dans une ville, rien n'empêche un maire de faire un décret temporaire.


(je fais un effort hein ^^ tavu?)

Pour la milice... je suggère plutôt d'insérer quelque part l'obligation des maires d'informer régulièrement le Duché sur l'état de la milice + fixer un prix conseillé.

Ce qui fait qu'on n'aurait pas de paragraphe "esclavagisme" mais qu'on insèrerait un paragraphe milice qq part


(si ça se trouve il existe déjà... pas eu le temps de chercher là... scratch )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:46

Moi je suis pour les obliger. C'est enervant parce qu'ils font ce qu'ils veulent et n'en ont rien à cirer. D'autant plus que ça dérive sur du chantage. Quand Lyon à fait ça et que Plume s'est fait piquer sa mairie par Sir Loup parce qu'on a eu la présence d'esprit de placer un vieux elle est venu nous faire porter le chapeau pour sa connerie. Donc on les oblige à mettre un minimum. On rachete cher leurs objets on est déjà gentils.

Pour Taz, l'achat plus cher ce n'est pas à la limite de la légalité, j'ai précisé dans mon annonce de régent que ceci durerait pendant mon mandat et que le suzerain suivant déciderait de poursuivre ou pas. Donc c'est bien simple si on rachète plus cher actuellement c'est parce que tu as, implicitement ou pas, décidé de le faire mais tu peux arrêter cela à tout moment. C'est une politique interne pas une loi donc tu fais ce que tu veux. Si demain tu veux racheter moins et à moins cher c'est toi qui décides pa les maires et pas la loi, c'est comme du commerce, si tu ne veux pas acheter tu n'achetes pas.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 20:49

oui oui c'est dans ce sens que je le disait

rien ne nous oblige a continuer et je dirait meme rien ne m'oblige a laisser faire

dailleurs je vais faire une nanonce en mon nom des ce soir
Revenir en haut Aller en bas
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 21:45

Je suis contre la grille des salaires par qualifications. Déjà car si des gens sont pr^t à travailler pour moins de 15 écus j'ai envie de dire c'est leur problème... Et concernant les gens qui mettent les offres ben si personne ne les prenait ils seraient bien forcé d'augmenter.

Ensuite, c'est le genre de truc qui apporte un boulot considérable à la prévôté et de ce que j'ai vu l'effectif est loin d'être suffisant pour supporter cette surcharge de travail.

concernant la milice j'ai envie de dire que de toute façon les maires n'en font qu'a leur tête et donc que ça ne changera rien. On a bien vu ce que ça donnait lorsque qu'ils étaient obligés de déposer le nom des personnes qui prenaient les offres de milice...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Oct 2014 - 22:57

Sauf que c'est pas une surcharge de travail de leur donner cette obligation. Au contraire c'est un gage de sécurité sinno ça fausse tous nos plans de défense et derrière la surcharge de travail c'est pour nous quand on doit reprendreune mairie.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Rajout passage esclavagisme] Droit économique   [Rajout passage esclavagisme] Droit économique - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Rajout passage esclavagisme] Droit économique
Revenir en haut 
Page 2 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
 Sujets similaires
-
» Problème article V.1 : Droit économique
» Vote allègement + mise à jour Livre V : Droit économique
» Du droit de quittage au droit de cuissage en Lyonnais Dauphiné
»  du droit d'ost
» Du droit des nobles

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: