prélevement des impots

ainsi  que :

2014-07-18 06:05:09 53 Réception de l'impot de helsinki 25,00
2014-07-18 06:19:17 733 Réception de l'impot de soleil 16,00
2014-07-18 06:47:01 53 Réception de l'impot de nico_le_bien_heureux 25,00

Voici le courrier que j'ai  reçu ce jour  :

Citation :

Cher Helsinki,

Suite à la demande du Capitaine, de voir exonérer de taxes Messire Romuald Maccornell, alors en mission ces deux derniers mois, et après validation du Conseil Ducal, je vous prie de bien vouloir annuler les impôts de Romuald. Cette somme ne sera alors plus dû au Duché, comme le stipule le code fiscal.
En revanche, les frais de majoration, s'il y en a, restent à la charge de la mairie d'Embrun.

Merci également de nous communiquer le montant qui était alors dû, afin de le comptabiliser en moins pour les prochains impôts d'Embrun

En vous remerciant,
Svetlna Pelevinne, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

De nous Helsinki  bourgmestre d'embrun  
à  vous Svetlna pellevinne, bailli


Mes salutations,

Je prend  note de l'exonération des impôts du soldat  Maccornell   dont les montants  des impôts s'élèvent selon l'imposition  votée par le conseil ducal et le nombre de possessions ; 
une  échoppe de  forgeron  soit  un  montant  de  17 écus et 29 deniers   montant fixé  par le décret d'imposition   en date du  16  juin  1462.
De  ce fait , je vous demande de  défalquer  cette somme  des prochains impôts d'Embrun.

Respectueusement.


 Helsinki

Tu as regardé s'ils étaient actifs? Normalement dans le décompte que l'on donne en légature ceux qui sont en retraite depuis longtemps ou morts ou disparus ne sont pas à comptabiliser je crois.