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 LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours]

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2 participants
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

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MessageSujet: LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours]   LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours] Icon_minitimeLun 21 Juil 2014 - 23:09

Citation :

Accusé:Guilhaume
Victime: Nicola
Officier en charge: Eléanna, Prévôt du Lyonnais-Dauphiné

La fiche:


LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours] Mini_487976FicheGuilhaume


Les faits:

Dans la nuit du 20 au 21 juillet, Nicola a été racketté par une personne entre Vienne et  Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Guilhaume.

La loi:

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :
Expéditeur : Nicola.
Date d'envoi : 21/07/1462 - 19:16:31
Titre : Dépot de plainte
Bonzour,

Ze renté ché moi et un vilain m'a attaqué, il m'a volé tout ze ke zavais 120 écus, ze dépose plainte contre ze vilain.

M'man m'a dit que ze devait vous donnez des zinformazions alors zétait sur la route Vienne/Lyon zette nuit et zai pu voir la personne, un brin avé des poils sur le menton


ze croit ma maman a tout dit, auzi
aidez moi sivouple çà fait 2 fois ze me fait attaqué


Nicola

Les biens dérobés:

Citation :
Perte de 120 écus.

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 21/07 :

Citation :
Bonjour Messire Guilhaume,

Vous êtes accusé de brigandage, sur la personne du jeune Nicola, dans la nuit du 20 au 21 juillet 2014, entre Vienne et Lyon.  

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Eléanna, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
Fait à Lyon, le 21 juillet 1462


Témoin à appeler

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anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours]   LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours] Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2014 - 10:35

Citation :
Bonjour Messire Guilhaume,


Dans la nuit du 20 au 21 juillet 1462, vous avez agressé le Sieur Nicola, lui dérobant ses biens. Je vous propose donc la médiation suivante.

Je vous demanderai donc de rembourser le Sieur Nicola de la somme que vous avez dérobé, donc la somme de 120 écus.

Pour cela je vous laisse le délai de 48h, passer ce délai votre dossier passera devant le juge. Je vous rappelle la loi  contre le brigandage

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Merci donc de faire le nécessaire rapidement

Anastasie Prévôt
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LY /**/ TAOP - Guilhaume [Médiation en cours]
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