Rodrigue.
Nombre de messages : 774 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 12/02/2008
| Sujet: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours] Sam 26 Juil 2014 - 9:05 | |
| - Citation :
Escroquerie - Speculation
Date:........................26/07/1461 Accusé :.........................Tatasuzanne Victime :..................... Montélimar Officier en charge : Sergent Rodrigue
Les fiches :
Les faits :
- Citation :
- En date du 25 juillet 1462, Madame Tatasuzanne a acheté une charette à 150 écus à dame Isabellaa. Enfin Isabellaa à racheter sur le marché une charette à 200 écus, celle-ci étant en provenance de madame Tatasuzanne. Il y a donc eu spéculation manifeste.
Preuves du délit :
- Citation :
25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus. 25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus. La loi :
- Citation :
- V.3.b : De la spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.
Dépôt de plainte : - Citation :
Bonjour Madame Tatasuzanne.
Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait d'escroquerie. Les faits se sont produit dans la journée du 25 Juillet 1462, ou vous avez outrepassez le droit du Lyonnais Dauphiné, en vous inscrivant dans l'article V.3.b du coutumier du duché sur la spéculation. Ainsi votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger, et vous vous exposez ainsi à une peine importante.
Cordialement Rodrigue Sergent de la maréchaussée de Montélimar. Fait à Montélimar le 25 juillet 1462.
Les couriers :
- Citation :
- Expéditeur : Isabellaa de la familia Buglione
Date d'envoi : 25/07/1462 - 22:35:22 Titre : speculation avérée
Tiens cadeau pour toi
25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus. 25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus.
j'ai voulu verifier bingo..
j'ai remis ma charette a 190 ecus.. je te dirais si elle l'a rachete
Et sois pas faché.. je m'excuse
Isa - Citation :
Expéditeur : Isabellaa de la familia Buglione Date d'envoi : 25/07/1462 - 23:03:31 Titre : Speculation avérée
et les screens
https://i.servimg.com/u/f39/11/41/90/77/11111_11.jpg https://i.servimg.com/u/f39/11/41/90/77/2222_b10.jpg
- Citation :
- Expéditeur : Tatasuzanne
Date d'envoi : 26/07/1462 - 11:50:40 Titre : Re: escroquerie-spéculation merci pour m'avoir informée cordialement T.
Dernière édition par Rodrigue. le Sam 26 Juil 2014 - 21:07, édité 1 fois | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours] Sam 26 Juil 2014 - 18:35 | |
| (plus de screen dans les dossiers - Citation :
25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus. 25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus. à mettre dans les preuves du délit.) | |
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Rodrigue.
Nombre de messages : 774 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 12/02/2008
| Sujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours] Sam 26 Juil 2014 - 21:09 | |
| Rodrigue remercia son supérieur hiérarchique.
Merci de vos lumières. Je ne me souvenais plus exactement de la forme.
Il lui sourit. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours] Sam 26 Juil 2014 - 21:27 | |
| il y avait une erreur dans la bibliothèque de l'école que j'ai rectifié | |
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| Sujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours] | |
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