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 MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]

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2 participants
AuteurMessage
Rodrigue.

Rodrigue.


Nombre de messages : 774
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 12/02/2008

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MessageSujet: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]    MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Icon_minitimeSam 26 Juil 2014 - 9:05

Citation :

Escroquerie - Speculation



Date:........................26/07/1461
Accusé :.........................Tatasuzanne
Victime :..................... Montélimar
Officier en charge : Sergent Rodrigue

Les fiches :

MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Mini_22278183p1


Les faits :

Citation :
En date du 25 juillet 1462, Madame Tatasuzanne a acheté une charette à 150 écus à dame Isabellaa. Enfin Isabellaa à racheter sur le marché une charette à 200 écus, celle-ci étant en provenance de madame Tatasuzanne. Il y a donc eu spéculation manifeste.




Preuves du délit  :
 


Citation :

25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus.
25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus.

La loi :

Citation :
V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.


Dépôt de plainte :
Citation :

Bonjour Madame Tatasuzanne.

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait d'escroquerie. Les faits se sont produit dans la journée du 25 Juillet 1462, ou vous avez outrepassez le droit du Lyonnais Dauphiné, en vous inscrivant dans l'article V.3.b du coutumier du duché sur la spéculation. Ainsi votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger, et vous vous exposez ainsi à une peine importante.

Cordialement
Rodrigue Sergent de la maréchaussée de Montélimar.
Fait à Montélimar le 25 juillet 1462.


Les couriers :

 
Citation :
Expéditeur : Isabellaa de la familia Buglione
   Date d'envoi : 25/07/1462 - 22:35:22
   Titre : speculation avérée

   Tiens cadeau pour toi

   25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus.
   25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus.

   j'ai voulu verifier bingo..

   j'ai remis ma charette a 190 ecus.. je te dirais si elle l'a rachete

   Et sois pas faché.. je m'excuse

   Isa

Citation :

   Expéditeur : Isabellaa de la familia Buglione
   Date d'envoi : 25/07/1462 - 23:03:31
   Titre : Speculation avérée

   et les screens

   https://i.servimg.com/u/f39/11/41/90/77/11111_11.jpg
   https://i.servimg.com/u/f39/11/41/90/77/2222_b10.jpg


     
Citation :
 Expéditeur : Tatasuzanne
       Date d'envoi : 26/07/1462 - 11:50:40
       Titre : Re: escroquerie-spéculation
       merci pour m'avoir informée cordialement
       T.



Dernière édition par Rodrigue. le Sam 26 Juil 2014 - 21:07, édité 1 fois
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bounette

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Nombre de messages : 13996
Age : 108
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Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]    MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Icon_minitimeSam 26 Juil 2014 - 18:35

(plus de screen dans les dossiers
Citation :

25/07/1462 09:30 : Vous avez vendu à Tatasuzanne 1 charrette pour 150,00 écus.
25/07/1462 22:30 : Vous avez acheté à Tatasuzanne 1 charrette pour 200,00 écus.

à mettre dans les preuves du délit.)

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Rodrigue.

Rodrigue.


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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 12/02/2008

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MessageSujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]    MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Icon_minitimeSam 26 Juil 2014 - 21:09

Rodrigue remercia son supérieur hiérarchique.

Merci de vos lumières. Je ne me souvenais plus exactement de la forme.

Il lui sourit.
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bounette

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Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]    MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Icon_minitimeSam 26 Juil 2014 - 21:27

il y avait une erreur dans la bibliothèque de l'école que j'ai rectifié
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MessageSujet: Re: MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]    MO//ESC (Récidive) / Tatasuzanne [en cours]   Icon_minitime

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