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Contre
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Allez vous faire voir, moi je ne vote pas ! (À justifier consciencieusement au Régent)
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Total des votes : 11
 

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MessageSujet: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 13:59

Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Juin jusqu'au 1er Août.

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 23 715,20 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Budget Ost : 7000 écus
- Salaires miniers : 91 636,46 écus
- Salaire du RMI : 730,94 écus
- Déficit pierre : 11 146,50 écus*

Total des dépenses : 153 979,10  écus

- Ventes de bétail : 28 895 écus
- Création monétaire : 84 750,25 écus ***
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3150 écus
- Excédent fer : 19 463 écus *


Total des revenus : 140 234,15  écus

Soit une différence de 13 744,95 écus   arrondie à 13 700 écus.

Nombre total de possessions : 659

Montant nécessaire d'imposition : 20,79 écus

* Moyenne des 3 derniers mandats (de Février à Juin).
*** Moyenne des 4 derniers mandats ( De Février à Août).



Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 127 possessions = 2640,21 écus
Montélimar : 92 possessions = 1912,59 écus
Vienne : 90 possessions = 1871,02 écus
Embrun : 85 possessions = 1767,07 écus
Dié : 71 possessions = 1476,02 écus
Briançon :74 possessions = 1538,39 écus
Lyon : 120 possessions = 2494,68

Soit un total de 13 699,98

Si ça ne vous va pas, faites moi signe, j'essaie de parer au plus pressé là.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 14:12

a voté. Pour moi les chiffres correspondent à ce dont nous avions parlé jusque là.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 14:18

Allez vous faire...nan je deconne Laughing A voté. Tout est parfait pour moi ! Merci pour le détail.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 15:06

A voté.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 15:36

C'est quoi la ligne "déficit pierre"?
Pourquoi pour certaines choses on fait la moyenne des 3 derniers mandats et pour d'autres des 4 derniers?
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 19:27

De ce que j'ai compris, nous ne sommes pas auto suffisants en pierre. On a donc besoin d'en acheter pour les entretiens de mines entre autres d'où le nom déficit. Vous noterez le terme excédent pour le fer que l'on peut vendre.

Il me semble que la moyenne ne va que jusqu'à Juin car lors du dernier Mandat on avait Nestor qui jouait au CaM nébuleux au point de ne pas avoir fait de rapports donc impossible d'étendre ça jusqu'à aout comme pour la création monétaire par exemple.

Svet pourra me confirmer tout ça si possible ?


Dernière édition par DeDeLagratte le Lun 25 Aoû 2014 - 19:59, édité 1 fois (Raison : ajout du terme "fait")
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dastan69

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 19:54

a voté !
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 20:07

Oui, c est vraiment juste pour les gains de fer et perte de pierre qu' on a pas de chiffres. Du coup faire une moyenne que pour ça, je pense que c'est correct. Pour tous le reste on a les chiffres du mandat dernier, on pourra ajouter une ligne dans l' annonce pour expliquer ça si vous voulez.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeLun 25 Aoû 2014 - 20:21

C'est plus clair, je vous remercie tous deux pour ces explications.
En effet, une petite ligne explicative ne mange pas de pain je pense.

Je vote!
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dartagnan
Maistre de Guet
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMar 26 Aoû 2014 - 8:22

merci pour les précisions
a votè
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMar 26 Aoû 2014 - 17:47

A voté
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bounette

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMar 26 Aoû 2014 - 18:45

à voté
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMar 26 Aoû 2014 - 18:49

La majorité est passée...
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMar 26 Aoû 2014 - 23:15

Ca me suffit. Les impôts sont validés. une annonce à faire. On précise que c'est un impôt ponctuel donc pas besoin de mettre l'article du coutumier sur les impôts réguliers. Pour les délais et tout ça on peut se calquer eventuellement sur ce qui est fait d'habitude pour ne pas gêner le travail des maires.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 13:54

Citation :
ANNONCE
Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,


Qu'il soit su que le Conseil de Régence a adopté la levée d'un impôt ponctuel d'un montant de 13 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées suivant, voté à la majorité des conseillers de Régence.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Juin jusqu'au 1er Août.

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 23 715,20 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Budget Ost : 7000 écus
- Salaires miniers : 91 636,46 écus
- Salaire du RMI : 730,94 écus
- Déficit pierre : 11 146,50 écus*

Total des dépenses : 153 979,10  écus

- Ventes de bétail : 28 895 écus
- Création monétaire : 84 750,25 écus***
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3150 écus
- Excédent fer : 19 463 écus*


Total des revenus : 140 234,15  écus

Soit une différence de 13 744,95 écus   arrondie à 13 700 écus.

* Moyenne des 3 derniers mandats (de Février à Juin).
*** Moyenne des 4 derniers mandats ( De Février à Août).

Pour information, la ligne déficit en pierre exprime le coût d'achat des pierres nécessaires à l'entretien des mines. Tout comme l'excédent de fer, elle repose sur une moyenne de trois mandats compte tenu du manque d'informations disponibles à ce sujet le mandat dernier.

Le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 659 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.

Ce qui élève le montant d’imposition moyen à  20,79 écus par possession.
En voici le détail :


Citation :

Valence : 127 possessions = 2640,21 écus
Montélimar : 92 possessions = 1912,59 écus
Vienne : 90 possessions = 1871,02 écus
Embrun : 85 possessions = 1767,07 écus
Dié : 71 possessions = 1476,02 écus
Briançon :74 possessions = 1538,39 écus
Lyon : 120 possessions = 2494,68

Soit un total de 13 699,98

Afin de faciliter le travail des mairies, ces sommes sont exigibles par quarts aux dates suivantes

Svet vous pourriez m'aider pour les dates, je ne suis pas coutumier des modalités de paiements. Je pensais faire comme habituellement pour leur faciliter le travail.


Dernière édition par DeDeLagratte le Mer 27 Aoû 2014 - 18:47, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 14:43

Il manque la petite ligne explicative *fait un clin d'oeil*
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MacCornell

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 16:36

au fait j'ai voté, mais ne l'ai pas signalé Mr.Red
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 18:47

Huna, j'ai modifié. Cela vous va ?
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 19:28

C'est parfait, il n'y aura pas de questions au moins sur ça! Merci beaucoup Dédé.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 20:19

Citation :
ANNONCE
Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,


Qu'il soit su que le Conseil de Régence a adopté la levée d'un impôt ponctuel d'un montant de 13 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées suivant, voté à la majorité des conseillers de Régence.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Juin jusqu'au 1er Août.

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 23 715,20 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Budget Ost : 7000 écus
- Salaires miniers : 91 636,46 écus
- Salaire du RMI : 730,94 écus
- Déficit pierre : 11 146,50 écus*

Total des dépenses : 153 979,10  écus

- Ventes de bétail : 28 895 écus
- Création monétaire : 84 750,25 écus***
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3150 écus
- Excédent fer : 19 463 écus*


Total des revenus : 140 234,15  écus

Soit une différence de 13 744,95 écus   arrondie à 13 700 écus.

* Moyenne des 3 derniers mandats (de Février à Juin).
*** Moyenne des 4 derniers mandats ( De Février à Août).

Pour information, la ligne déficit en pierre exprime le coût d'achat des pierres nécessaires à l'entretien des mines. Tout comme l'excédent de fer, elle repose sur une moyenne de trois mandats compte tenu du manque d'informations disponibles à ce sujet le mandat dernier.

Le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 659 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.

Ce qui élève le montant d’imposition moyen à  20,79 écus par possession.
En voici le détail :


Citation :

Valence : 127 possessions = 2640,21 écus
Montélimar : 92 possessions = 1912,59 écus
Vienne : 90 possessions = 1871,02 écus
Embrun : 85 possessions = 1767,07 écus
Dié : 71 possessions = 1476,02 écus
Briançon :74 possessions = 1538,39 écus
Lyon : 120 possessions = 2494,68

Soit un total de 13 699,98

Afin de faciliter le travail des mairies, ces sommes sont exigibles par quarts aux dates suivantes:

Premier quart à verser avant le 19 Août 1462.
Second quart à verser avant le 2 septembre 1462.
Troisième quart à verser avant le 16 septembre 1462.
Quatrième quart à verser avant le 30 Septembre.

On ajoute une phrase pour dire qu'au vu du retard de la publication du montant, le Conseil Ducal sera compréhensif si des villes sont en retard par rapport aux dates fixées ? sinon je le leur dis directement. Puis récemment on a été sympas avec les maires, j'ai pas souvenir qu'on leur gueuler dessus si les dates étaient pas respectées  Mr. Green


Dernière édition par Svetlna le Mer 27 Aoû 2014 - 20:22, édité 1 fois
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 20:20

J'ai jamais compris l'intérêt de mettre des dates intermédiaires... L'essentiel est qu'ils aient payé à la fin du mandat....
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 20:25

je peux porter à la connaissance des maire le montant de suite déjà ? le temps de peaufiner l'annonce.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 21:47

Moi c'est simple les dates intermédiaires c'était si jamais ça leur permettait de mieux gérer. Après on n'est pas obligé. Donc si c'est aussi simple de ne pas en mettre moi ça m'ira.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2014 - 0:04

Vu que nous sommes déjà au 28ème jour de mandat, il serait peut-être raisonnable de ne pas en mettre ou alors mettre juste une date intermédiaire en expliquant que le conseil ducal accorde aux maires un versement à leur convenance avant "xxdatexx" pour cet impôt ponctuel.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2014 - 0:17

Chui d'accord aussi. Mettre juste "à régler entièrement avant le 30 Septembre" me va aussi.
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MessageSujet: Re: Vote des impôts    Vote des impôts  Icon_minitime

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