un contrat navire type

Citation :

Contrat de fourniture d'une caraque de guerre - Tazskipe Gardenia

Par le présent contrat, l'Amirauté de France passe commande d'une caraque de guerre au Comté de Provence et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées par l'Amirauté de Provence.
Le lieu de construction du navire sera l'Arsenal de Marseille.


Objet de la vente
L'Amirauté de France s'engage à ce que la caraque ci-dessous nommée YYY n'attaque ni la Provence ni ses alliés et ne transporte aucune troupe armée dans un but d'agression de la Provence ou de ses alliés. Cet engagement contraint la caraque dont le nom est inaltérable, ainsi que tous les capitaines qui en prendront la barre. En cas de non-respect de cet engagement, la caraque YYY sera susceptible d'être coulée sans sommation par les navires provençaux et les alliés de la Provence.


Lutte contre la piraterie
L'Amirauté de France s'engage à ce que la caraque YYY participe à la lutte contre la piraterie en partenariat avec l'Amirauté de Provence et ses alliés en cas d'attaque pirate contre des navires d'un des deux états.


Tarifs de construction du navire
Le client s'engage à verser le montant prévu pour cette caraque avant le début des travaux.

Les tarifs de construction sont les suivants :
Caraque de guerre
Fourniture par le client : bois (1200 stères), 2 mâts, 2 grandes voiles, 5 petites voiles, 70 fers

Prix hors matériaux dû au Comté de Provence :

Prix du chantier : xxxxx écus
Ouvriers : 15 ouvriers à xx écus = xxx écus
Artisans : 10 forgerons et 30 charpentiers à xx écus = xxxx écus
soit un coût total de  xxxxxxxx écus


Les travaux débuteront au plus tard 48 h  après que le Comté de Provence ait vérifié que l'ensemble des fournitures et fonds demandés est conforme et transmis au port de Marseille.


Caractéristiques du navire
Le nom choisi pour le navire est : YYY

Type de bateau : Caraque de Guerre, armée à : Marseille
Le capitaine nommé au moment du lancement sera : Messire Tazskipe Gardenia, Vice-amiral d'escadre

Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus.
Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Comté de Provence.
En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité.

Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de Marseille pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et  le Conseil du Comté de Provence, période au bout de laquelle il devra quitter le port.



Fait à Avignon le 3 juin de l'An de Grâce 1462

Pour l'Amirauté du Comté et du Marquisat de Provence
Frim du Comtat
Amirale de Provence




Pour le Comté de Provence



Pour l'Amirauté de France

C. CoA.

ALLEGATO B : Contratto di acquisto di una imbarcazione.

Contratto di acquisto di una nave privata

Citazione:
Il Sottoscritto Tazspike accetta le condizioni di vendita di una galea genovese da guerra poste dal Consiglio della Repubblica Genovese:

- che la finalità di tale costruzione, sarà esclusivamente a scopo commerciale e di trasporto di passeggeri;

- nel caso di navi da guerra, che le stesse non vengano utilizzate in azioni contro la Repubblica Genovese e che, qualora le stesse fossero di proprietà di residenti Genovesi, siano in ogni momento disponibili, su ordine del Capitano o del Doge, a prendere parte a operazioni militari sotto il comando del Grande Ammiraglio della Repubblica
Si impegna a pagare in anticipo la somma pattuita di 1300 ducati e 300 tronchi, 1 vela grande, 1 albero, 70 chili di ferro.

Il nome individuato per l'imbarcazione è "yyyyyyy" e il Capitano che dovrà essere nominato al momento del varo è Tazspike.

Richiede altresì la possibilità di usufruire di un posto nave nella bacino del Porto della Città di vintimiglia per 3 giorni dal varo della nave, accettando le eventuali tasse di ormeggio fissate dalla Repubblica Genovese.

L'acquirente
Tazspike  gardenia Baron de Bourgoin et Pierrelatte



Data
22 Maggio 1461



ANNEXE B: achat du contrat d'un bateau.

Contrat d'un navire privé Achat

Citation:
Tazspike Le soussigné accepte les conditions générales de vente d'une guerre de galère génoise soulevée par le Conseil de la République de Gênes:

- C'est le but de ce bâtiment, il sera exclusivement pour le transport commercial et de passagers;

- Dans le cas des navires de guerre, qui ne sont pas utilisés dans la même action contre la République de Gênes, et que si le même étaient détenues par les résidents Génois, sont en tout temps disponibles sur les ordres du capitaine ou des Doges, à participer dans des opérations militaires sous le commandement du grand Amiral de la République
Accepte de payer à l'avance la somme convenue de 1.300 ducats et 300 troncs, 1 voile, 1 mat , 70 livres de fer.

Le nom choisi pour le bateau " yyyyyyyy" et le capitaine d'être nommé au moment du lancement est Tazspike.

Elle exige également la possibilité de profiter d'une place dans le dock de bateau du port de Genoa City pour 3 jours de la livraison du navire, en acceptant les frais d'amarrage fixés par la République de Gênes.

l'acheteur
Tazspike

Date d'
22 mai 1461