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 VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer]

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AuteurMessage
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
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MessageSujet: VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer]   VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer] Icon_minitimeJeu 11 Sep 2014 - 9:22

Citation :
Date : 10/09/1462
Accusé :[ Dame Emma_du_plessis]
Victime : [Ville de Vienne]
Officier en charge : [Anastasie, Prévôt]



La fiche :

[VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer] Emma10]


Les faits :

Le 10/09/1462, Dame Emma a racheté une forte quantité de Fruits à Messire Dastan déstabilisant le marché de la ville, depuis plus de fruit n'est en vente


Preuves du délit  :  

1462-09-10 07:00:06 : Vous avez vendu 10 fruits pour 10,75 écus à Emma_du_plessis.


La loi :  

( concernant l'infraction )


courrier :

Livre V : Droit économique
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.


Médiation :

Citation :
Dame Emma_du_plessis,

Dans le journée du 10 septembre de l'an 146, vous avez acheté une grosse quantité de fruits au Sieur Dastan, 10 fruits à 10,75 écus déstabilisant ainsi l'économie de votre village. Selon la loi ci dessous :

"""Livre V : Droit économique
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison."""

Vous n'êtes pas sans savoir que pour éviter ce genre de situation, vous devez racheter en petite quantité, et laissé aux autres villageois des denrées pour qu'eux aussi en  profite.

Pour régler ce problème, je vous propose de verser la somme 20 écus à la Mairie de Vienne en guise de médiation. Vous avez 48h pour régler cette médiation. Dans le cas contraire, j'ouvrirai un dossier contre vous pour trahison.
Merci donc de faire le nécessaire rapidement

Anastasie Prévôt
le 11/09/1462,
Fait au Castel de Lyon

dépôt de plainte :

( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )


Code:
[center][u][b]Date :[/b][/u]
[u][b]Accusé :[/b][/u]
[u][b]Victime :[/b][/u]
[u][b]Officier en charge :[/b][/u][/center]



[b][u]La fiche [/u]:[/b]



[b][u]Les faits[/u] :[/b]



[b][u]Preuves du délit[/u]  :[/b]  



[b][u]La loi[/u] :[/b]  



[b][u]courrier[/u] :[/b]



[b][u]dépôt de plainte[/u] :[/b]
 


Dernière édition par anastasie91 le Jeu 11 Sep 2014 - 20:46, édité 1 fois
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anastasie91

anastasie91


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MessageSujet: Re: VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer]   VI/**/Trahison - Emma_du_plessis [A classer] Icon_minitimeJeu 11 Sep 2014 - 20:45

Citation :
Expéditeur : Emma_du_plessis
Date d'envoi : 11/09/1462 - 20:36:47
Titre : Re: Médiation
Je suis désolée, je pensai pas déstabiliser le marché, je pars en voyage, et je voulais me faire une réserve.
Pour montrer ma bonne fois, je vais faire un don d'une somme supérieur, soit 50 écus, en guise de dommage et intérêt.

Bonne soirée a vous

Emma

P.J. Preuve :

https://2img.net/r/hpimg15/pics/132628Amende.jpg

Citation :
Vous ne pouviez pas savoir. Je vous conseille la prochaine fois de prendre contact avec le Maire pour lui annoncer que vous achetez en gros pour pouvoir préparer un voyage, je pense que çà vous évitera d'avoir des soucis.

Je classe donc votre dossier, merci de m'avoir fourni la preuve du don.

Bien à vous
Anastasie, Prévôt
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