Tatasuzanne // Actes d'accusation, 2 procès à lancer // CJ ???

Expéditeur : Themistokle
       Date d'envoi : 17/09/1462 - 20:12:38
       Titre : Brigand
       Bonjour Procureur

       Je vous permet de vous écrire cette missive pour signaler la présence de Brigand
       enfin d'un seul brigand d'après mes sources

       http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=M&i1=3220320&i2=11600&i3=0&i4=0&i5=0&i6=0&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

       Qui s'avère être d'après mes sources Tatasuzanne de Montélimar
       qui s'est donné au Brigandage et dépouillant des gens entre Uzès et Montélimar

       et Maintenant même à l'intérieur du duché entre Vienne et Valence

       Je suis arrivé à Valence dépouillé de:
       10 Pains
       10 écus
       1 Pierre de Taille

       Elle est ou la sécurité en Lyonnais Dauphiné ?

       Il s'avèrent aussi qu'elle ai fait de la spéculation sur une charrette
       sur le Marché de Montélimar avec preuve mais toujours pas de procès...

       Themistokle

       Pour la vraie Justice

++++++++++++++

   Expéditeur : Themistokle
   Date d'envoi : 17/09/1462 - 21:01:37
   Titre : Re: Re: Brigand

   Ci joint à mon courrier la date le lieu
   et les preuves de spéculations datant du 25/07

   Bizarre que le procès n'ai pas avancé

   17/09/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un brigand .
   Entre Vienne et Valence

   Preuve concernant la Spéculation de la charrette...
   Sachant que cela fait des années apparement qu'elle spécule
   demandez au Maire de Montélimar.

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=248068Preuvetata.jpg

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=430746preuvetata2.jpg

   Ces Preuves ont du vous être envoyez le 25 Juillet
   à moins que le Sergent Rodrigue qui fait des siennes à Montélimar ne l'ai pas transmit...

   Thémis

   Pour une vie de Justice

Acte d'accusation pour le premier procès pour brigandage :

Citation :

En ce 14 ème jour du mois d'Octobre de l'an de Grasce 1462,

Nous, Ericx, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de dame Tatasuzanne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de vol, dans la nuit du 17 au 18 Septembre 1462, envers messire Themistokle, entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de lui avoir dérobé 10 Pains, 10 écus et 1 Pierre de Taille comme en atteste le dépôt de plainte de la victime. Cela doit être lourd à transporter.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
17/09/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un brigand .


Voici le texte qui fait loi :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Nom Vu à Vu le
Tatasuzanne Uzès 13/10/2014 à 14:26:48

Citation :

Nom Vu à Vu le
Tatasuzanne Montpellier 15/10/2014 à 18:48:44

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 16/10/1462 - 17:26:02
Titre : Re: CJ Procès Tatasuzanne
Lo bonjorn cher confrère,

Comme pour l'autre affaire, il manque le traité de coopération ou l'adresse de la salle où elle peut être consultable pour valider l'accusation.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Je lui ai demandé d'inclure dans mon acte d'accusation une référence au traité de coopération judiciaire entre nos deux Duchés.

Citation :

Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 19/10/1462 - 22:56:02
Titre : Re: CJ Procès Tatasuzanne
Lo bonjorn cher confrère,

Je n'ai pas pu mettre Tatasuzanne en examen ce jour, cet accusé se trouvant actuellement à Foix.
Pareillement pour Santiagorricardo qui est retourné à Arles en Provence.

Respectueusement,

Lantana, procureure du Languedoc

Accusée à st lizier (Armagnac et comminges) en date du 1 nov 1462