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 insulte du CD en place publique

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MessageSujet: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 3 Oct 2014 - 15:43

Grogne :Suite aux insultes de Fridolin, on fait quoi? Je suis partie civile je vous préviens, et je veux 100 écus de dédommagement. On ne salit pas mon nom de cette manière.
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Eleane

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 3 Oct 2014 - 17:09

Foutons le en procès ! Et attachons le sur un poteau pour lui jeter des tomates, des poissons et tout et tout ... Par contre .. je pourrais lui jeter une pioche moi ? Very Happy
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 3 Oct 2014 - 17:53

Grogne :Parait que nos mines produisent de la pierre.. on peut essayer aussi? What the fuck ?!? What the fuck ?!?
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tazspike

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 3 Oct 2014 - 18:19

j'ai deja demander a vanes de faire un dossier raith
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Svetlna

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 3 Oct 2014 - 20:19

De toute façon ça n'est pas la première fois qu'il insulte ouvertement des gens....Qu'il fasse partie des "contestataires" des pouvoirs en place depuis des mois, d'accord, mais ça ne justifie pas les insultes.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 0:08

Moi j'ai pleins de trucs à proposer à lui envoyer à la tête. Mon bureau est rempli de pelles, de pioches, de pains d'argile, de morceaux de pierre, de quintaux de fers....
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 0:10

Non les pains d'argile on les garde pour le prestige
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 0:11

On aurait des miettes de pains d'argile ça marcherait pas?
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 12:02

Vanes la tout de suite elle a pas trop le temps. J'ai fait une demande y a deux jours déjà aux aganets de valence pour le maire qui a démissionner et pas eu de réponse. Donc je sens que Vanes va devoir se faire les deux dossiers et donc que ça attendra lundi.

Par contre dans le cas qui nous occupe ici je suis un peu perplexe. En effet, je vais monter un dossier qui va être lancé par notre proc et jugé ici en LD.. Et les 3 intervenant que nous sommes faisons parti des "victimes"... Ca choque personne? Y a pas un autre moyen de procéder?
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 12:33

J'avoue... On a un sacré problème..... Taz ou Yrh l'un de vous pourriez contacter le Chancelier de France pour savoir comment faire? En appel on se ferait prendre une sacrée rouste je pense et la sanction nous retomberait dessus. Faudrait donc voir avec le Chancelier ce qu'il en pense parce que là on est bloqué...
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Yrh
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeMer 8 Oct 2014 - 0:53

Désolé pour la réponse tardive. Je vais regarder de mon côté.

Suis sûr qu'il existe de la jurisprudence sur des cas similaires ailleurs. Donnez-moi un tout petit peu de temps par contre. (sauf si Taz a déjà regardé de son côté ?)
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tazspike

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeMer 8 Oct 2014 - 17:59

non j'ai rien fait encor pas eu le temps

si tu ne trouve rien yrh j'irai voir de mon coté
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tazspike

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeMer 8 Oct 2014 - 19:57

ha ben en faite j'ai crisé le grand prevot de france je lui ai envoyer une missive pour lui demander conseil en esperant que c'estla bonnepersonne ^^

mais bon au pire il me dira qui aller voir
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Yrh
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 6:35

Bonjour

Rien trouvé de mon côté pour le moment. Je vais écrire au Chancelier pour demander conseil. Comme Vannes, je pense que c'est compliqué parce qu'on se retrouve à la fois "juge et partie". A titre d'exemple, voici ce que dit la charte du Juge :


Citation :
Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Compliqué ne veut pas dire impossible à traiter. Attendons de voir aussi le retour que fera le grand prévot à Taz.

Je pense qu'il existe des voies de contournement possibles. Une plainte individuelle d'un des conseillers (le Duc ou le PC par exemple) avec, en témoins, d'autres conseillers à l'exception du prévot, du procureur et du Juge. Ce n'est qu'une idée comme ça...

D'autre part, j'attire votre attention sur le fait que commencer le mandat sur ce genre d'affaire n'est pas forcément très bénéfique du point de vue de l'image du conseil. Je pense que ces 2 agitateurs de pacotille (j'ajoute Paul_Aimik qui vient de faire un beau numéro en salle des doléances) tentent par tous les moyens de se forger une image de "victimes du pouvoir ducal"... doit-on leur donner ce qu'ils réclament ardemment ? Ce que je dis vaut aussi pour la réponse à apporter en salle des doléance s'il y en a une à apporter... ne pas nous abaisser à leur niveau en soit.

Par ailleurs, je suis déjà allé un peu trop loin dans mes commentaires car de toute manière ce n'est pas à moi qu'il revient de décider de cela. Je n'interviendrai donc plus sur ce fil de discussion en dehors des points concernant les vices de procédures éventuels.

Bonne journée à vous
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 8:56

GRogne :Si c'est que ça, on peut etre 11 à déposer plainte.. on retire le juge, mais on fera payer le gars pour le juge quand même... Twisted Evil Twisted Evil
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 12:11

Puisque vous avez l'air à fond sur les histoires d'insultes vous pourrez rajouter le brave paul aimik.

Il aurait, m'a-t-on rapporté parlé d'une liste de 12 raclures en salle de doléances Rolling Eyes

Cela au milieu de la sempiternelle jérémiade sur l'histoire du peuple qui en chie et pas nous ... Bref le brave est ensuite sorti pour aller honorer sa femme parait-il.

Me fait dire que vu la taille de sa grande bouche, ses moyens d'honorer sa femme doivent être assez réduits. clown
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 13:15

Grogne :je l'avais aussi sur ma liste lui..
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tazspike

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 15:07

bon ben proces aussi
et sinon pour la mise en accusation
huna fait l'act et le reuisitoire
cela ne mais pas en porte a faux le cd

apres pour le jugement

pourquoi pas demander a un juge d ela cours d'appel de statuer si c'est possible ?

il y a pas plus neutre de cette façon


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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 16:26

Ou nommer un Juge adjoint sinon ? Ca marcherait vous pensez ?

S'était pourtant promis de ne plus intervenir Very Happy
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ericx

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 20:08

Oui nommer des adjoints c'est une solution pour traiter ce genre d'affaires. Je vais regarder dans les archives, d'autre Conseil Ducaux ont bien du se faire insulter en place publique au cours de notre histoire :) .
Cruche, Raclure, quelle va être la prochaine insulte ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 20:14

nan mais rp parlant ca va bien deux minutes le jeu je t'insulte le conseil et le duc en doleances et me barre baisser ma greluche


sans rire en 1462 au premier mot lacher en salle de doleances il aurait deja une masse d'arme en guise de dentier

et les cheveux de sa femme servirait de serpillere pour essuiler sang qui traine par terre


encor fridolin en place publique peu se sauver mais les deux autres quiche au milieu du chateaux blinder de gardes c'st d'un realisme........
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 20:39

[On peut leur envoyer les gardes et les faire passer une nuit en geole en garde à vue nan? Razz Je parle RP parlant.]
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeJeu 9 Oct 2014 - 20:45

j'ai repondu

et non light trop courageaux il sont partis
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeVen 10 Oct 2014 - 8:47

[IG parlant, une nuit en prison, ça marche aussi non? Very Happy ]
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MessageSujet: Re: insulte du CD en place publique   insulte du CD en place publique Icon_minitimeSam 11 Oct 2014 - 20:27

Bonsoir,

Suite à mon courrier de demande de conseils, voici la réponse du Chancelier. Par ailleurs,il ne m'a pas répondu sur proc/juge-adjoint mais ces derniers ne font qu'assister le proc et le juge et ne peuvent les remplacer pour prononcer actes d'accusation et verdicts.


Thegregterror a écrit:
Citation :
De nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France.
A vous, Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné.


    Salutations,

    Le droit royal ne définit aucune restriction quant à la nomination d'un juge par un Régnant en exercice. La pratique dans certaines provinces est de nommer un juge extraordinaire hors du conseil ducal. Un juge de la Cour d'appel n'est cependant pas acceptable, puisque cela impliquerait une juridiction de seconde instance dans le rendu d'un verdict de prime instance.

    Après une lecture rapide, il apparaît cependant que le droit local du Lyonnais-Dauphiné restreint la charge de juge à un membre du conseil ducal aux articles 2.a.i et 2.a.iv. Une possibilité serait de lancer le procès selon la procédure d'un procès public, permettant ainsi la constitution d'un jury de trois jurés qui n'ont pas nécessité à siéger au conseil ducal. Une autre possibilité serait de modifier l'article 2.a.iv pour que le Régnant puisse nommer un juge non-membre du conseil ducal dans des cas exceptionnels.

    Cordialement.

insulte du CD en place publique 830850chancelierg

Citation :
o Article 2.a.i :
Le juge est un membre du conseil Ducal, désigné par le Duc pour exercer cette fonction.

o Article 2.a.iv :
Le juge peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du juge. Dans ce cas, le Duc décide seul du changement temporaire.
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