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 "Makitoch"

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bounette

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"Makitoch" Empty
MessageSujet: "Makitoch"   "Makitoch" Icon_minitimeDim 5 Oct 2014 - 0:00

Makitoch a écrit:
TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?
- Prévôt des maréchaux
- Procureur
- Juge
- connétable ( il paye les gardes c'est pas hyper direct mais bon)

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?
- Le non dépassement des prix maximaux du marché
- Il doit monté sur les rempart surveillé les aller et venu des groupes ( en particulier sur les villes frontière), suivant l'emploi du temps des tours de garde
- Il doit également vérifier le bureau de dépôt de plainte dans le cas ou il faut prendre une plainte
- Si des offres d'emplois sont esclavagiste

3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?
"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."

4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?
(cette question concerne le métier de maire ^^)
"article II.1.c : Contrôle des législations municipales .
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour. Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
Sauf  en cas  de demande de reconduction du  maire en poste,  la  validité de tout décret ne pourra excéder trois  mois"

5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.
1- Constater le délit en recevant le témoignage d'un plaignant.

2- Monter le dossier:
a- Écrire le titre du dossier et son statut [A vérifier]

3- On écrit tout les éléments essentiels au dossier:
Date, Officier en charge, Accusé, Casier judiciaire -théoriquement il ne devrait pas avoir d'antécédant judiciaire en matière de brigandage-, Victime, Témoins, La fiche, Les faits, Preuves du délit, La loi, Courrier(s), Dépôt de plainte, sinon la médiation n'est pas une option.

4- Un lieutenant ou poste supérieur viendra vérifier de la conformité du dossier. S'il est conforme, il mettra dans le titre: [A transmettre]. Ensuite, le Prévôt viendra mettre dans le titre [Transmis] quand le dossier sera transmis à la Procure. Le lieutenant ou poste supérieur devra envoyer un courrier à l'accusé pour l'informer qu'un dépôt de plainte a été fait à son encontre.

5- Le procureur devra ensuite mettre en place une médiation en accord avec le juge s'il s'agit d'un premier cas d'infraction. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes).

6-Si l'accusé accepte la médiation dans le temps imparti, le titre du dossier comportera la mention [En médiation]

6 bis- Si l'accusé n'accepte pas la médiation, un procès est lancé et l'accusé sera jugé. L'accusé peut demander un duel, en accord avec le procureur, pour régler le dossier, si le régnant accepte. Au terme du procès celui-ci le titre du dossier portera la mention [À archiver].

6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?
il y a 2 principales raisons pour un procureur de refuser un dossier
- Le vice de forme
*Si le format du dossier n'est pas conforme/incomplet/ incompréhensible
*Si la présentation du délit n'est pas faite sous forme RP (preuve sur un support autre que un endroit concernant les RR)

- Le vice de procédure
* Si la procédure n'a pas était respecté
* Si il le chef d'accusation n'est pas celui correspondant à l'infraction signalé
* Si il y a prescription sur l'infraction
* Si l'infraction noté n'a pas encore eu lieu

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?
seules les mairie on le droit de racheter et revendre les marchandises plus chère. Dans le cas contraire il s'agit de spéculation passible d'un peine pour escroquerie.

8)Un villageois peut 'il  vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus?
seules les matières première sont soumis à des maximaux sur les prix de vente:
"V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus"
DONC
une pelote de laine 12,60 écus NON
un pain à 7,95 OUI
un couteaux à 25,00 écus OUI

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une autre ville que la mienne  dans le Duché ?

Oui dans le cas ou, on peut les produire nous même, on ne vend pas plus de deux denrée par jour ou que l'on ai l'autorisation de la mairie.

Le bois, le poisson et les fruit sont soumis a des réglementation plus strict.
"o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie."

10)imaginez qu’un Viennois aille à Embrun et  mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains  à 6.95 écus
- 2 sacs de farine  à 15 écus
- 7 pelotes de laines  à 11.50 écus

est-il en infraction et si oui, pourquoi?
tout d'abord précisons qu'il est considérer comme marchant ambulant car on peut pas produire à la fois du pain et de la farine. Donc il est soumis ou règle des marchants ambulants.
dans le cas présent il n'est pas en infraction car aucune vente n'a eu lieu. Mais on lui achète plus de 2 denrée par jour et qu'il n'a pas eu l'autorisation de la mairie. Il sera en infraction.


11) Messire X habitant à  Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit?
"o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal."
Donc NON .

12)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?
"V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison."

13)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?
"Makitoch" Captur52


C'est courrier d'un personne venant de faire racketter envoyer à son agresseur. Elle comporte 2 propos insultants et également une menace.
"IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. "

En tant que sergent, je pense que je me contenterais d'un rappel à l'ordre car il s'agit clairement d'un message sous le coup de la colère. je lui proposerai de porter une plainte officiel pour son agression.
Toutefois si d'autre lettre de menace et d'insulte sont transmise je monterai un dossier.

14)Liste pour les ducales :
Citation :
dastan69 , , Paco69, Nynaeve87, Sat,  Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier , Svetlna Jackouille

Que pourriez-vous me dire sur cette liste?
il manque un conseillé donc elle est incomplète
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"Makitoch"
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