[Annonce en attente de validation du Duc]

Quel nom à coucher dehors ..... Arks Kraps ..... A vos souhaits !

pas taper ! pas taper !

Citation :

   Choix de la communication du conseil ducal pour Juillet-Août

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Dans l'annonce ducale du 11 juin 1467, le précédent conseil avait décidé de laisser aux conseils suivant la possibilité de choisir comment il souhaitait communiquer sur les votes au sein du conseil.

 Qu'il soit su que le conseil ducal a déterminé sa manière de communiquer pour le mandat de Juillet-Août. Avec 11 voix pour un affichage des votes nominatifs et 1 voix pour l'affichage des votes globaux, c'est la première méthode qui sera appliquée pour la suite du mandat.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-huitième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Bon

Citation :

   Impôts pour le mandat de Juillet-Août

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé d'imposer les Lyonnais-Dauphinois à hauteur de 15 écus par possession. Ainsi pour une possession, cela revient à 7,5 écus par mois ou 3,75 écus par quinzaine.

Citation :

POUR : Quatrebarbe, Plume, Nynaève, Alexa, Arks, Nefertianne, Aliizea, Flavie, Dastan69, Matom, Méléandre

CONTRE :

ABSTENTION :

Après recensement auprès des villes, il a été comptabilisé les possessions dans chaque ville :

Citation :

Valence : 45 possessions
Embrun : 48 possessions
Dié : 39 possessions
Briançon : 52 possessions
Montélimar : 28 possessions
Lyon : 65 possessions
Vienne : 79 possessions

Soit au total 356 possessions, pour une imposition totale de 5340 écus, répartit selon le barème suivant :

Citation :

Montélimar :  420,00 écus
Embrun : 720,00 écus
Vienne : 1185,00 écus
Valence : 675,00 écus
Dié : 585,00 écus
Lyon : 975,00 écus
Briançon : 780,00 écus

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Peut être noter comme sur l'annonce précédente les montants par mois et par semaine?

Citation :

1.875 écu par semaine/possession, soit 7.50 écus/mois et 15 écus sur la durée du mandat.

Citation :

   Nouvelles routes, nouveaux nœuds

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a voté en faveur de la modification de l'article I.2 du coutumier. Voici le détails des votes :

Citation :

POUR : Quatrebarbe, Alexa, Aliizea, Flavie, Nefertianne, p27kw, Arks, Plume, Nyna, Matom, Dastan69

CONTRE :

ABSTENTION :

Voici donc la nouvelle version de l'article I.2 :

Citation :

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), Les Orres (sud d'Embrun à dix lieues), Mont-de-Lans (nord-ouest de Briançon à dix lieues) et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Du devoir du maire

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a délibéré sur la suggestion de sa Grasce Aelys Rossal. La Duchesse de Sassenage avait proposé de faire inscrire dans le coutumier qu'un maire se doit de fournir au conseil ducal un bilan économique pour prouver la bonne gestion de sa ville. Si l'idée d'un contrôle est tout à fait louable, le conseil a voté contre cette proposition :

Citation :

POUR :

CONTRE : Quatrebarbe, Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume, Alexa, Dastan69, Nyna, Flavie, Méléandre.

ABSTENTION :

 Il ne nous semble pas en effet souhaitable que le duché pose un regard inquisiteur sur les affaires des mairies. Il a été avancé qu'un bon maire devrait afficher ses résultats dans son conseil municipal et que le contrôle et l'aide devaient plutôt venir des conseillers municipaux.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Ça me parait très bien!

Citation :

   Visite de Son Altesse Royale Guillaume Enguerrand de la Mirandole

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné vous annonce avec sa plus grande joie que notre beau Duché accueille Son Altesse Guillaume Enguerrand de la Mirandole, Dauphin du Royaume de France.
Le conseil Ducal, ainsi que l'ensemble des Lyonnais sont invités à nous rejoindre, plusieurs festivités sont préparées en gargotte ainsi qu'une messe. L'ensemble des habitants est invité à venir profiter des festivités.


  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

C'est modifié

fait !

Merci Monseigneur. J'aimerai aussi que l'on informe du changement de mines exploitées.
Voici pour vous aider à la rédaction :

Avant
Mine 1 Pierre (Briançon-Embrun)
Mine 3 Fer (Dié-Montélimar)
Mine 6 Or (Vienne-Valence)
Mine 7 Fer (Vienne-Lyon)

Après
Mine 1 Pierre (Briançon-Embrun)
Mine 2 Pierre (Dié)
Mine 4 Fer (Montélimar-Valence)
Mine 7 Fer (Vienne-Lyon)

hrp : n'hésitez pas à faire ça sur le CD du forum 2, il va bien falloir migrer :)

C'est fait à vous de vérifier :)

HRP: fait sur le fofo 2 :)